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144 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Propriété Palade-Somers 1467 et 1485, avenue Léon Blum : acquisition par la ville. Terrain Chemin des Rabecques : acquisition par la Communauté Urbaine de Lille, rétrocession desdits terrains par la CUDL à la ville, vente par la ville à l'Office Public d'Habitations à Loyer Modéré.
Cote
7913 W
 Date
1979-1991
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Propriété Palade-Somers 1467 et 1485, avenue Léon Blum...
Résultat n°2

Terrain rue du Maréchal Joffre appartenant aux époux Hoornaert-Behague. - Acquisition : délibération, déclaration d'utilité publique, rapport, correspondance, plan.
Cote
1 N 28
 Date
1962
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : N - Biens communaux

  • Terrain rue du Maréchal Joffre appartenant aux époux...
Résultat n°3

Terrain à l'angle des avenues Léon Blum et Léo Lagrange. - Cession à la SA d'HLM du département du Nord pour construction de logements pour personnes âgées : délibération, estimation, état parcellaire, plan.
Cote
1 N 39
 Date
1968
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : N - Biens communaux

  • Terrain à l'angle des avenues Léon Blum et Léo Lagrange....
Résultat n°4

Terrain situé N°3 rue Nungesser : acquisition et vente.
Cote
9865 W
 Date
1988-1998
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Terrain situé N°3 rue Nungesser : acquisition et vente.
Résultat n°5

7 rue d'Erquinghem, 42 rue de Valmy, 45 rue des Patineurs, 56 rue du Kemmel, 23 rue des Prés, 116 rue du Nord, 34 et 36 rue des Fusillés, 2 avenue Pierre Brossolette, 142 et 159 rue Jules Lebleu, terrains Jouanet : droit de préemption urbain.
Cote
9866 W
 Date
2001-2008
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • 7 rue d'Erquinghem, 42 rue de Valmy, 45 rue des Patineurs,...
Résultat n°6

Terrain rue Raymond Lis appartenant à la SA Charvet. - Acquisition pour aménagement du noyau Île de Flandre : état parcellaire, délibération, acte de vente, note explicative, plan.
Cote
1 N 60
 Date
1972
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : N - Biens communaux

  • Terrain rue Raymond Lis appartenant à la SA Charvet....
Résultat n°7

Immeuble 12, place Chanzy : acquisition par la ville à la Communauté Urbaine de Lille (CUDL), cession à la Société d'HLM du Nord.
Cote
8108 W
 Date
1992-1995
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Politique foncière, urbanisme, aménagement, voirie

  • Immeuble 12, place Chanzy : acquisition par la ville...
Résultat n°8

Terrain rue Jean-Baptiste Lebas appartenant à l'office de HLM du département du Nord. - Acquisition : acte de vente, délibération.
Cote
1 N 66
 Date
1972-1973
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : N - Biens communaux

  • Terrain rue Jean-Baptiste Lebas appartenant à l'office...
Résultat n°9

Terrains chemin du Bizet appartenant à M. Hémar. - Acquisition, revente à l'office HLM pour construction de lotissement d'habitations à loyer modéré : correspondance, plan, enquête d'utilité publique, délibération, acte de vente.
Cote
1 N 18
 Date
1958-1963
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : N - Biens communaux

  • Terrains chemin du Bizet appartenant à M. Hémar. -...
Résultat n°10

Immeuble 9 place Jules Guesde appartenant à la communauté urbaine de Lille (CUDL). - Acquisition : plan, correspondance.
Cote
1 N 90
 Date
1983
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : N - Biens communaux

  • Immeuble 9 place Jules Guesde appartenant à la communauté...
Résultat n°11

Terrain avenue Roger Salengro. - Cession à la SA des brasseries Motte-Cordonnier : correspondance, origine de propriété, plan, délibération, promesse de vente, estimation.
Cote
1 N 46
 Date
1969-1970
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : N - Biens communaux

  • Terrain avenue Roger Salengro. - Cession à la SA des...
Résultat n°12

Terrains communaux, passages. - Propositions d'achat par des particuliers : correspondance, plan, estimation.
Cote
1 N 8
 Date
1920-1938
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : N - Biens communaux

  • Terrains communaux, passages. - Propositions d'achat...
Résultat n°13

Immeuble 6 rue Jean Jaurès. - Acquisition pour agrandissement du dispensaire d'hygiène sociale, expropriation : arrêté d'expropriation, arrêté de fixation des indemnités, mémoire, jugement, ordonnance, délibération, enquête parcellaire, enquête d'utilité publique, arrêté de cessibilité.
Cote
1 N 64
 Date
1972-1975
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : N - Biens communaux

  • Immeuble 6 rue Jean Jaurès. - Acquisition pour agrandissement...
Résultat n°14

Terrain Sion rue Raymond Lis. - Acquisition pour construction de logements économiques destinés aux vieillards : évaluation des domaines, plans (des terrains et des projets de logement), état parcellaire.
Cote
1 N 27
 Date
1961
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : N - Biens communaux

  • Terrain Sion rue Raymond Lis. - Acquisition pour construction...
Résultat n°15

Propriété 18 rue Gambetta appartenant à Mme Duretz-Broux et Mme Broux-Carpentier. - Acquisition : délibération, état parcellaire, note explicative, plan, acte de vente.
Cote
1 N 79
 Date
1976-1977
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : N - Biens communaux

  • Propriété 18 rue Gambetta appartenant à Mme Duretz-Broux...
Résultat n°16

Terrains rue Descartes, rue Molière, rue du Maréchal Joffre. - Vente par la ville de terrains pour construction de garages pour les lotissements : acte de vente, plan.
Cote
1 N 26
 Date
1961-1963
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : N - Biens communaux

  • Terrains rue Descartes, rue Molière, rue du Maréchal...
Résultat n°17

Maison Lamerant n°1, avenue Pierre Brossolette. - Vente : offres de prix, correspondance, note au bureau municipal, plan.
Cote
1 N 94
 Date
1987-1988
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : N - Biens communaux

  • Maison Lamerant n°1, avenue Pierre Brossolette. - Vente...
Résultat n°18

Terrain chemin du Pont Bayard. - Vente à la société SAHRNORD pour construction de logements pour personnes âgées : acte de vente, plan, état parcellaire, estimation, délibération.
Cote
1 N 83
 Date
1977-1982
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : N - Biens communaux

  • Terrain chemin du Pont Bayard. - Vente à la société...
Résultat n°19

Terrain rue Jules Lebleu appartenant à la SA Salmon. - Acquisition pour construction du collège Jean Rostand : avis du domaine, plan, programme de construction, plan, correspondance, délibération, déclaration d'utilité publique.
Cote
1 N 95
 Date
1989-1991
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : N - Biens communaux

  • Terrain rue Jules Lebleu appartenant à la SA Salmon....
Résultat n°20

Terrain rue Jules Lebleu appartenant à la société coopérative ouvrière de production « La Laborieuse ». - Acquisition pour construction d'habitations économiques pour vieillards : déclaration d'utilité publique, état parcellaire, correspondance, estimation, note explicative.
Cote
1 N 32
 Date
1966-1967
 Lieu
Armentières (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : N - Biens communaux

  • Terrain rue Jules Lebleu appartenant à la société coopérative...