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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Électricité, gaz, éclairage public. - Distribution : contrat de concession, traité, avenant, cahier des charges, prix.

    Date

    1920-1962

    Cote

    1 O 321

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Électricité, gaz, éclairage public. - Distribution...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  2. Résultat n°2

    Électricité, gaz, éclairage public. - Distribution, branchement et raccordement de canalisations, entretien du réseau : correspondance, demande de travaux, détail de consommation, plan, convention de distribution, traité, cahier des charges.

    Date

    1920-1959

    Cote

    1 O 320

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Électricité, gaz, éclairage public. - Distribution,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  3. Résultat n°3

    Réservoir d'eau aux Prés du Hem pour approvisionner la communauté urbaine en eau, canalisation des Prés du Hem à l'usine des eaux. - Création, acquisition des terrains, expropriation : plan, enquête d'utilité publique, relevé parcellaire, correspondance, arrêté de cessibilité, rapport, délibération.

    Date

    1967-1975

    Cote

    1 O 318

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Réservoir d'eau aux Prés du Hem pour approvisionner...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  4. Résultat n°4

    Électricité. - Distribution, travaux de branchement et raccordement de canalisations, entretien, installation de poste de transformation : demande d'autorisation, projet, cahier des charges, correspondance, convention, plan.

    Date

    1945-1973

    Cote

    1 O 323

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Électricité. - Distribution, travaux de branchement...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  5. Résultat n°5

    Gaz. - Distribution, travaux de raccordement et extension du réseau de canalisations, arrivée du gaz naturel : cahier des charges, correspondance, plan, instruction, compte rendu de réunion, contrat de concession.

    Date

    1963-1977

    Cote

    1 O 319

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Gaz. - Distribution, travaux de raccordement et extension...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  6. Résultat n°6

    Électricité, gaz. - Distribution, travaux de branchement et raccordement de canalisations, extension du réseau : plan, demande d'autorisation de travaux, concession de distribution, correspondance.

    Date

    1925-1958

    Cote

    1 O 322

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Électricité, gaz. - Distribution, travaux de branchement...

    Producteur :

    ville d'Armentières