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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Électricité, gaz, éclairage public. - Distribution : contrat de concession, traité, avenant, cahier des charges, prix.

Date

1920-1962

Cote

1 O 321

Résultat n°2

Électricité, gaz, éclairage public. - Distribution, branchement et raccordement de canalisations, entretien du réseau : correspondance, demande de travaux, détail de consommation, plan, convention de distribution, traité, cahier des charges.

Date

1920-1959

Cote

1 O 320

Résultat n°3

Réservoir d'eau aux Prés du Hem pour approvisionner la communauté urbaine en eau, canalisation des Prés du Hem à l'usine des eaux. - Création, acquisition des terrains, expropriation : plan, enquête d'utilité publique, relevé parcellaire, correspondance, arrêté de cessibilité, rapport, délibération.

Date

1967-1975

Cote

1 O 318

Résultat n°4

Électricité. - Distribution, travaux de branchement et raccordement de canalisations, entretien, installation de poste de transformation : demande d'autorisation, projet, cahier des charges, correspondance, convention, plan.

Date

1945-1973

Cote

1 O 323

Résultat n°5

Gaz. - Distribution, travaux de raccordement et extension du réseau de canalisations, arrivée du gaz naturel : cahier des charges, correspondance, plan, instruction, compte rendu de réunion, contrat de concession.

Date

1963-1977

Cote

1 O 319

Résultat n°6

Électricité, gaz. - Distribution, travaux de branchement et raccordement de canalisations, extension du réseau : plan, demande d'autorisation de travaux, concession de distribution, correspondance.

Date

1925-1958

Cote

1 O 322