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  1. Résultat n°1

    Plan de circulation. - Réglementation : correspondance, délibération, arrêté.

    Date

    1860-1976

    Cote

    1 I 77

    • Contexte : I - Police, hygiène publique, justice

    • Plan de circulation. - Réglementation : correspondance,...
  2. Résultat n°2

    Fourrière. - Création : correspondance, arrêté, convention, instruction, frais de fourrière.

    Date

    1988-1989

    Cote

    1 I 76

    • Contexte : I - Police, hygiène publique, justice

    • Fourrière. - Création : correspondance, arrêté, convention,...
  3. Résultat n°3

    Boue et fumier. - Nettoyage : condition de l'offre d'adjudication.

    Date

    An VI-An VIII

    Cote

    1 I 74

    • Contexte : I - Police, hygiène publique, justice

    • Boue et fumier. - Nettoyage : condition de l'offre...
  4. Résultat n°4

    Boue, immondice, ordure. - Enlèvement : convention, correspondance, adjudication, arrêté, cahier des charges, planning, délibération, facture, affiche, procès-verbal, règlement, soumission, avenant.

    Date

    1806-1936

    Cote

    1 I 75

    • Contexte : I - Police, hygiène publique, justice

    • Boue, immondice, ordure. - Enlèvement : convention,...