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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Mémoires des dépenses.

    Date

    1922

    Cote

    1 L 121

    • Contexte : L - Finances de la commune

    • Mémoires des dépenses.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  2. Résultat n°2

    Octroi. - Perception : état des produits de l'octroi, bordereaux des recettes et dépenses, correspondance préposé de l'octroi et M. le Maire, avis entrepôt de l'octroi, tarif octroi.

    Date

    1850-1965

    Cote

    2 L 15

    • Contexte : L - Finances de la commune

    • Octroi. - Perception : état des produits de l'octroi,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  3. Résultat n°3

    Cour des comptes. - Contrôle : correspondance, rapports, arrêtés.

    Date

    1953-1981

    Cote

    1 L 181

    • Contexte : L - Finances de la commune

    • Cour des comptes. - Contrôle : correspondance, rapports,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  4. Résultat n°4

    Mémoires des dépenses.

    Date

    1945

    Cote

    1 L 158

    • Contexte : L - Finances de la commune

    • Mémoires des dépenses.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  5. Résultat n°5

    Comptes : livre des dépenses.

    Date

    1927

    Cote

    1 L 37

    • Contexte : L - Finances de la commune

    • Comptes : livre des dépenses.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  6. Résultat n°6

    Taxe sur l'électricité haute tension : déclarations de la consommation des entreprises concernées.

    Date

    1978

    Cote

    2 L 20

    • Contexte : L - Finances de la commune

    • Taxe sur l'électricité haute tension : déclarations...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  7. Résultat n°7

    Comptes : livre des dépenses.

    Date

    1939

    Cote

    1 L 50

    • Contexte : L - Finances de la commune

    • Comptes : livre des dépenses.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  8. Résultat n°8

    Comptes : tableau journalier des dépenses.

    Date

    1940

    Cote

    1 L 81

    • Contexte : L - Finances de la commune

    • Comptes : tableau journalier des dépenses.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  9. Résultat n°9

    Taxe sur l'électricité haute tension : déclarations de la consommation des entreprises concernées.

    Date

    1983

    Cote

    2 L 21

    • Contexte : L - Finances de la commune

    • Taxe sur l'électricité haute tension : déclarations...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  10. Résultat n°10

    Mémoires des dépenses.

    Date

    1925

    Cote

    1 L 129

    • Contexte : L - Finances de la commune

    • Mémoires des dépenses.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  11. Résultat n°11

    Comptes : tableau journalier des dépenses.

    Date

    1931

    Cote

    1 L 72

    • Contexte : L - Finances de la commune

    • Comptes : tableau journalier des dépenses.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  12. Résultat n°12

    Comptes : livre des dépenses.

    Date

    1930

    Cote

    1 L 40

    • Contexte : L - Finances de la commune

    • Comptes : livre des dépenses.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  13. Résultat n°13

    Budget primitif.

    Date

    1940-1946

    Cote

    1 L 3

    • Contexte : L - Finances de la commune

    • Budget primitif.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  14. Résultat n°14

    Mémoires des dépenses.

    Date

    1858-1862

    Cote

    1 L 108

    • Contexte : L - Finances de la commune

    • Mémoires des dépenses.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  15. Résultat n°15

    Mémoires des dépenses.

    Date

    1939

    Cote

    1 L 150

    • Contexte : L - Finances de la commune

    • Mémoires des dépenses.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  16. Résultat n°16

    Mémoires des dépenses.

    Date

    1939

    Cote

    1 L 152

    • Contexte : L - Finances de la commune

    • Mémoires des dépenses.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  17. Résultat n°17

    Chauffage, fuel. - Fourniture, travaux d'économie d'énergie : marchés, affiche, pièces comptables, factures, délibérations, ordre de service travaux économie d'énergie, devis.

    Date

    1985-1989

    Cote

    2 L 28

    • Contexte : L - Finances de la commune

    • Chauffage, fuel. - Fourniture, travaux d'économie d'énergie...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  18. Résultat n°18

    Comptes : tableau journalier des dépenses.

    Date

    1941

    Cote

    1 L 82

    • Contexte : L - Finances de la commune

    • Comptes : tableau journalier des dépenses.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  19. Résultat n°19

    Comptes : livre des dépenses.

    Date

    1902

    Cote

    1 L 16

    • Contexte : L - Finances de la commune

    • Comptes : livre des dépenses.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  20. Résultat n°20

    Budget : situation des exercices.

    Date

    1920-1939

    Cote

    1 L 2

    • Contexte : L - Finances de la commune

    • Budget : situation des exercices.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  21. Résultat n°21

    Mémoires des dépenses.

