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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Jury. - Formation : liste, correspondance, bulletin individuel.

    Date

    1817-1872

    Cote

    3 I 6

    • Contexte : I - Police, hygiène publique, justice

    • Jury. - Formation : liste, correspondance, bulletin...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  2. Résultat n°2

    Condamné. - Jugement : notification de condamnation, amnistie, avis de décision gracieuse, casier judiciaire, correspondance, signalement.

    Date

    1940-1946

    Cote

    3 I 4

    • Contexte : I - Police, hygiène publique, justice

    • Condamné. - Jugement : notification de condamnation,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  3. Résultat n°3

    Condamné : registre de condamnation.

    Date

    1840-1910

    Cote

    3 I 5

    • Contexte : I - Police, hygiène publique, justice

    • Condamné : registre de condamnation.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  4. Résultat n°4

    Condamné. - Jugement : notification de condamnation, amnistie, avis de décision gracieuse, casier judiciaire, correspondance, signalement.

    Date

    1815-1939

    Cote

    3 I 3

    • Contexte : I - Police, hygiène publique, justice

    • Condamné. - Jugement : notification de condamnation,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  5. Résultat n°5

    Condamné. - Surveillance, contrôle : correspondance, bon pour logement, feuille de route, demande de surveillance, certificat de libération, réquisition, certification de peine, extrait du jugement militaire, arrêté, passeport, ordre de conduite, mise en liberté, congé de forçat, certificat de bonne conduite, décompte, déclaration de décès, mandat de paiement, rapport de police.

    Date

    1800-1861

    Cote

    3 I 2

    • Contexte : I - Police, hygiène publique, justice

    • Condamné. - Surveillance, contrôle : correspondance,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  6. Résultat n°6

    Tribunal. - Jugement : rapport, acte d'accusation, enquête, requête, pétition, ordonnance, procès-verbal, correspondance, circulaire.

    Date

    1780-An VIII

    Cote

    3 I 1

    • Contexte : I - Police, hygiène publique, justice

    • Tribunal. - Jugement : rapport, acte d'accusation,...

    Producteur :

    ville d'Armentières