Filtrer les résultats
Multimédias
  • 6
Période
  • 2
  • 4
  • 3
Lieux
  • 6
Sujets
  • 6
  • 3
  • 1
Typologies
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible
Nom de l'inventaire
  • 6

  • sur 1
6 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Jury. - Formation : liste, correspondance, bulletin individuel.
Cote
3 I 6
 Date
1817-1872
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : I - Police, hygiène publique, justice

  • Jury. - Formation : liste, correspondance, bulletin...
Résultat n°2

Condamné. - Jugement : notification de condamnation, amnistie, avis de décision gracieuse, casier judiciaire, correspondance, signalement.
Cote
3 I 4
 Date
1940-1946
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : I - Police, hygiène publique, justice

  • Condamné. - Jugement : notification de condamnation,...
Résultat n°3

Condamné : registre de condamnation.
Cote
3 I 5
 Date
1840-1910
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : I - Police, hygiène publique, justice

  • Condamné : registre de condamnation.
Résultat n°4

Condamné. - Jugement : notification de condamnation, amnistie, avis de décision gracieuse, casier judiciaire, correspondance, signalement.
Cote
3 I 3
 Date
1815-1939
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : I - Police, hygiène publique, justice

  • Condamné. - Jugement : notification de condamnation,...
Résultat n°5

Condamné. - Surveillance, contrôle : correspondance, bon pour logement, feuille de route, demande de surveillance, certificat de libération, réquisition, certification de peine, extrait du jugement militaire, arrêté, passeport, ordre de conduite, mise en liberté, congé de forçat, certificat de bonne conduite, décompte, déclaration de décès, mandat de paiement, rapport de police.
Cote
3 I 2
 Date
1800-1861
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : I - Police, hygiène publique, justice

  • Condamné. - Surveillance, contrôle : correspondance,...
Résultat n°6

Tribunal. - Jugement : rapport, acte d'accusation, enquête, requête, pétition, ordonnance, procès-verbal, correspondance, circulaire.
Cote
3 I 1
 Date
1780-An VIII
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : I - Police, hygiène publique, justice

  • Tribunal. - Jugement : rapport, acte d'accusation,...