    Date

    1804-1805

    Cote

    1 L 102

    • Contexte : L - Finances de la commune

    • Mémoires des dépenses.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  22. Résultat n°22

    Comptes : livre des dépenses.

    Date

    1935

    Cote

    1 L 45

    • Contexte : L - Finances de la commune

    • Comptes : livre des dépenses.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  23. Résultat n°23

    Biens communaux (police, perception municipale, prud'hommes, centre Schweitzer). - Perception des sommes dues pour occupation : bail, état récapitulatif.

    Date

    1971-1990

    Cote

    2 L 8

    • Contexte : L - Finances de la commune

    • Biens communaux (police, perception municipale, prud'hommes,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  24. Résultat n°24

    Comptes : tableau journalier des dépenses.

    Date

    1930

    Cote

    1 L 71

    • Contexte : L - Finances de la commune

    • Comptes : tableau journalier des dépenses.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  25. Résultat n°25

    Octroi. - Perception : bordereaux des recettes et dépenses, correspondance préfecture, réclamations, règlement de l'octroi, tableau de statistiques.

    Date

    1829-1849

    Cote

    2 L 14

    • Contexte : L - Finances de la commune

    • Octroi. - Perception : bordereaux des recettes et dépenses,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  26. Résultat n°26

    Comptes : tableau journalier des dépenses.

    Date

    1935

    Cote

    1 L 76

    • Contexte : L - Finances de la commune

    • Comptes : tableau journalier des dépenses.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  27. Résultat n°27

    Mémoires des dépenses.

    Date

    1942

    Cote

    1 L 155

    • Contexte : L - Finances de la commune

    • Mémoires des dépenses.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  28. Résultat n°28

    Situation budgétaire : fiches récapitulatives.

    Date

    1990

    Cote

    1 L 170

    • Contexte : L - Finances de la commune

    • Situation budgétaire : fiches récapitulatives.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  29. Résultat n°29

    Comptes : tableau journalier des dépenses.

    Date

    1933

    Cote

    1 L 74

    • Contexte : L - Finances de la commune

    • Comptes : tableau journalier des dépenses.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  30. Résultat n°30

    Fourniture de charbon : procès-verbal d'adjudication, cahier des charges, pièces comptables, délibération, affiche.

    Date

    1853-1932

    Cote

    2 L 22

    • Contexte : L - Finances de la commune

    • Fourniture de charbon : procès-verbal d'adjudication,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  31. Résultat n°31

    Comptes : tableau journalier des dépenses.

    Date

    1946

    Cote

    1 L 87

    • Contexte : L - Finances de la commune

    • Comptes : tableau journalier des dépenses.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  32. Résultat n°32

    Compte administratif.

    Date

    2008

    Cote

    9861 W

    • Contexte : W - Finances, budgets, comptes, marchés publics

    • Compte administratif.
  33. Résultat n°33

    Comptes : tableau journalier des dépenses.

    Date

    1942

    Cote

    1 L 83

    • Contexte : L - Finances de la commune

    • Comptes : tableau journalier des dépenses.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  34. Résultat n°34

    Comptes : livres des recettes et dépenses.

    Date

    1801-1802

    Cote

    1 L 12

    • Contexte : L - Finances de la commune

    • Comptes : livres des recettes et dépenses.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  35. Résultat n°35

    Budget primitif.

    Date

    1966-1971

    Cote

    1 L 7

    • Contexte : L - Finances de la commune

    • Budget primitif.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  36. Résultat n°36

    Emprunts : délibérations, rapport des comptes Société Anonyme de Crédit Immobilier, correspondance préfecture, questionnaire d'enquête pour construction Habitations à Bon Marché, tableaux d'amortissement d'emprunt.

    Date

    1886-1926

    Cote

    2 L 1

    • Contexte : L - Finances de la commune

    • Emprunts : délibérations, rapport des comptes Société...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  37. Résultat n°37

    Situation budgétaire : fiches récapitulatives.

    Date

    1992

    Cote

    1 L 177

    • Contexte : L - Finances de la commune

    • Situation budgétaire : fiches récapitulatives.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  38. Résultat n°38

    Mémoires des dépenses.

    Date

    1802-1804

    Cote

    1 L 101

    • Contexte : L - Finances de la commune

    • Mémoires des dépenses.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  39. Résultat n°39

    Mémoires des dépenses.

    Date

    1920-1921

    Cote

    1 L 118

    • Contexte : L - Finances de la commune

    • Mémoires des dépenses.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  40. Résultat n°40

    Situation budgétaire : fiches récapitulatives.

    Date

    1991

    Cote

    1 L 172

    • Contexte : L - Finances de la commune

    • Situation budgétaire : fiches récapitulatives.

    Producteur :

    ville d'Armentières