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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Logement insalubre : répertoire.

    Date

    sans date

    Cote

    5 I 3

    • Contexte : I - Police, hygiène publique, justice

    • Logement insalubre : répertoire.
  2. Résultat n°2

    Dispositif de lutte contre l'indécence des logements : conventions entre la CAF et la ville d'Armentières.

    Date

    2004-2013

    Cote

    10046 W

    • Contexte : W - Hygiène, habitat, environnement

    • Dispositif de lutte contre l'indécence des logements...
  3. Résultat n°3

    Lutte contre l'habitat indigne : dossiers par adresses.

    Date

    1999-2009

    Cote

    10086 W

    • Contexte : W - Hygiène, habitat, environnement

    • Lutte contre l'habitat indigne : dossiers par adresses.
  4. Résultat n°4

    Amélioration de l'habitat : mise en demeure sur des logements insalubres, aides à la réhabilitation, convention d'hébergement temporaire. Gens du voyage : suivi de l'accueil. Agence départementale d'information sur le logement : relations. Coulée verte sur l'ancienne Lys : incidences sur les immeubles riverains de la rue des fusillés et rue de Dunkerque. Opération programmée d'amélioration de l'habitat et de lutte contre l'insalubrité : réunions du comité de pilotage.

    Date

    2001-2006

    Cote

    9234 W

    • Contexte : W - Hygiène, habitat, environnement

    • Amélioration de l'habitat : mise en demeure sur des...
  5. Résultat n°5

    Lutte contre l'habitat indigne : dossiers par adresses.

    Date

    1994-2016

    Cote

    10187 W

    • Contexte : W - Hygiène, habitat, environnement

    • Lutte contre l'habitat indigne : dossiers par adresses.
  6. Résultat n°6

    Îlot insalubre, avenue Bayart. - Rénovation : règlement, correspondance, devis, photographie, plan, état parcellaire, note, délibération du conseil départemental, délibération du conseil municipal, déclaration d'insalubrité, acte de notification arrêté, enquête, certification, commission, liste nominative, expropriation, presse, convocation, greffe de tribunal civil.

    Date

    1927-1959

    Cote

    5 I 4

    • Contexte : I - Police, hygiène publique, justice

    • Îlot insalubre, avenue Bayart. - Rénovation : règlement,...
  7. Résultat n°7

    Hygiène des logements. - Contrôle : arrêté, correspondance, plan, procès-verbal, plainte, recensement, certificat d'urbanisme, déclaration d'intention d'aliéner, rapport, liste nominative, note, bordereau d'envoi, renseignement, demande de logement, demande de démolition, attestation de propriété, facture, analyse.

    Date

    1973-1976

    Cote

    5 I 5

    • Contexte : I - Police, hygiène publique, justice

    • Hygiène des logements. - Contrôle : arrêté, correspondance,...
  8. Résultat n°8

    Hygiène des logements. - Contrôle : arrêté, correspondance, plan, procès-verbal, plainte, recensement, certificat d'urbanisme, déclaration d'intention d'aliéner, rapport, liste nominative, note, bordereau d'envoi, renseignement, demande de logement, demande de démolition, attestation de propriété, facture, analyse.

    Date

    1977-1994

    Cote

    5 I 6

    • Contexte : I - Police, hygiène publique, justice

    • Hygiène des logements. - Contrôle : arrêté, correspondance,...
  9. Résultat n°9

    Cité d'urgence avenue Bayart et rue Jules Lebleu, maisons provisoires insalubres. - Expropriation, destruction : ordonnance d'expropriation, arrêtés de cessibilité, état des sommes dues aux occupants, évaluation immobilière, plan, correspondance.

    Date

    1965-1972

    Cote

    1 O 331

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Cité d'urgence avenue Bayart et rue Jules Lebleu, maisons...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  10. Résultat n°10

    Conférence intercommunale du peuplement : chartes, comptes rendus de réunions, projets. Observatoire de l'habitat et du peuplement dans les quartiers prioritaires de l'arrondissement de Lille : organisation, statistiques, compte-rendus de réunion. ZAC. du Bizet (Zone d'Aménagement Concerté) : dossier d'étude des sols, plans, comité de pilotage, documents de travail, dossier presse.

    Date

    2003-2016

    Cote

    10274 W

    • Contexte : W - Hygiène, habitat, environnement

    • Conférence intercommunale du peuplement : chartes,...
  11. Résultat n°11

    Cité d'urgence avenue Bayart et rue Jules Lebleu. - Construction de maisons provisoires. - Location et achat des terrains aux propriétaires (M. Doé de Maindreville et Mme Taffin de Givenchy, Mme Bayard) : contrat de location, convention avec l'État, plan, acte de vente, état des sommes perçues pour la location ; Classement et aménagement de voirie, construction d'égouts et canalisation : correspondance, appel d'offre, devis, décompte définitif.

    Date

    1921-1954

    Cote

    1 O 330

    • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

    • Cité d'urgence avenue Bayart et rue Jules Lebleu. -...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  12. Résultat n°12

    Permis de louer.

    Date

    2015-2021

    Cote

    10350 W

    • Contexte : W - Hygiène, habitat, environnement

    • Permis de louer.