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43 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Entreprise Louis Crochon : dossier d'installation classée.

    1 media

    Entreprise Louis Crochon : dossier d'installation classée.

    Date

    1905

    Cote

    5 I 8 / 21

    • Contexte : I - Police, hygiène publique, justice

    • Entreprise Louis Crochon : dossier d'installation classée.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  2. Résultat n°2
    Entreprise Léonard Vanecke : dossier d'installation classée.

    1 media

    Entreprise Léonard Vanecke : dossier d'installation classée.

    Date

    1905

    Cote

    5 I 8 / 23

    • Contexte : I - Police, hygiène publique, justice

    • Entreprise Léonard Vanecke : dossier d'installation...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  3. Résultat n°3
    Entreprise Emilien Chombart : dossier d'installation classée.

    2 medias

    Entreprise Emilien Chombart : dossier d'installation classée.

    Date

    1913

    Cote

    5 I 8 / 40

    • Contexte : I - Police, hygiène publique, justice

    • Entreprise Emilien Chombart : dossier d'installation...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  4. Résultat n°4
    Entreprise Charles Basseux : dossier d'installation classée.

    2 medias

    Entreprise Charles Basseux : dossier d'installation classée.

    Date

    1893

    Cote

    5 I 8 / 10

    • Contexte : I - Police, hygiène publique, justice

    • Entreprise Charles Basseux : dossier d'installation...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  5. Résultat n°5

    Usine d'incinération des ordures ménagères. - Construction, acquisition du terrain, inauguration, dommages de guerre, couverture d'un fossé longeant l'usine, installation d'un 3ème four, abandon de mitoyenneté : correspondance, délibération, devis, plans, enquête d'utilité publique, rapport de l'architecte, étude de projet, cahier des charges, affiche de concours, demande de subvention, autorisations préfectorales, avant projet, acte de vente, brochure de présentation, discours ; Nettoiement de la ville et collecte des ordures ménagères : contrat de concession, délibérations, correspondance, notes de presse, brochure sur le matériel de collecte, avis aux habitants.; Concession pour l'enlèvement et le traitement des ordures ménagères : rapport de la cour des comptes et des finances, avenants au contrat, délibération.

    Date

    1936-1973

    Cote

    5 M 1

    • Contexte : M - Édifices communaux, monuments et établissements...

    • Usine d'incinération des ordures ménagères. - Construction,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  6. Résultat n°6
    Entreprise Bartier-Chérigié : dossier d'installation classée.

    1 media

    Entreprise Bartier-Chérigié : dossier d'installation classée.

    Date

    1905

    Cote

    5 I 8 / 30

    • Contexte : I - Police, hygiène publique, justice

    • Entreprise Bartier-Chérigié : dossier d'installation...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  7. Résultat n°7
    Entreprise Bouquillon-Wgeux : dossier d'installation classée.

    2 medias

    Entreprise Bouquillon-Wgeux : dossier d'installation classée.

    Date

    1892

    Cote

    5 I 8 / 7

    • Contexte : I - Police, hygiène publique, justice

    • Entreprise Bouquillon-Wgeux : dossier d'installation...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  8. Résultat n°8
    Entreprise Delannoy-Wgeux : dossier d'installation classée.

    1 media

    Entreprise Delannoy-Wgeux : dossier d'installation classée.

    Date

    1906

    Cote

    5 I 8 / 33

    • Contexte : I - Police, hygiène publique, justice

    • Entreprise Delannoy-Wgeux : dossier d'installation...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  9. Résultat n°9
    Entreprise Paul Ouvrie : dossier d'installation classée.

    1 media

    Entreprise Paul Ouvrie : dossier d'installation classée.

    Date

    1898

    Cote

    5 I 8 / 15

    • Contexte : I - Police, hygiène publique, justice

    • Entreprise Paul Ouvrie : dossier d'installation classée.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  10. Résultat n°10
    Entreprise Paul Delattre : dossier d'installation classée.

    2 medias

    Entreprise Paul Delattre : dossier d'installation classée.

