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9 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Passeport de l'Intérieur, laissez-passer.

Date

1811-1836

Cote

2 I 3

Résultat n°2

Passeport. - Réglementation, surveillance : instruction, rapport, laissez-passer, ordonnance.

Date

An II-An VIII

Cote

2 I 2

Résultat n°3

Passeport de l'Intérieur, laissez-passer.

Date

1852-1860

Cote

2 I 6

Résultat n°4

Passeport de l'Intérieur, laissez-passer.

Date

1843-1851

Cote

2 I 5

Résultat n°5

Émigrant. - Enregistrement : visa d'arrivé.

Date

1922-1923

Cote

2 I 8

Résultat n°6

Émigrant. - Certification de résidence : demande de renseignement, instruction, registre de certificat, circulaire.

Date

An III-An VIII

Cote

2 I 7

Résultat n°7

Étranger. - Contrôle, surveillance : correspondance, demande de renseignement, circulaire, arrêté, état de changement de domicile, état de situation, rapport, demande de citoyenneté, certificat médical, acte de naissance, acte de mariage, arrêté d'expulsion, livret d'ouvrier, déclaration de décès, autorisation de rapatriement, congé de libération.

Date

1825-1879

Cote

2 I 35

Résultat n°8

Étranger. - Recensement : liste par nationalité.

Date

[1838-1914]

Cote

2 I 34

Résultat n°9

Passeport de l'Intérieur, laissez-passer.

Date

1837-1842

Cote

2 I 4