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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Permis de chasse. - Surveillance, attribution : correspondance, liste nominative.

    Date

    1906-1989

    Cote

    1 I 80

    • Contexte : I - Police, hygiène publique, justice

    • Permis de chasse. - Surveillance, attribution : correspondance,...
  2. Résultat n°2

    Pinson. - Information : questionnaire et réponse.

    Date

    sans date

    Cote

    1 I 78

    • Contexte : I - Police, hygiène publique, justice

    • Pinson. - Information : questionnaire et réponse.
  3. Résultat n°3

    Police de la chasse. - Contrôle : arrêté.

    Date

    1987

    Cote

    1 I 79

    • Contexte : I - Police, hygiène publique, justice

    • Police de la chasse. - Contrôle : arrêté.