    Date

    1905

    Cote

    5 I 8 / 17

    • Contexte : I - Police, hygiène publique, justice

    • Entreprise Paul Delattre : dossier d'installation classée.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  11. Résultat n°11
    Entreprise Coisne et Lambert : dossier d'installation classée.

    2 medias

    Entreprise Coisne et Lambert : dossier d'installation classée.

    Date

    1894

    Cote

    5 I 8 / 12

    • Contexte : I - Police, hygiène publique, justice

    • Entreprise Coisne et Lambert : dossier d'installation...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  12. Résultat n°12
    Entreprise Debosque-Bonte : dossier d'installation classée.

    4 medias

    Entreprise Debosque-Bonte : dossier d'installation classée.

    Date

    1905

    Cote

    5 I 8 / 26

    • Contexte : I - Police, hygiène publique, justice

    • Entreprise Debosque-Bonte : dossier d'installation...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  13. Résultat n°13

    Établissement classé dangereux, incommode ou insalubre. - Contrôle : correspondance, procès-verbal, arrêté, plan, rapport, enquête, décision du conseil d'état, délibération, note, prescription imposée, demande d'autorisation, presse, avis de l'ingénieur, certificat, autorisation de bâtir, notification, plainte.

    Date

    1860-1913

    Cote

    5 I 8

    • Contexte : I - Police, hygiène publique, justice

    • Établissement classé dangereux, incommode ou insalubre....

    Producteur :

    ville d'Armentières

  14. Résultat n°14
    Entreprise Prévost et Lemaire : dossier d'installation classée.

    1 media

    Entreprise Prévost et Lemaire : dossier d'installation classée.

    Date

    1905

    Cote

    5 I 8 / 18

    • Contexte : I - Police, hygiène publique, justice

    • Entreprise Prévost et Lemaire : dossier d'installation...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  15. Résultat n°15
    Entreprise Jules Martin : dossier d'installation classée.

    2 medias

    Entreprise Jules Martin : dossier d'installation classée.

    Date

    1911

    Cote

    5 I 8 / 39

    • Contexte : I - Police, hygiène publique, justice

    • Entreprise Jules Martin : dossier d'installation classée.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  16. Résultat n°16
    Entreprise Lescornez : dossier d'installation classée.

    1 media

    Entreprise Lescornez : dossier d'installation classée.

    Date

    1895

    Cote

    5 I 8 / 13

    • Contexte : I - Police, hygiène publique, justice

    • Entreprise Lescornez : dossier d'installation classée.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  17. Résultat n°17
    Entreprise Jules Martin : dossier d'installation classée.

    2 medias

    Entreprise Jules Martin : dossier d'installation classée.

    Date

    1905

    Cote

    5 I 8 / 31

    • Contexte : I - Police, hygiène publique, justice

    • Entreprise Jules Martin : dossier d'installation classée.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  18. Résultat n°18
    Entreprise Jules Warein : dossier d'installation classée.

    3 medias

    Entreprise Jules Warein : dossier d'installation classée.

    Date

    1904

    Cote

    5 I 8 / 16

    • Contexte : I - Police, hygiène publique, justice

    • Entreprise Jules Warein : dossier d'installation classée.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  19. Résultat n°19
    Entreprise Masquelier-Defer : dossier d'installation classée.

    2 medias

    Entreprise Masquelier-Defer : dossier d'installation classée.

    Date

    1891

    Cote

    5 I 8 / 1

    • Contexte : I - Police, hygiène publique, justice

    • Entreprise Masquelier-Defer : dossier d'installation...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  20. Résultat n°20

    Établissement classé dangereux, incommode ou insalubre. - Réglementation : état des déclarations, liste des industries, note, statistique, correspondance, arrêté, nomenclature, instruction.

    Date

    1871-1968

    Cote

    5 I 7

    • Contexte : I - Police, hygiène publique, justice

    • Établissement classé dangereux, incommode ou insalubre....

    Producteur :

    ville d'Armentières