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232 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Mémoires des dépenses.

    Date

    1922

    Cote

    1 L 121

    • Contexte : L - Finances de la commune

    • Mémoires des dépenses.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  2. Résultat n°2

    Octroi. - Perception : état des produits de l'octroi, bordereaux des recettes et dépenses, correspondance préposé de l'octroi et M. le Maire, avis entrepôt de l'octroi, tarif octroi.

    Date

    1850-1965

    Cote

    2 L 15

    • Contexte : L - Finances de la commune

    • Octroi. - Perception : état des produits de l'octroi,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  3. Résultat n°3

    Cour des comptes. - Contrôle : correspondance, rapports, arrêtés.

    Date

    1953-1981

    Cote

    1 L 181

    • Contexte : L - Finances de la commune

    • Cour des comptes. - Contrôle : correspondance, rapports,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  4. Résultat n°4

    Mémoires des dépenses.

    Date

    1945

    Cote

    1 L 158

    • Contexte : L - Finances de la commune

    • Mémoires des dépenses.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  5. Résultat n°5

    Comptes : livre des dépenses.

    Date

    1927

    Cote

    1 L 37

    • Contexte : L - Finances de la commune

    • Comptes : livre des dépenses.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  6. Résultat n°6

    Taxe sur l'électricité haute tension : déclarations de la consommation des entreprises concernées.

    Date

    1978

    Cote

    2 L 20

    • Contexte : L - Finances de la commune

    • Taxe sur l'électricité haute tension : déclarations...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  7. Résultat n°7

    Comptes : livre des dépenses.

    Date

    1939

    Cote

    1 L 50

    • Contexte : L - Finances de la commune

    • Comptes : livre des dépenses.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  8. Résultat n°8

    Comptes : tableau journalier des dépenses.

    Date

    1940

    Cote

    1 L 81

    • Contexte : L - Finances de la commune

    • Comptes : tableau journalier des dépenses.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  9. Résultat n°9

    Taxe sur l'électricité haute tension : déclarations de la consommation des entreprises concernées.

    Date

    1983

    Cote

    2 L 21

    • Contexte : L - Finances de la commune

    • Taxe sur l'électricité haute tension : déclarations...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  10. Résultat n°10

    Mémoires des dépenses.

    Date

    1925

    Cote

    1 L 129

    • Contexte : L - Finances de la commune

    • Mémoires des dépenses.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  11. Résultat n°11

    Comptes : tableau journalier des dépenses.

    Date

    1931

    Cote

    1 L 72

    • Contexte : L - Finances de la commune

    • Comptes : tableau journalier des dépenses.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  12. Résultat n°12

    Comptes : livre des dépenses.

    Date

    1930

    Cote

    1 L 40

    • Contexte : L - Finances de la commune

    • Comptes : livre des dépenses.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  13. Résultat n°13

    Budget primitif.

    Date

    1940-1946

    Cote

    1 L 3

    • Contexte : L - Finances de la commune

    • Budget primitif.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  14. Résultat n°14

    Mémoires des dépenses.

    Date

    1858-1862

    Cote

    1 L 108

    • Contexte : L - Finances de la commune

    • Mémoires des dépenses.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  15. Résultat n°15

    Mémoires des dépenses.

    Date

    1939

    Cote

    1 L 150

    • Contexte : L - Finances de la commune

    • Mémoires des dépenses.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  16. Résultat n°16

    Mémoires des dépenses.

    Date

    1939

    Cote

    1 L 152

    • Contexte : L - Finances de la commune

    • Mémoires des dépenses.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  17. Résultat n°17

    Chauffage, fuel. - Fourniture, travaux d'économie d'énergie : marchés, affiche, pièces comptables, factures, délibérations, ordre de service travaux économie d'énergie, devis.

    Date

    1985-1989

    Cote

    2 L 28

    • Contexte : L - Finances de la commune

    • Chauffage, fuel. - Fourniture, travaux d'économie d'énergie...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  18. Résultat n°18

    Comptes : tableau journalier des dépenses.

    Date

    1941

    Cote

    1 L 82

    • Contexte : L - Finances de la commune

    • Comptes : tableau journalier des dépenses.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  19. Résultat n°19

    Comptes : livre des dépenses.

    Date

    1902

    Cote

    1 L 16

    • Contexte : L - Finances de la commune

    • Comptes : livre des dépenses.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  20. Résultat n°20

    Budget : situation des exercices.

    Date

    1920-1939

    Cote

    1 L 2

    • Contexte : L - Finances de la commune

    • Budget : situation des exercices.

    Producteur :

    ville d'Armentières