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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Logement insalubre : répertoire.

Date

sans date

Cote

5 I 3

Résultat n°2

Dispositif de lutte contre l'indécence des logements : conventions entre la CAF et la ville d'Armentières.

Date

2004-2013

Cote

10046 W

Résultat n°3

Lutte contre l'habitat indigne : dossiers par adresses.

Date

1999-2009

Cote

10086 W

Résultat n°4

Amélioration de l'habitat : mise en demeure sur des logements insalubres, aides à la réhabilitation, convention d'hébergement temporaire. Gens du voyage : suivi de l'accueil. Agence départementale d'information sur le logement : relations. Coulée verte sur l'ancienne Lys : incidences sur les immeubles riverains de la rue des fusillés et rue de Dunkerque. Opération programmée d'amélioration de l'habitat et de lutte contre l'insalubrité : réunions du comité de pilotage.

Date

2001-2006

Cote

9234 W

Résultat n°5

Lutte contre l'habitat indigne : dossiers par adresses.

Date

1994-2016

Cote

10187 W

Résultat n°6

Îlot insalubre, avenue Bayart. - Rénovation : règlement, correspondance, devis, photographie, plan, état parcellaire, note, délibération du conseil départemental, délibération du conseil municipal, déclaration d'insalubrité, acte de notification arrêté, enquête, certification, commission, liste nominative, expropriation, presse, convocation, greffe de tribunal civil.

Date

1927-1959

Cote

5 I 4

Résultat n°7

Hygiène des logements. - Contrôle : arrêté, correspondance, plan, procès-verbal, plainte, recensement, certificat d'urbanisme, déclaration d'intention d'aliéner, rapport, liste nominative, note, bordereau d'envoi, renseignement, demande de logement, demande de démolition, attestation de propriété, facture, analyse.

Date

1973-1976

Cote

5 I 5

Résultat n°8

Hygiène des logements. - Contrôle : arrêté, correspondance, plan, procès-verbal, plainte, recensement, certificat d'urbanisme, déclaration d'intention d'aliéner, rapport, liste nominative, note, bordereau d'envoi, renseignement, demande de logement, demande de démolition, attestation de propriété, facture, analyse.

Date

1977-1994

Cote

5 I 6

Résultat n°9

Cité d'urgence avenue Bayart et rue Jules Lebleu, maisons provisoires insalubres. - Expropriation, destruction : ordonnance d'expropriation, arrêtés de cessibilité, état des sommes dues aux occupants, évaluation immobilière, plan, correspondance.

Date

1965-1972

Cote

1 O 331

Résultat n°10

Conférence intercommunale du peuplement : chartes, comptes rendus de réunions, projets. Observatoire de l'habitat et du peuplement dans les quartiers prioritaires de l'arrondissement de Lille : organisation, statistiques, compte-rendus de réunion. ZAC. du Bizet (Zone d'Aménagement Concerté) : dossier d'étude des sols, plans, comité de pilotage, documents de travail, dossier presse.

Date

2003-2016

Cote

10274 W

Résultat n°11

Cité d'urgence avenue Bayart et rue Jules Lebleu. - Construction de maisons provisoires. - Location et achat des terrains aux propriétaires (M. Doé de Maindreville et Mme Taffin de Givenchy, Mme Bayard) : contrat de location, convention avec l'État, plan, acte de vente, état des sommes perçues pour la location ; Classement et aménagement de voirie, construction d'égouts et canalisation : correspondance, appel d'offre, devis, décompte définitif.

Date

1921-1954

Cote

1 O 330

Résultat n°12

Permis de louer.

Date

2015-2021

Cote

10350 W