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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Abattoir. - Contrôle, fonctionnement, fermeture : règlement, arrêtés, correspondance, contrat pour le ramassage des détritus, statistiques.
Cote
5 I 19
 Date
1870-1972
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : I - Police, hygiène publique, justice

  • Abattoir. - Contrôle, fonctionnement, fermeture : règlement,...
Résultat n°2

Hygiène des logements. - Contrôle : arrêté, correspondance, plan, procès-verbal, plainte, recensement, certificat d'urbanisme, déclaration d'intention d'aliéner, rapport, liste nominative, note, bordereau d'envoi, renseignement, demande de logement, demande de démolition, attestation de propriété, facture, analyse.
Cote
5 I 6
 Date
1977-1994
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : I - Police, hygiène publique, justice

  • Hygiène des logements. - Contrôle : arrêté, correspondance,...
Résultat n°3

Fosse d'aisance, fosse septique. - Contrôle : arrêté, recensement, état des redevances, circulaire, analyse, correspondance, liste nominative.
Cote
5 I 18
 Date
1904-1951
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : I - Police, hygiène publique, justice

  • Fosse d'aisance, fosse septique. - Contrôle : arrêté,...
Résultat n°4

Hygiène des logements. - Contrôle : arrêté, correspondance, plan, procès-verbal, plainte, recensement, certificat d'urbanisme, déclaration d'intention d'aliéner, rapport, liste nominative, note, bordereau d'envoi, renseignement, demande de logement, demande de démolition, attestation de propriété, facture, analyse.
Cote
5 I 5
 Date
1973-1976
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : I - Police, hygiène publique, justice

  • Hygiène des logements. - Contrôle : arrêté, correspondance,...
Résultat n°5

Maladie épizootique sur le bétail. - Contrôle : rapport, délibération, compte-rendu, ordonnance, circulaire, déclaration de maladie.
Cote
5 I 20
 Date
1791-An VIII
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : I - Police, hygiène publique, justice

  • Maladie épizootique sur le bétail. - Contrôle : rapport,...
Résultat n°6

Maladie, vaccination. - Prévention, contrôle : étude, retranscription de discours, livret, liste nominative, correspondance, tableau de vaccination, circulaire, délibération, compte-rendu, certification, registre, demande de renseignement, instruction sur les précautions en temps d'épidémie, arrêté, déclaration.
Cote
5 I 16
 Date
An XII-1961
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : I - Police, hygiène publique, justice

  • Maladie, vaccination. - Prévention, contrôle : étude,...
Résultat n°7

Maladie épizootique sur le bétail. - Surveillance : correspondance, arrêté, rapport, tract, liste de vétérinaires, liste de cultivateurs, état du bétail, procès-verbal, statistiques, certificat, recensement, déclaration.
Cote
5 I 21
 Date
1906-1968
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : I - Police, hygiène publique, justice

  • Maladie épizootique sur le bétail. - Surveillance :...
Résultat n°8

Îlot insalubre, avenue Bayart. - Rénovation : règlement, correspondance, devis, photographie, plan, état parcellaire, note, délibération du conseil départemental, délibération du conseil municipal, déclaration d'insalubrité, acte de notification arrêté, enquête, certification, commission, liste nominative, expropriation, presse, convocation, greffe de tribunal civil.
Cote
5 I 4
 Date
1927-1959
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : I - Police, hygiène publique, justice

  • Îlot insalubre, avenue Bayart. - Rénovation : règlement,...
Résultat n°9

Vaccination : statistique.
Cote
5 I 15
 Date
1968-1984
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : I - Police, hygiène publique, justice

  • Vaccination : statistique.