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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Plan de circulation. - Réglementation : correspondance, délibération, arrêté.
Cote
1 I 77
 Date
1860-1976
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : I - Police, hygiène publique, justice

  • Plan de circulation. - Réglementation : correspondance,...
Résultat n°2

Fourrière. - Création : correspondance, arrêté, convention, instruction, frais de fourrière.
Cote
1 I 76
 Date
1988-1989
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : I - Police, hygiène publique, justice

  • Fourrière. - Création : correspondance, arrêté, convention,...
Résultat n°3

Boue et fumier. - Nettoyage : condition de l'offre d'adjudication.
Cote
1 I 74
 Date
An VI-An VIII
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : I - Police, hygiène publique, justice

  • Boue et fumier. - Nettoyage : condition de l'offre...
Résultat n°4

Boue, immondice, ordure. - Enlèvement : convention, correspondance, adjudication, arrêté, cahier des charges, planning, délibération, facture, affiche, procès-verbal, règlement, soumission, avenant.
Cote
1 I 75
 Date
1806-1936
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : I - Police, hygiène publique, justice

  • Boue, immondice, ordure. - Enlèvement : convention,...