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232 résultats

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Résultat n°1

Octroi. - Perception : compte-rendus de régie, bordereaux mensuels de perception, traitement du personnel administratif, état nominatif des débitants de boissons, livret règlement des octrois, correspondance préfecture.

Date

1812-1828

Cote

2 L 13

Résultat n°2

Mémoires des dépenses.

Date

1927

Cote

1 L 132

Résultat n°3

Fourniture de charbon : pièces comptables, délibération, dossier « économie de combustible », correspondance.

Date

1940-1949

Cote

2 L 23

Résultat n°4

Budget primitif.

Date

1966-1971

Cote

1 L 7

Résultat n°5

Budget primitif.

Date

1955-1960

Cote

1 L 5

Résultat n°6

Mémoires des dépenses.

Date

1853-1857

Cote

1 L 107

Résultat n°7

Octroi. - Perception : bordereaux des recettes et dépenses, correspondance préfecture, réclamations, règlement de l'octroi, tableau de statistiques.

Date

1829-1849

Cote

2 L 14

Résultat n°8

Comptes : livre des dépenses.

Date

1901

Cote

1 L 15

Résultat n°9

Situation budgétaire : fiches récapitulatives.

Date

1992

Cote

1 L 177

Résultat n°10

Mémoires des dépenses.

Date

1938

Cote

1 L 148

Résultat n°11

Octroi. - Perception : correspondance préfecture, règlement octroi, délibérations conseil municipal, rapport au conseil municipal, avis surtaxes vins et alcool, requête de particuliers, avis tarif octroi, tableau comparatif produits de l'octroi, état statistique.

Date

1866-1876

Cote

2 L 16

Résultat n°12

Mémoires des dépenses.

Date

1922

Cote

1 L 121

Résultat n°13

Mémoires des dépenses.

Date

1927

Cote

1 L 133

Résultat n°14

Mémoires des dépenses.

Date

1811-1814

Cote

1 L 104

Résultat n°15

Mémoires des dépenses.

Date

1934

Cote

1 L 143

Résultat n°16

Comptes : tableau récapitulatif des dépenses.

Date

1941-1946

Cote

1 L 53

Résultat n°17

Situation budgétaire : fiches récapitulatives.

Date

1990

Cote

1 L 168

Résultat n°18

Emprunts : délibérations, pièces justificatives, contrat de prêt, correspondance, tableaux d'amortissement d'emprunt.

Date

1930-1986

Cote

2 L 5

Résultat n°19

Budget primitif.

Date

1997

Cote

7551 W

Résultat n°20

Fiches budgétaires.

Date

1988

Cote

1 L 161