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  1. Résultat n°1

    Maladie épizootique sur le bétail. - Surveillance : correspondance, arrêté, rapport, tract, liste de vétérinaires, liste de cultivateurs, état du bétail, procès-verbal, statistiques, certificat, recensement, déclaration.

    Date

    1906-1968

    Cote

    5 I 21

    • Contexte : I - Police, hygiène publique, justice

    • Maladie épizootique sur le bétail. - Surveillance :...
  2. Résultat n°2

    Maladie, vaccination. - Prévention, contrôle : étude, retranscription de discours, livret, liste nominative, correspondance, tableau de vaccination, circulaire, délibération, compte-rendu, certification, registre, demande de renseignement, instruction sur les précautions en temps d'épidémie, arrêté, déclaration.

    Date

    An XII-1961

    Cote

    5 I 16

    • Contexte : I - Police, hygiène publique, justice

    • Maladie, vaccination. - Prévention, contrôle : étude,...
  3. Résultat n°3

    Îlot insalubre, avenue Bayart. - Rénovation : règlement, correspondance, devis, photographie, plan, état parcellaire, note, délibération du conseil départemental, délibération du conseil municipal, déclaration d'insalubrité, acte de notification arrêté, enquête, certification, commission, liste nominative, expropriation, presse, convocation, greffe de tribunal civil.

    Date

    1927-1959

    Cote

    5 I 4

    • Contexte : I - Police, hygiène publique, justice

    • Îlot insalubre, avenue Bayart. - Rénovation : règlement,...
  4. Résultat n°4

    Vaccination : statistique.

    Date

    1968-1984

    Cote

    5 I 15

    • Contexte : I - Police, hygiène publique, justice

    • Vaccination : statistique.
  5. Résultat n°5

    Hygiène des logements. - Contrôle : arrêté, correspondance, plan, procès-verbal, plainte, recensement, certificat d'urbanisme, déclaration d'intention d'aliéner, rapport, liste nominative, note, bordereau d'envoi, renseignement, demande de logement, demande de démolition, attestation de propriété, facture, analyse.

    Date

    1973-1976

    Cote

    5 I 5

    • Contexte : I - Police, hygiène publique, justice

    • Hygiène des logements. - Contrôle : arrêté, correspondance,...
  6. Résultat n°6

    Hygiène des logements. - Contrôle : arrêté, correspondance, plan, procès-verbal, plainte, recensement, certificat d'urbanisme, déclaration d'intention d'aliéner, rapport, liste nominative, note, bordereau d'envoi, renseignement, demande de logement, demande de démolition, attestation de propriété, facture, analyse.

    Date

    1977-1994

    Cote

    5 I 6

    • Contexte : I - Police, hygiène publique, justice

    • Hygiène des logements. - Contrôle : arrêté, correspondance,...
  7. Résultat n°7

    Fosse d'aisance, fosse septique. - Contrôle : arrêté, recensement, état des redevances, circulaire, analyse, correspondance, liste nominative.

    Date

    1904-1951

    Cote

    5 I 18

    • Contexte : I - Police, hygiène publique, justice

    • Fosse d'aisance, fosse septique. - Contrôle : arrêté,...
  8. Résultat n°8

    Abattoir. - Contrôle, fonctionnement, fermeture : règlement, arrêtés, correspondance, contrat pour le ramassage des détritus, statistiques.

    Date

    1870-1972

    Cote

    5 I 19

    • Contexte : I - Police, hygiène publique, justice

    • Abattoir. - Contrôle, fonctionnement, fermeture : règlement,...
  9. Résultat n°9

    Maladie épizootique sur le bétail. - Contrôle : rapport, délibération, compte-rendu, ordonnance, circulaire, déclaration de maladie.

    Date

    1791-An VIII

    Cote

    5 I 20

    • Contexte : I - Police, hygiène publique, justice

    • Maladie épizootique sur le bétail. - Contrôle : rapport,...