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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Conférence intercommunale du peuplement : chartes, comptes rendus de réunions, projets. Observatoire de l'habitat et du peuplement dans les quartiers prioritaires de l'arrondissement de Lille : organisation, statistiques, compte-rendus de réunion. ZAC. du Bizet (Zone d'Aménagement Concerté) : dossier d'étude des sols, plans, comité de pilotage, documents de travail, dossier presse.
Cote
10274 W
 Date
2003-2016
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Hygiène, habitat, environnement

  • Conférence intercommunale du peuplement : chartes,...
Résultat n°2

Hygiène des logements. - Contrôle : arrêté, correspondance, plan, procès-verbal, plainte, recensement, certificat d'urbanisme, déclaration d'intention d'aliéner, rapport, liste nominative, note, bordereau d'envoi, renseignement, demande de logement, demande de démolition, attestation de propriété, facture, analyse.
Cote
5 I 6
 Date
1977-1994
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : I - Police, hygiène publique, justice

  • Hygiène des logements. - Contrôle : arrêté, correspondance,...
Résultat n°3

Lutte contre l'habitat indigne : dossiers par adresses.
Cote
10086 W
 Date
1999-2009
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Hygiène, habitat, environnement

  • Lutte contre l'habitat indigne : dossiers par adresses.
Résultat n°4

Lutte contre l'habitat indigne : dossiers par adresses.
Cote
10187 W
 Date
1994-2016
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Hygiène, habitat, environnement

  • Lutte contre l'habitat indigne : dossiers par adresses.
Résultat n°5

Cité d'urgence avenue Bayart et rue Jules Lebleu, maisons provisoires insalubres. - Expropriation, destruction : ordonnance d'expropriation, arrêtés de cessibilité, état des sommes dues aux occupants, évaluation immobilière, plan, correspondance.
Cote
1 O 331
 Date
1965-1972
 Lieu
Roger Salengro, avenue, Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

  • Cité d'urgence avenue Bayart et rue Jules Lebleu, maisons...
Résultat n°6

Dispositif de lutte contre l'indécence des logements : conventions entre la CAF et la ville d'Armentières.
Cote
10046 W
 Date
2004-2013
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Hygiène, habitat, environnement

  • Dispositif de lutte contre l'indécence des logements...
Résultat n°7

Cité d'urgence avenue Bayart et rue Jules Lebleu. - Construction de maisons provisoires. - Location et achat des terrains aux propriétaires (M. Doé de Maindreville et Mme Taffin de Givenchy, Mme Bayard) : contrat de location, convention avec l'État, plan, acte de vente, état des sommes perçues pour la location ; Classement et aménagement de voirie, construction d'égouts et canalisation : correspondance, appel d'offre, devis, décompte définitif.
Cote
1 O 330
 Date
1921-1954
 Lieu
Roger Salengro, avenue, Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : O - Travaux publics, voirie, transport, régime des...

  • Cité d'urgence avenue Bayart et rue Jules Lebleu. -...
Résultat n°8

Logement insalubre : répertoire.
Cote
5 I 3
 Date
sans date
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : I - Police, hygiène publique, justice

  • Logement insalubre : répertoire.
Résultat n°9

Hygiène des logements. - Contrôle : arrêté, correspondance, plan, procès-verbal, plainte, recensement, certificat d'urbanisme, déclaration d'intention d'aliéner, rapport, liste nominative, note, bordereau d'envoi, renseignement, demande de logement, demande de démolition, attestation de propriété, facture, analyse.
Cote
5 I 5
 Date
1973-1976
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : I - Police, hygiène publique, justice

  • Hygiène des logements. - Contrôle : arrêté, correspondance,...
Résultat n°10

Îlot insalubre, avenue Bayart. - Rénovation : règlement, correspondance, devis, photographie, plan, état parcellaire, note, délibération du conseil départemental, délibération du conseil municipal, déclaration d'insalubrité, acte de notification arrêté, enquête, certification, commission, liste nominative, expropriation, presse, convocation, greffe de tribunal civil.
Cote
5 I 4
 Date
1927-1959
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : I - Police, hygiène publique, justice

  • Îlot insalubre, avenue Bayart. - Rénovation : règlement,...
Résultat n°11

Amélioration de l'habitat : mise en demeure sur des logements insalubres, aides à la réhabilitation, convention d'hébergement temporaire. Gens du voyage : suivi de l'accueil. Agence départementale d'information sur le logement : relations. Coulée verte sur l'ancienne Lys : incidences sur les immeubles riverains de la rue des fusillés et rue de Dunkerque. Opération programmée d'amélioration de l'habitat et de lutte contre l'insalubrité : réunions du comité de pilotage.
Cote
9234 W
 Date
2001-2006
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Hygiène, habitat, environnement

  • Amélioration de l'habitat : mise en demeure sur des...