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Résultat n°1

Enseignement primaire et maternel public et privé. - Ouverture et fermeture de classes, gestion du personnel enseignant, organisation, relation avec les inspecteurs d'académie : programme pédagogique, délibérations, correspondance, carte scolaire, réglementation, arrêtés, recensement des établissements, listes nominatives des enfants.

Date

1966-1992

Cote

1 R 8

Résultat n°2

Écoles privées : listes des élèves, contrats d'associations. Projet éducatif de territoire. Réforme des rythmes scolaires : concertation, organisation. JADE : organisation.

Date

1984-2018

Cote

10254 W

Résultat n°3

Instruction privée (écoles Sacré-Coeur, Sainte-Thérèse, Jeanne d'Arc, Saint-Edouard, Saint-Roch, Saint-Nicolas, Saint-Louis). - Participation financière de la commune, ouverture et fermeture de classes, sécurité des locaux : questionnaires, correspondance, délibérations, plan, conventions, compte-rendus de réunions, avenants, contrats d'association, procès-verbaux, circulaires, certificats de travail, arrêtés, déclarations d'ouverture, listes nominatives des élèves, états des charges salariales, attestations de salaires, subventions, pièces comptables, statistiques, bilans, décision du tribunal, mémoires, coupures de presse, réglementation, effectifs, bulletins de paie.

Date

1985-1992

Cote

1 R 24

Résultat n°4

Écoles publiques et privées : relations avec la ville.

Date

1992-2005

Cote

9164 W

Résultat n°5

Classes de neige pour les écoles privées. - Participation financière de la commune : délibérations, autorisations d'ouverture, correspondance, listes nominatives des enfants, conventions, pièces comptables.

Date

1904-1992

Cote

1 R 26

Résultat n°6

Écoles privées : participation de la ville.

Date

1983-2004

Cote

9080 W

Résultat n°7

FERNAGUT Alain, École Saint-Roch 1885‑1985, n.d., 20p.

Date

sans date

Cote

Biblio 48

Résultat n°8

FERNAGUT Alain, Histoire de l'école Saint-Charles, 1991, 4 p.

Date

1991

Cote

Biblio 157

Résultat n°9

Instruction privée (écoles Sacré-Coeur, Sainte-Thérèse, Jeanne d'Arc, Saint-Edouard, Saint-Roch, Saint-Nicolas, Saint-Louis). - Participation financière de la commune, ouverture et fermeture de classes, sécurité des locaux : questionnaires, correspondance, délibérations, plan, conventions, compte-rendus de réunions, avenants, contrats d'association, procès-verbaux, circulaires, certificats de travail, arrêtés, déclarations d'ouverture, listes nominatives des élèves, états des charges salariales, attestations de salaires, subventions, pièces comptables, statistiques, bilans, décision du tribunal, mémoires, coupures de presse, réglementation, effectifs, bulletins de paie.

Date

1904-1979

Cote

1 R 22

Résultat n°10

Écoles publiques et privées : calcul du coût des élèves.

Date

1995-2000

Cote

9169 W

Résultat n°11

Instruction privée (écoles Sacré-Coeur, Sainte-Thérèse, Jeanne d'Arc, Saint-Edouard, Saint-Roch, Saint-Nicolas, Saint-Louis). - Participation financière de la commune, ouverture et fermeture de classes, sécurité des locaux : questionnaires, correspondance, délibérations, plan, conventions, compte-rendus de réunions, avenants, contrats d'association, procès-verbaux, circulaires, certificats de travail, arrêtés, déclarations d'ouverture, listes nominatives des élèves, états des charges salariales, attestations de salaires, subventions, pièces comptables, statistiques, bilans, décision du tribunal, mémoires, coupures de presse, réglementation, effectifs, bulletins de paie.

Date

1980-1984

Cote

1 R 23

Résultat n°12

Instruction privée (écoles Sacré-Coeur, Sainte-Thérèse, Jeanne d'Arc, Saint-Edouard, Saint-Roch, Saint-Nicolas, Saint-Louis). - Participation financière de la commune, ouverture et fermeture de classes, sécurité des locaux : questionnaires, correspondance, délibérations, plan, conventions, compte-rendus de réunions, avenants, contrats d'association, procès-verbaux, circulaires, certificats de travail, arrêtés, déclarations d'ouverture, listes nominatives des élèves, états des charges salariales, attestations de salaires, subventions, pièces comptables, statistiques, bilans, décision du tribunal, mémoires, coupures de presse, réglementation, effectifs, bulletins de paie.

Date

1980-1985

Cote

1 R 25