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Résultat n°1

Abattoir. - Contrôle, fonctionnement, fermeture : règlement, arrêtés, correspondance, contrat pour le ramassage des détritus, statistiques.

Date

1870-1972

Cote

5 I 19

Résultat n°2

Hygiène des logements. - Contrôle : arrêté, correspondance, plan, procès-verbal, plainte, recensement, certificat d'urbanisme, déclaration d'intention d'aliéner, rapport, liste nominative, note, bordereau d'envoi, renseignement, demande de logement, demande de démolition, attestation de propriété, facture, analyse.

Date

1977-1994

Cote

5 I 6

Résultat n°3

Fosse d'aisance, fosse septique. - Contrôle : arrêté, recensement, état des redevances, circulaire, analyse, correspondance, liste nominative.

Date

1904-1951

Cote

5 I 18

Résultat n°4

Hygiène des logements. - Contrôle : arrêté, correspondance, plan, procès-verbal, plainte, recensement, certificat d'urbanisme, déclaration d'intention d'aliéner, rapport, liste nominative, note, bordereau d'envoi, renseignement, demande de logement, demande de démolition, attestation de propriété, facture, analyse.

Date

1973-1976

Cote

5 I 5

Résultat n°5

Maladie épizootique sur le bétail. - Contrôle : rapport, délibération, compte-rendu, ordonnance, circulaire, déclaration de maladie.

Date

1791-An VIII

Cote

5 I 20

Résultat n°6

Maladie, vaccination. - Prévention, contrôle : étude, retranscription de discours, livret, liste nominative, correspondance, tableau de vaccination, circulaire, délibération, compte-rendu, certification, registre, demande de renseignement, instruction sur les précautions en temps d'épidémie, arrêté, déclaration.

Date

An XII-1961

Cote

5 I 16

Résultat n°7

Maladie épizootique sur le bétail. - Surveillance : correspondance, arrêté, rapport, tract, liste de vétérinaires, liste de cultivateurs, état du bétail, procès-verbal, statistiques, certificat, recensement, déclaration.

Date

1906-1968

Cote

5 I 21

Résultat n°8

Îlot insalubre, avenue Bayart. - Rénovation : règlement, correspondance, devis, photographie, plan, état parcellaire, note, délibération du conseil départemental, délibération du conseil municipal, déclaration d'insalubrité, acte de notification arrêté, enquête, certification, commission, liste nominative, expropriation, presse, convocation, greffe de tribunal civil.

Date

1927-1959

Cote

5 I 4

Résultat n°9

Vaccination : statistique.

Date

1968-1984

Cote

5 I 15