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25 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Lotissement des Terres de la Motte, rue du Cimetière. - Contentieux avec le lotisseur Du Bessey de Contenson relatifs à l'assainissement : correspondance, étude, mémoire du tribunal administratif, plaintes des propriétaires ; Acquisition des terrains : plan, correspondance ; Création : arrêté de lotissement, cahier des charges, plans, permis de construire, étude ; Construction d'une station de pompage : documentation, correspondance, plans, devis, avant-projet, mémoire.
Cote
1 O 346
 Date
1957-1974
 Lieu
Léo Lagrange, avenue, Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

  • Lotissement des Terres de la Motte, rue du Cimetière....
Résultat n°2

Opération Million, logements économiques normalisés boulevard Faidherbe. - Acquisition de terrain appartenant à l'abbé Salmon, rétrocession à l'office départemental de HLM : correspondance, promesse de vente, enquête d'utilité publique, plan, acte de vente.
Cote
1 O 343
 Date
1955-1963
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

  • Opération Million, logements économiques normalisés...
Résultat n°3

Programme social de relogement avenue Roger Salengro. - Cession des terrains à la SA d'HLM du département du Nord et à la communauté urbaine de Lille pour construction des logements : note explicative, plan, estimation, état parcellaire, correspondance, programme.
Cote
1 O 359
 Date
1969-1971
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

  • Programme social de relogement avenue Roger Salengro....
Résultat n°4

Habitations bon marché (HBM), habitations à loyer modéré (HLM). - Construction par l'office public d'HLM du département du Nord, échange de terrain avec M. Gadenne pour programme de construction au Bizet : projet, correspondance, plan, mesures, déclaration d'utilité publique.
Cote
1 O 336
 Date
1925-1966
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

  • Habitations bon marché (HBM), habitations à loyer modéré...
Résultat n°5

Programme social de relogement avenue Roger Salengro. - Suivi de construction, demande de dotation, projet : permis de construire, plan, correspondance.
Cote
1 O 360
 Date
1969-1974
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

  • Programme social de relogement avenue Roger Salengro....
Résultat n°6

72 logements économiques destinés aux vieillards. - Implantation, financement, projet : plan, délibération, devis descriptif, dossier technique.
Cote
1 O 347
 Date
1960-1962
 Lieu
Léon Blum, avenue, Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

  • 72 logements économiques destinés aux vieillards. -...
Résultat n°7

Logements pour personnes âgées à l'angle des avenues Léo Lagrange et Léon Blum. - Suivi de construction, participation financière : correspondance, plan, devis descriptif des ouvrages, permis de construire.
Cote
1 O 357
 Date
1968-1978
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

  • Logements pour personnes âgées à l'angle des avenues...
Résultat n°8

Lotissement dit « Les Blanchisseries » dans le quartier Île de Flandre par la société Legecoop. - Relations avec les constructeurs, suivi des constructions et acquisitions : correspondance, plans, programme d'aménagement, convention, délibération, enquête parcellaire, enquête d'utilité publique.
Cote
1 O 351
 Date
1963-1973
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

  • Lotissement dit « Les Blanchisseries » dans le quartier...
Résultat n°9

Lotissement rue du Cimetière. - Vente de terrains à la SA de HLM du département du Nord, suivi de construction : acte de vente, délibération, acte rectificatif de vente, plan, correspondance, métré des travaux, devis, bordereau de prix, détail estimatif.
Cote
1 O 345
 Date
1957-1971
 Lieu
Léo Lagrange, avenue, Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

  • Lotissement rue du Cimetière. - Vente de terrains à...
Résultat n°10

Lotissement sur la propriété Gadenne, chemin du Bizet. - Projet, étude : cahier des charges, plans, demande, étude de terrain, étude de financement, correspondance.
Cote
1 O 350
 Date
1962-1981
 Lieu
Marc Sangnier, avenue, Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

  • Lotissement sur la propriété Gadenne, chemin du Bizet....
Résultat n°11

72 logements économiques destinés aux vieillards. - Suivi de travaux : plans d'exécution des travaux.
Cote
1 O 348
 Date
1962
 Lieu
Léon Blum, avenue, Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

  • 72 logements économiques destinés aux vieillards. -...
Résultat n°12

Logements économiques et familiaux avenue Léo Lagrange. - Suivi de construction, participation financière, aide à l'accession pour les agents communaux : acte rectificatif de vente à la SA d'HLM, convention avec l'office départemental de HLM, correspondance.
Cote
1 O 342
 Date
1955-1965
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

  • Logements économiques et familiaux avenue Léo Lagrange....
Résultat n°13

Programme social de relogement avenue Roger Salengro. - Acquisition des terrains appartenant aux Ets Motte-Cordonnier : enquête d'utilité publique, état parcellaire, estimation, plan, correspondance.
Cote
1 O 358
 Date
1969
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

  • Programme social de relogement avenue Roger Salengro....
Résultat n°14

Lotissement, cité d'habitations à loyer modéré du Bizet. - Construction : plans, projet, accord préalable.
Cote
1 O 339
 Date
1952-1960
 Lieu
Saint-Eloi, rue, Ernest Renan, rue, Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

  • Lotissement, cité d'habitations à loyer modéré du Bizet....
Résultat n°15

Lotissement sur les anciens établissements Pouille Frères. - Suivi de construction : plans, demandes d'autorisation de bâtir, correspondance.
Cote
1 O 352
 Date
1965-1967
 Lieu
Général Leclerc, rue du, Jules Guesde, place, Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

  • Lotissement sur les anciens établissements Pouille...
Résultat n°16

Jardins familiaux, jardins ouvriers. - Création : documentation.
Cote
4 Q 8
 Date
1983-1990
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : Q - Assistance et prévoyance

  • Jardins familiaux, jardins ouvriers. - Création : documentation.
Résultat n°17

72 logements économiques destinés aux vieillards. - Suivi de travaux : mémoires des travaux, correspondance ; Permis de construire modificatif : plan, permis, correspondance ; Installation du gaz et de l'électricité : correspondance, plan, marché, contrat d'entretien.
Cote
1 O 349
 Date
1963-1966
 Lieu
Léon Blum, avenue, Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

  • 72 logements économiques destinés aux vieillards. -...
Résultat n°18

Lotissement rue du Cimetière, groupe d'habitations à loyer modéré et accession à la petite propriété au Bizet. - Acquisition de terrains, expropriation, alimentation en eau potable, construction d'égout, aménagement de la chaussée : contentieux, délibération, enquête parcellaire, correspondance, cahier des charges, plans, devis, bordereau des prix.
Cote
1 O 338
 Date
1951-1960
 Lieu
Léo Lagrange, avenue, Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

  • Lotissement rue du Cimetière, groupe d'habitations...
Résultat n°19

Fonds local de solidarité logement nord : fonctionnement, bilans, arrêt.
Cote
9232 W
 Date
1991-2004
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Hygiène, habitat, environnement

  • Fonds local de solidarité logement nord : fonctionnement,...
Résultat n°20

Logements HLM groupe Hémar chemin du Bizet. - Suivi de construction, participation financière, classement de voirie : correspondance, plan.
Cote
1 O 353
 Date
1966-1973
 Lieu
Marc Sangnier, avenue, Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

  • Logements HLM groupe Hémar chemin du Bizet. - Suivi...