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12 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Travail d'utilité collective (TUC). - Mise en place, suivi : délibérations, état récapitulatif des primes.

Date

1985-1992

Cote

5 Q 28

Résultat n°2

Revenu minimum d'insertion : études, rapports sur les bénéficiaires, actions de la commission locale d'insertion.

Date

1990-1996

Cote

8133 W

Résultat n°3

Travail d'utilité collective (TUC). - Mise en place, suivi : conventions, états mensuels des primes aux TUC employés par des sociétés locales.

Date

1985-1991

Cote

5 Q 30

Résultat n°4

Fonds municipal de chômage. - Fonctionnement, attribution d'aides : décrets du Ministère du travail, circulaires préfectorales, délibérations, comptes-rendus de réunions, correspondance, règlement, instructions sur le chômage partiel, dossiers de demande d'adhésion au chômage partiel.

Date

1927-1936

Cote

5 Q 25

Résultat n°5

Bureau municipal de placement. - Fonctionnement : arrêté, règlement intérieur, correspondance entre la municipalité et les syndicats, compte-rendu de réunions, règlement de la Caisse Municipale de Chômage, livret « Dispositions législatives et administratives du plan de grands travaux contre le chômage », circulaires et décrets ministériels et préfectoraux, extrait du journal officiel.

Date

1922-1940

Cote

5 Q 24

Résultat n°6

Travail d'utilité collective (TUC). - Mise en place, suivi : conventions, états mensuels des primes aux TUC employés par des associations (Conseil Général du Nord, centre d'amélioration du logement des Flandres (PACT), chambre de commerce et d'industrie, association régionale pour le tourisme fluvial, Service interconsulaire de formation et de perfectionnement (SIFOP), collège Jean Macé (Lille), association Culture et Liberté).

Date

1985-1987

Cote

5 Q 31

Résultat n°7

Centre d'orientation professionnelle, centre d'information et d'orientation (CIO). - Création, inauguration, fonctionnement, aménagement, traitement du personnel : plan, correspondance, demande de subvention, délibération, état des salaires du personnel, rapport, budget.

Date

1956-1981

Cote

5 Q 32

Résultat n°8

Travail d'utilité collective (TUC). - Mise en place, suivi : conventions, états mensuels des primes aux TUC employés par des associations (lycée GEPEN, école, institutions, Centre d'aide par le travail (CAT)).

Date

1985-1992

Cote

5 Q 27

Résultat n°9

Travail d'utilité collective (TUC). - Mise en place, suivi : conventions, états mensuels des primes aux TUC employés par des associations (lycée GEPEN, école, Agence Nationale Pour l'Emploi (ANPE), centre hospitalier, établissement de soins, institutions, maison de retraite).

Date

1985-1991

Cote

5 Q 29

Résultat n°10

Lutte contre le chômage. - Attribution d'aides aux travailleurs privés d'emploi : délibérations, liste des bénéficiaires ; Mise en place d'un programme d'insertion locale : convention, documentation, correspondance, délibération ; Mise en place du revenu minimum d'insertion (RMI) : points de situation, statistiques, correspondance ; Gestion de la permanence d'accueil d'information et d'orientation d'Armentières (PAIO) : conventions avec la mission locale de Lille, délibérations, convention pour la mise en œuvre du fonds local d'aide à l'insertion des jeunes, rapport du programme « Mieux vivre au quotidien ».

Date

1979-1993

Cote

5 Q 26

Résultat n°11

Emplois jeunes : formation.

Date

1999

Cote

8492 W

Résultat n°12

Commission locale d'insertion d'Armentières, programme local d'insertion : rapports.

Date

1995-1997

Cote

8148 W