Filtrer les résultats
Multimédias
  • 4
Période
  • 1
  • 2
  • 3
Lieux
  • 4
Sujets
  • 4
Typologies
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Nom de l'inventaire
  • 4

  • sur 1
4 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Boue, immondice, ordure. - Enlèvement : convention, correspondance, adjudication, arrêté, cahier des charges, planning, délibération, facture, affiche, procès-verbal, règlement, soumission, avenant.

Date

1806-1936

Cote

1 I 75

Résultat n°2

Boue et fumier. - Nettoyage : condition de l'offre d'adjudication.

Date

An VI-An VIII

Cote

1 I 74

Résultat n°3

Plan de circulation. - Réglementation : correspondance, délibération, arrêté.

Date

1860-1976

Cote

1 I 77

Résultat n°4

Fourrière. - Création : correspondance, arrêté, convention, instruction, frais de fourrière.

Date

1988-1989

Cote

1 I 76