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16 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Allocation chômage : état de paiement (dossiers individuels).

Date

1980-1986

Cote

2 K 91

Résultat n°2

Travaux d'utilité collective (TUC). - Rémunération : fiches récapitulatives des traitements mensuels.

Date

1986

Cote

2 K 85

Résultat n°3

Travaux d'utilité collective (TUC). - Rémunération : fiches récapitulatives des traitements mensuels.

Date

1990

Cote

2 K 89

Résultat n°4

Personnel municipal, travaux d'utilité collective (TUC) : arrêtés, fiche de renseignement, correspondance, concours, attestation de formation, dossier médical, sanction, demande d'admission à la retraite, déclaration d'accident de travail, médaille (classement par ordre alphabétique).

Date

1962-1968

Cote

2 K 154

Résultat n°5

Personnel municipal, travaux d'utilité collective (TUC). - Mise en place, organisation, rémunération : comptes rendus de réunion.

Date

1985

Cote

2 K 17

Résultat n°6

Personnel municipal, travaux d'utilité collective (TUC) : arrêtés, fiche de renseignement, correspondance, concours, attestation de formation, dossier médical, sanction, demande d'admission à la retraite, déclaration d'accident de travail, médaille (classement par ordre alphabétique).

Date

1963-1969

Cote

2 K 153

Résultat n°7

Travaux d'utilité collective (TUC). - Rémunération : fiches récapitulatives des traitements mensuels.

Date

1987

Cote

2 K 86

Résultat n°8

Personnel municipal, travaux d'utilité collective (TUC). - Organisation : délibération, candidature, état de présence.

Date

1986

Cote

2 K 18

Résultat n°9

Travaux d'utilité collective (TUC). - Rémunération : fiches récapitulatives des traitements mensuels.

Date

1988

Cote

2 K 87

Résultat n°10

Personnel municipal, travaux d'utilité collective (TUC) : arrêtés, fiche de renseignement, correspondance, concours, attestation de formation, dossier médical, sanction, demande d'admission à la retraite, déclaration d'accident de travail, médaille (classement par ordre alphabétique).

Date

1961-1967

Cote

2 K 155

Résultat n°11

Personnel municipal, travaux d'utilité collective (TUC) : arrêtés, fiche de renseignement, correspondance, concours, attestation de formation, dossier médical, sanction, demande d'admission à la retraite, déclaration d'accident de travail, médaille (classement par ordre alphabétique).

Date

1961-1968

Cote

2 K 156

Résultat n°12

Allocation chômage : état de paiement (dossiers individuels).

Date

1980-1986

Cote

2 K 90

Résultat n°13

Personnel municipal, contrat de solidarité. - Mise en place : livret des mesures mises en place par le ministère de l'intérieur et de la décentralisation, compte-rendu de réunions de la municipalité, documents de travail « Réduction de la durée du travail et amélioration du service public, cessation anticipée d'activité des personnels ».

Date

1981-1982

Cote

2 K 16

Résultat n°14

Chômage. - Utilisation des chômeurs pour participer à des taches en contre partie des aides au chômage : arrêtés, correspondance.

Date

1933-1940

Cote

7 F 11

Résultat n°15

Travaux d'utilité collective (TUC). - Rémunération : fiches récapitulatives des traitements mensuels.

Date

1985

Cote

2 K 84

Résultat n°16

Travaux d'utilité collective (TUC). - Rémunération : fiches récapitulatives des traitements mensuels.

Date

1989

Cote

2 K 88