Toutes les ressources 16 282 résultats (2ms)
Biblio 626
,
2005
Avenue Roger Salengro, 39 : permis de construire.
2 T 114 / 7
,
23/05/1967
1 garage
Rue Bayart, 33 : permis de démolir.
2 T 212 / 19
,
07/11/1989
démolition de bureaux vétustes
Rue Auguste Et Michel Mahieu, 55 : permis de construire.
2 T 166 / 9
,
29/05/1979
1 fosse septique ( 4 usagers )
Personnel municipal. - Rémunération : état récapitulatif des versements par année et par nom.
2 K 42
,
1973
Rue Du Faubourg De Lille, 80 : permis de construire.
2 T 22 / 4
,
08/04/1922
1 maison habitation et commerce
Crèche municipale : agrément, convention avec la Caisse d'allocations familiales (CAF), plans.
5 Q 16
,
1977-1982
Rue du Général Mangin, 47 : permis de construire.
9792 W 9 / 13
,
05/07/2006
Démolition de dépendances
Rue Charles Péguy : permis de construire.
2 T 111 / 48
,
13/07/1966
1 garage
Sentier De Lille, 11, rue d'Ypres : permis de construire.
2 T 10 / 11
,
09/12/1920
1 maison à usage estaminet
Rue Albert 1er : permis de construire.
2 T 128 / 2
,
31/07/1970
construction d'un garage
Rue Gambetta, 10 : permis de construire.
2 T 102 / 52
,
10/07/1962
transformation magasin
Commission administrative paritaire. - Organisation : règlement intérieur, correspondance préfectorale, résultats de concours dans la fonction publique territoriale, liste des délégués du personnel, documents de travail, convocation, procès verbal de réunion, tableaux d'avancement.
2 K 170
,
1991
Rue Jean Jaurés : permis de construire.
2 T 66 / 4
,
24/10/1933
2 maisons de commerce
R - Instruction, affaires culturelles, sport et tourisme
1 R, 2 R, 3 R
,
1790-1996
Archives modernes - série R