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25 résultats

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Résultat n°1

Lotissement des Terres de la Motte, rue du Cimetière. - Contentieux avec le lotisseur Du Bessey de Contenson relatifs à l'assainissement : correspondance, étude, mémoire du tribunal administratif, plaintes des propriétaires ; Acquisition des terrains : plan, correspondance ; Création : arrêté de lotissement, cahier des charges, plans, permis de construire, étude ; Construction d'une station de pompage : documentation, correspondance, plans, devis, avant-projet, mémoire.

Date

1957-1974

Cote

1 O 346

Résultat n°2

Opération Million, logements économiques normalisés boulevard Faidherbe. - Acquisition de terrain appartenant à l'abbé Salmon, rétrocession à l'office départemental de HLM : correspondance, promesse de vente, enquête d'utilité publique, plan, acte de vente.

Date

1955-1963

Cote

1 O 343

Résultat n°3

Programme social de relogement avenue Roger Salengro. - Cession des terrains à la SA d'HLM du département du Nord et à la communauté urbaine de Lille pour construction des logements : note explicative, plan, estimation, état parcellaire, correspondance, programme.

Date

1969-1971

Cote

1 O 359

Résultat n°4

Habitations bon marché (HBM), habitations à loyer modéré (HLM). - Construction par l'office public d'HLM du département du Nord, échange de terrain avec M. Gadenne pour programme de construction au Bizet : projet, correspondance, plan, mesures, déclaration d'utilité publique.

Date

1925-1966

Cote

1 O 336

Résultat n°5

Programme social de relogement avenue Roger Salengro. - Suivi de construction, demande de dotation, projet : permis de construire, plan, correspondance.

Date

1969-1974

Cote

1 O 360

Résultat n°6

72 logements économiques destinés aux vieillards. - Implantation, financement, projet : plan, délibération, devis descriptif, dossier technique.

Date

1960-1962

Cote

1 O 347

Résultat n°7

Logements pour personnes âgées à l'angle des avenues Léo Lagrange et Léon Blum. - Suivi de construction, participation financière : correspondance, plan, devis descriptif des ouvrages, permis de construire.

Date

1968-1978

Cote

1 O 357

Résultat n°8

Lotissement dit « Les Blanchisseries » dans le quartier Île de Flandre par la société Legecoop. - Relations avec les constructeurs, suivi des constructions et acquisitions : correspondance, plans, programme d'aménagement, convention, délibération, enquête parcellaire, enquête d'utilité publique.

Date

1963-1973

Cote

1 O 351

Résultat n°9

Lotissement rue du Cimetière. - Vente de terrains à la SA de HLM du département du Nord, suivi de construction : acte de vente, délibération, acte rectificatif de vente, plan, correspondance, métré des travaux, devis, bordereau de prix, détail estimatif.

Date

1957-1971

Cote

1 O 345

Résultat n°10

Lotissement sur la propriété Gadenne, chemin du Bizet. - Projet, étude : cahier des charges, plans, demande, étude de terrain, étude de financement, correspondance.

Date

1962-1981

Cote

1 O 350

Résultat n°11

72 logements économiques destinés aux vieillards. - Suivi de travaux : plans d'exécution des travaux.

Date

1962

Cote

1 O 348

Résultat n°12

Logements économiques et familiaux avenue Léo Lagrange. - Suivi de construction, participation financière, aide à l'accession pour les agents communaux : acte rectificatif de vente à la SA d'HLM, convention avec l'office départemental de HLM, correspondance.

Date

1955-1965

Cote

1 O 342

Résultat n°13

Programme social de relogement avenue Roger Salengro. - Acquisition des terrains appartenant aux Ets Motte-Cordonnier : enquête d'utilité publique, état parcellaire, estimation, plan, correspondance.

Date

1969

Cote

1 O 358

Résultat n°14

Lotissement, cité d'habitations à loyer modéré du Bizet. - Construction : plans, projet, accord préalable.

Date

1952-1960

Cote

1 O 339

Résultat n°15

Lotissement sur les anciens établissements Pouille Frères. - Suivi de construction : plans, demandes d'autorisation de bâtir, correspondance.

Date

1965-1967

Cote

1 O 352

Résultat n°16

Jardins familiaux, jardins ouvriers. - Création : documentation.

Date

1983-1990

Cote

4 Q 8

Résultat n°17

72 logements économiques destinés aux vieillards. - Suivi de travaux : mémoires des travaux, correspondance ; Permis de construire modificatif : plan, permis, correspondance ; Installation du gaz et de l'électricité : correspondance, plan, marché, contrat d'entretien.

Date

1963-1966

Cote

1 O 349

Résultat n°18

Lotissement rue du Cimetière, groupe d'habitations à loyer modéré et accession à la petite propriété au Bizet. - Acquisition de terrains, expropriation, alimentation en eau potable, construction d'égout, aménagement de la chaussée : contentieux, délibération, enquête parcellaire, correspondance, cahier des charges, plans, devis, bordereau des prix.

Date

1951-1960

Cote

1 O 338

Résultat n°19

Fonds local de solidarité logement nord : fonctionnement, bilans, arrêt.

Date

1991-2004

Cote

9232 W

Résultat n°20

Logements HLM groupe Hémar chemin du Bizet. - Suivi de construction, participation financière, classement de voirie : correspondance, plan.

Date

1966-1973

Cote

1 O 353