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  1. Résultat n°1

    Hygiène des logements. - Contrôle : arrêté, correspondance, plan, procès-verbal, plainte, recensement, certificat d'urbanisme, déclaration d'intention d'aliéner, rapport, liste nominative, note, bordereau d'envoi, renseignement, demande de logement, demande de démolition, attestation de propriété, facture, analyse.

    Date

    1977-1994

    Cote

    5 I 6

    • Contexte : I - Police, hygiène publique, justice

    • Hygiène des logements. - Contrôle : arrêté, correspondance,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  2. Résultat n°2

    Logement insalubre : répertoire.

    Date

    sans date

    Cote

    5 I 3

    • Contexte : I - Police, hygiène publique, justice

    • Logement insalubre : répertoire.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  3. Résultat n°3

    Hygiène des logements. - Contrôle : arrêté, correspondance, plan, procès-verbal, plainte, recensement, certificat d'urbanisme, déclaration d'intention d'aliéner, rapport, liste nominative, note, bordereau d'envoi, renseignement, demande de logement, demande de démolition, attestation de propriété, facture, analyse.

    Date

    1973-1976

    Cote

    5 I 5

    • Contexte : I - Police, hygiène publique, justice

    • Hygiène des logements. - Contrôle : arrêté, correspondance,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  4. Résultat n°4

    Îlot insalubre, avenue Bayart. - Rénovation : règlement, correspondance, devis, photographie, plan, état parcellaire, note, délibération du conseil départemental, délibération du conseil municipal, déclaration d'insalubrité, acte de notification arrêté, enquête, certification, commission, liste nominative, expropriation, presse, convocation, greffe de tribunal civil.

    Date

    1927-1959

    Cote

    5 I 4

    • Contexte : I - Police, hygiène publique, justice

    • Îlot insalubre, avenue Bayart. - Rénovation : règlement,...

    Producteur :

    ville d'Armentières