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26 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Cimetière, concession : titres. Chambres funéraires : dossier de création.

Date

1975-2018

Cote

10266 W

Résultat n°2

Cimetière, concessions funéraires : arrêtés de concessions.

Date

2001-2003

Cote

9038 W

Résultat n°3

Cimetière, concessions funéraires (50 ans) : titres.

Date

1972-1986

Cote

9447 W

Résultat n°4

Cimetière, concessions funéraires (superposition pour sépulture de 30 ans, concession temporaire pour sépulture de 15 ans, superposition dans une concession cinquantenaire, superposition dans une concession de cas) : titres.

Date

1996

Cote

7849 W

Résultat n°5

Cimetière, concessions funéraires (30 ans) : titres.

Date

1976-1982

Cote

9448 W

Résultat n°6

Cimetière. - Entretien : mise en appel d'offre, convention.

Date

1995-1996

Cote

7585 W

Résultat n°7

Cimetière, concessions funéraires : fiches de demandes (2008-2012), fiches de concessions échues entre 1940 et 2017.

Date

1989-2017

Cote

10244 W

Résultat n°8

Cimetière, concessions funéraires (concessions ou superpositions de 15 ans, 30 ans, 50 ans, superpositions dans concessions perpétuelles, concessions de cases ou columbarium) : titres.

Date

1997

Cote

8007 W

Résultat n°9

Cimetière, concessions funéraires. - Superpositions trentenaires (1994), superpositions ou trentenaires (1995), superpositions ou cinquantenaires (1994 et 1995), 15 ans (1994 et 1995), case au columbarium (1994), superposition dans perpétuelles (1994 et 1995) : titres.

Date

1994-1995

Cote

7642 W

Résultat n°10

Cimetière, concession funéraire (superposition dans une concession perpétuelle) : titres.

Date

1996

Cote

7852 W

Résultat n°11

Cimetière. - Gestion : convention pour entretien général et cahier des charges, révisions annuelles des tarifs, courriers.

Date

1990-1996

Cote

7420 W

Résultat n°12

Cimetière. - Entretien : correspondance avec la préfecture (1990-1997). Concessions funéraires : correspondance avec des particuliers (1996-1998).

Date

1990-1998

Cote

8218 W

Résultat n°13

Cimetière, concessions funéraires (30 ans) : titres.

Date

1983-1987

Cote

9449 W

Résultat n°14

Pompes funèbres. - Service extérieur des pompes funèbres : convention, concession aux pompes funèbres générales.

Date

1990-1996

Cote

7502 W

Résultat n°15

Imetière, concessions funéraires (perpétuelles, 50 ans, 30 ans et 15 ans) : titres.

Date

2002-2006

Cote

9619 W

Résultat n°16

Cimetière, militaires tués au combat (inhumés dans le carré militaire d'Armentières) : 4 médaillons porcelaine retirés suite à la rénovation des sépultures.

Date

1923

Cote

9484 W

Résultat n°17

Cimetière, concessions funéraires (30 ans) : titres.

Date

1988-1993

Cote

9450 W

Résultat n°18

Cimetière : fiches de concessions échues des corps déposés à l'ossuaire.

Date

1959-2018

Cote

10329 W

Résultat n°19

Cimetière, concessions pour columbarium : titres.

Date

2000

Cote

9142 W

Résultat n°20

Cimetière, concessions funéraires (columbarium, 15 ans, 30 ans, 50 ans et superposition dans perpétuelles) : titres.

Date

1998

Cote

8282 W