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232 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Mémoires des dépenses.

Date

1922

Cote

1 L 121

Résultat n°2

Octroi. - Perception : état des produits de l'octroi, bordereaux des recettes et dépenses, correspondance préposé de l'octroi et M. le Maire, avis entrepôt de l'octroi, tarif octroi.

Date

1850-1965

Cote

2 L 15

Résultat n°3

Cour des comptes. - Contrôle : correspondance, rapports, arrêtés.

Date

1953-1981

Cote

1 L 181

Résultat n°4

Mémoires des dépenses.

Date

1945

Cote

1 L 158

Résultat n°5

Comptes : livre des dépenses.

Date

1927

Cote

1 L 37

Résultat n°6

Taxe sur l'électricité haute tension : déclarations de la consommation des entreprises concernées.

Date

1978

Cote

2 L 20

Résultat n°7

Comptes : livre des dépenses.

Date

1939

Cote

1 L 50

Résultat n°8

Comptes : tableau journalier des dépenses.

Date

1940

Cote

1 L 81

Résultat n°9

Taxe sur l'électricité haute tension : déclarations de la consommation des entreprises concernées.

Date

1983

Cote

2 L 21

Résultat n°10

Mémoires des dépenses.

Date

1925

Cote

1 L 129

Résultat n°11

Comptes : tableau journalier des dépenses.

Date

1931

Cote

1 L 72

Résultat n°12

Comptes : livre des dépenses.

Date

1930

Cote

1 L 40

Résultat n°13

Budget primitif.

Date

1940-1946

Cote

1 L 3

Résultat n°14

Mémoires des dépenses.

Date

1858-1862

Cote

1 L 108

Résultat n°15

Mémoires des dépenses.

Date

1939

Cote

1 L 150

Résultat n°16

Mémoires des dépenses.

Date

1939

Cote

1 L 152

Résultat n°17

Chauffage, fuel. - Fourniture, travaux d'économie d'énergie : marchés, affiche, pièces comptables, factures, délibérations, ordre de service travaux économie d'énergie, devis.

Date

1985-1989

Cote

2 L 28

Résultat n°18

Comptes : tableau journalier des dépenses.

Date

1941

Cote

1 L 82

Résultat n°19

Comptes : livre des dépenses.

Date

1902

Cote

1 L 16

Résultat n°20

Budget : situation des exercices.

Date

1920-1939

Cote

1 L 2