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1 O 16
,
[1961]
Dénomination de voirie : notes, rapports, délibérations.
1 O 17
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1872-1990
Chemins vicinaux et ruraux. - Entretien : instruction.
1 O 18
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1790-An VII
Chemins vicinaux et ruraux, chemins de grande communication. - Entretien, modification d'alignement, classement de voirie : correspondance, délibération, instruction, carte, rapport, projet de remaniement, constat d'état.
1 O 19
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An X-1947
Routes royales et départementales, chemins vicinaux et ruraux. - Circulation, fermeture des barrières de dégel, entretien des pavages, alignement, bornage : instruction, contravention de la police du roulage, arrêtés, devis, délibération.
1 O 20
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An X-1878
Routes départementales (vers Steenvorde, Wormhout, Dunkerque, Bailleul). - Construction, entretien, relations avec l'administration du département : correspondance, mémoire.
1 O 21
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1790-An VIII
Routes, fossés. - Entretien, nivellement, écoulement des eaux, pavage, curage, pose de plaque de nom de rue, réfection des pavages, plantation et abattage d'arbres, pose de corsets métalliques pour arbres : correspondance, rapport, délibération, réclamation, cahier des charges, devis, état des sommes dues, procès-verbal d'adjudication ; relevés des travaux à effectuer, plan, brochure, questionnaire statistique relatif aux plantations, factures de pépiniéristes, réglementation sur la plantation d'arbres.
1 O 22
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An VIII-1941
Chaussées. - Réfection, pavage : devis, délibération, facture, procès-verbal d'adjudication, correspondance.
1 O 23
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1810-1940
Rue de l'Abbé Doudermy. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.
1 O 24
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1830-1978
Rue des Agneaux. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.
1 O 25
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1830-1978
Rue de l'Attargette. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.
1 O 26
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1830-1978
Rue Auguste et Michel Mahieu. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.
1 O 27
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1830-1978
Chemin du Bac du Crocq. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.
1 O 28
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1830-1978
Rue du Bas Chemin. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.
1 O 29
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1830-1978
Rue Bayart. - Aménagement, nivellement, réfection, terrassement, pavage, cession et acquisition de terrain pour alignement, classement dans le domaine public, assainissement : plan, devis, enquête et déclaration d'utilité publique, devis, cahier des charges, procès-verbal d'adjudication, mémoire, acte de vente, pétition, étude, état parcellaire.
1 O 30
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1830-1978