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232 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Mémoires des dépenses.
Cote
1 L 121
 Date
1922
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : L - Finances de la commune

  • Mémoires des dépenses.
Résultat n°2

Octroi. - Perception : état des produits de l'octroi, bordereaux des recettes et dépenses, correspondance préposé de l'octroi et M. le Maire, avis entrepôt de l'octroi, tarif octroi.
Cote
2 L 15
 Date
1850-1965
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : L - Finances de la commune

  • Octroi. - Perception : état des produits de l'octroi,...
Résultat n°3

Cour des comptes. - Contrôle : correspondance, rapports, arrêtés.
Cote
1 L 181
 Date
1953-1981
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : L - Finances de la commune

  • Cour des comptes. - Contrôle : correspondance, rapports,...
Résultat n°4

Mémoires des dépenses.
Cote
1 L 158
 Date
1945
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : L - Finances de la commune

  • Mémoires des dépenses.
Résultat n°5

Comptes : livre des dépenses.
Cote
1 L 37
 Date
1927
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : L - Finances de la commune

  • Comptes : livre des dépenses.
Résultat n°6

Taxe sur l'électricité haute tension : déclarations de la consommation des entreprises concernées.
Cote
2 L 20
 Date
1978
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : L - Finances de la commune

  • Taxe sur l'électricité haute tension : déclarations...
Résultat n°7

Comptes : livre des dépenses.
Cote
1 L 50
 Date
1939
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : L - Finances de la commune

  • Comptes : livre des dépenses.
Résultat n°8

Comptes : tableau journalier des dépenses.
Cote
1 L 81
 Date
1940
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : L - Finances de la commune

  • Comptes : tableau journalier des dépenses.
Résultat n°9

Taxe sur l'électricité haute tension : déclarations de la consommation des entreprises concernées.
Cote
2 L 21
 Date
1983
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : L - Finances de la commune

  • Taxe sur l'électricité haute tension : déclarations...
Résultat n°10

Mémoires des dépenses.
Cote
1 L 129
 Date
1925
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : L - Finances de la commune

  • Mémoires des dépenses.
Résultat n°11

Comptes : tableau journalier des dépenses.
Cote
1 L 72
 Date
1931
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : L - Finances de la commune

  • Comptes : tableau journalier des dépenses.
Résultat n°12

Comptes : livre des dépenses.
Cote
1 L 40
 Date
1930
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : L - Finances de la commune

  • Comptes : livre des dépenses.
Résultat n°13

Budget primitif.
Cote
1 L 3
 Date
1940-1946
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : L - Finances de la commune

  • Budget primitif.
Résultat n°14

Mémoires des dépenses.
Cote
1 L 108
 Date
1858-1862
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : L - Finances de la commune

  • Mémoires des dépenses.
Résultat n°15

Mémoires des dépenses.
Cote
1 L 150
 Date
1939
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : L - Finances de la commune

  • Mémoires des dépenses.
Résultat n°16

Mémoires des dépenses.
Cote
1 L 152
 Date
1939
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : L - Finances de la commune

  • Mémoires des dépenses.
Résultat n°17

Chauffage, fuel. - Fourniture, travaux d'économie d'énergie : marchés, affiche, pièces comptables, factures, délibérations, ordre de service travaux économie d'énergie, devis.
Cote
2 L 28
 Date
1985-1989
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : L - Finances de la commune

  • Chauffage, fuel. - Fourniture, travaux d'économie d'énergie...
Résultat n°18

Comptes : tableau journalier des dépenses.
Cote
1 L 82
 Date
1941
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : L - Finances de la commune

  • Comptes : tableau journalier des dépenses.
Résultat n°19

Comptes : livre des dépenses.
Cote
1 L 16
 Date
1902
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : L - Finances de la commune

  • Comptes : livre des dépenses.
Résultat n°20

Budget : situation des exercices.
Cote
1 L 2
 Date
1920-1939
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : L - Finances de la commune

  • Budget : situation des exercices.