Toutes les ressources 16 282 résultats (1ms)
Personnel auxiliaire : déclarations accident de travail, certificats médicaux, arrêt de travail, correspondance avec la CPAM.
Avenue Léo Lagrange : permis de construire.
Construction de 11 maisons individuelles
Rue Butin, 31 : permis de construire.
Construction de 3 classes
Rue Des Fusillés, 2 : permis de construire.
modifications aménagement de bureaux
Compagnies d'archers, arbalétriers, arquebusiers, garde bourgeoise.
Défense aux bourgeois de tirer, soit en montant, soit en descendant la garde. Dépositions des témoins touchant les dégâts et excès commis dans les corps-de-garde par la garde bourgeoise d'Armentières. Consentement donné par les Etats de Lille, en considération de l'époque de la récolte, à ce que la garde de cinq hommes par village, ordonnée par le marquis de Brézé, soit réduite à trois hommes. Ordre de monter la garde soigneusement. Procès-verbal des armes déposées à l'hôtel-de-ville d'Armentières en conséquence de l'ordre, donné le 18 juillet 1777, par le prince de Robecq, commandant des provinces de Flandre, Hainaut et Cambrésis, touchant le désarmement des gardes bourgeoises.
Rue Du Moulin : permis de construire.
branchement à aqueduc
Rue du Pont de Beauvais : dossier d'expropriation et de cession amiable.
Rue De Lille, 60 : permis de construire.
agrandissement d'un magasin à usage de droguerie
Complexe sportif, de détente et de loisirs Léo Lagrange, stade des près d'Houplines. - Construction d'un home de détente : délibération, contrat d'architecte, honoraires, devis descriptif et estimatif, décompte définitif, procès-verbal de réception, acte d'engagement, correspondance.
Rue De L'abbé Doudermy : permis de construire au titre des dommages de guerre.
reconstruction immeuble
Rue d'Erquinghem, 7 : permis de construire.
Transformation et extension d'un bâtiment existant en immeuble de bureaux (maison de garde médicale)
Rue Sadi Carnot, 83 : permis de construire.
agrandissement des dépendances
Rue Jean-Baptiste Lebas : permis de construire.
Construction d'une salle polyvalente