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232 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Octroi. - Perception : compte-rendus de régie, bordereaux mensuels de perception, traitement du personnel administratif, état nominatif des débitants de boissons, livret règlement des octrois, correspondance préfecture.
Cote
2 L 13
 Date
1812-1828
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : L - Finances de la commune

  • Octroi. - Perception : compte-rendus de régie, bordereaux...
Résultat n°2

Mémoires des dépenses.
Cote
1 L 132
 Date
1927
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : L - Finances de la commune

  • Mémoires des dépenses.
Résultat n°3

Fourniture de charbon : pièces comptables, délibération, dossier « économie de combustible », correspondance.
Cote
2 L 23
 Date
1940-1949
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : L - Finances de la commune

  • Fourniture de charbon : pièces comptables, délibération,...
Résultat n°4

Budget primitif.
Cote
1 L 7
 Date
1966-1971
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : L - Finances de la commune

  • Budget primitif.
Résultat n°5

Budget primitif.
Cote
1 L 5
 Date
1955-1960
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : L - Finances de la commune

  • Budget primitif.
Résultat n°6

Mémoires des dépenses.
Cote
1 L 107
 Date
1853-1857
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : L - Finances de la commune

  • Mémoires des dépenses.
Résultat n°7

Octroi. - Perception : bordereaux des recettes et dépenses, correspondance préfecture, réclamations, règlement de l'octroi, tableau de statistiques.
Cote
2 L 14
 Date
1829-1849
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : L - Finances de la commune

  • Octroi. - Perception : bordereaux des recettes et dépenses,...
Résultat n°8

Comptes : livre des dépenses.
Cote
1 L 15
 Date
1901
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : L - Finances de la commune

  • Comptes : livre des dépenses.
Résultat n°9

Situation budgétaire : fiches récapitulatives.
Cote
1 L 177
 Date
1992
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : L - Finances de la commune

  • Situation budgétaire : fiches récapitulatives.
Résultat n°10

Mémoires des dépenses.
Cote
1 L 148
 Date
1938
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : L - Finances de la commune

  • Mémoires des dépenses.
Résultat n°11

Octroi. - Perception : correspondance préfecture, règlement octroi, délibérations conseil municipal, rapport au conseil municipal, avis surtaxes vins et alcool, requête de particuliers, avis tarif octroi, tableau comparatif produits de l'octroi, état statistique.
Cote
2 L 16
 Date
1866-1876
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : L - Finances de la commune

  • Octroi. - Perception : correspondance préfecture, règlement...
Résultat n°12

Mémoires des dépenses.
Cote
1 L 121
 Date
1922
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : L - Finances de la commune

  • Mémoires des dépenses.
Résultat n°13

Mémoires des dépenses.
Cote
1 L 133
 Date
1927
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : L - Finances de la commune

  • Mémoires des dépenses.
Résultat n°14

Mémoires des dépenses.
Cote
1 L 104
 Date
1811-1814
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : L - Finances de la commune

  • Mémoires des dépenses.
Résultat n°15

Mémoires des dépenses.
Cote
1 L 143
 Date
1934
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : L - Finances de la commune

  • Mémoires des dépenses.
Résultat n°16

Comptes : tableau récapitulatif des dépenses.
Cote
1 L 53
 Date
1941-1946
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : L - Finances de la commune

  • Comptes : tableau récapitulatif des dépenses.
Résultat n°17

Situation budgétaire : fiches récapitulatives.
Cote
1 L 168
 Date
1990
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : L - Finances de la commune

  • Situation budgétaire : fiches récapitulatives.
Résultat n°18

Emprunts : délibérations, pièces justificatives, contrat de prêt, correspondance, tableaux d'amortissement d'emprunt.
Cote
2 L 5
 Date
1930-1986
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : L - Finances de la commune

  • Emprunts : délibérations, pièces justificatives, contrat...
Résultat n°19

Budget primitif.
Cote
7551 W
 Date
1997
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Finances, budgets, comptes, marchés publics

  • Budget primitif.
Résultat n°20

Fiches budgétaires.
Cote
1 L 161
 Date
1988
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : L - Finances de la commune

  • Fiches budgétaires.