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  1. Résultat n°1

    Listes électorales générales (2007). Élections européennes de 2009 : organisation du scrutin, procès-verbaux. Élections présidentielles de 2007 : organisation du scrutin, procès-verbaux. Élections présidentielles de 2012 : organisation du scrutin, procès-verbaux. Élections législatives de 2007 : organisation du scrutin, procès-verbaux. Élections législatives de 2012 : organisation du scrutin, procès-verbaux. Élections législatives de 2017 : procès-verbaux de résultats. Élections régionales de 2010 : organisation du scrutin, procès-verbaux. Élections cantonales de 2011 : organisation du scrutin, procès-verbaux. Élections municipales de 2001 : propagande électorale. Élections municipales de 2008 : organisation du scrutin, résultats. Élections professionnelles, prud'hommes de 2008 : organisation du scrutin, procès-verbaux. Registres des parrainages civils (1972-2016). Prime communale aux familles nombreuses (1989-1993) : courriers de demande, liste des familles bénéficiaires, instructions, statistiques.

    Date

    2001-2017

    Cote

    10229 W

    • Contexte : W - État civil, élections, recensements, cimetière,...

    • Listes électorales générales (2007). Élections européennes...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  2. Résultat n°2

    Élections législatives : organisation du scrutin, procès-verbaux.

    Date

    2002

    Cote

    8732 W

    • Contexte : W - État civil, élections, recensements, cimetière,...

    • Élections législatives : organisation du scrutin, procès-verbaux.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  3. Résultat n°3

    Élections professionnelles, chambre de commerce et d'industrie : organisation du scrutin, procès-verbaux.

    Date

    2000

    Cote

    8727 W

    • Contexte : W - État civil, élections, recensements, cimetière,...

    • Élections professionnelles, chambre de commerce et...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  4. Résultat n°4

    Listes électorales générales.

    Date

    1997-2002

    Cote

    8729 W

    • Contexte : W - État civil, élections, recensements, cimetière,...

    • Listes électorales générales.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  5. Résultat n°5

    Élections professionnelles, délégués au conseil d'administration de la caisse de Mutualité Sociale du Nord et délégués cantonaux : organisation des scrutins.

    Date

    1999

    Cote

    8182 W

    • Contexte : W - État civil, élections, recensements, cimetière,...

    • Élections professionnelles, délégués au conseil d'administration...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  6. Résultat n°6

    Élections professionnelles, chambre d'agriculture : organisation du scrutin.

    Date

    1995

    Cote

    7077 W

    • Contexte : W - État civil, élections, recensements, cimetière,...

    • Élections professionnelles, chambre d'agriculture :...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  7. Résultat n°7

    Élections cantonales : comptes rendus de la commission de propagande.

    Date

    1998

    Cote

    7879 W

    • Contexte : W - État civil, élections, recensements, cimetière,...

    • Élections cantonales : comptes rendus de la commission...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  8. Résultat n°8

    Élections présidentielles : organisation du scrutin.

    Date

    1995

    Cote

    7129 W

    • Contexte : W - État civil, élections, recensements, cimetière,...

    • Élections présidentielles : organisation du scrutin.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  9. Résultat n°9

    Élections européennes, référendum sur la ratification du traité de constitution : organisation du scrutin, procès-verbaux.

    Date

    2005

    Cote

    9194 W

    • Contexte : W - État civil, élections, recensements, cimetière,...

    • Élections européennes, référendum sur la ratification...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  10. Résultat n°10

    Élections professionnelles, tribunaux des baux ruraux : organisation du scrutin, procès-verbaux.

    Date

    2002

    Cote

    8598 W

    • Contexte : W - État civil, élections, recensements, cimetière,...

    • Élections professionnelles, tribunaux des baux ruraux...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  11. Résultat n°11

    Élections européennes : organisation du scrutin, procès-verbaux.

    Date

    2004

    Cote

    9192 W

    • Contexte : W - État civil, élections, recensements, cimetière,...

    • Élections européennes : organisation du scrutin, procès-verbaux.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  12. Résultat n°12

    Élections régionales et cantonales : organisation du scrutin, procès-verbaux.

    Date

    1998

    Cote

    7846 W

    • Contexte : W - État civil, élections, recensements, cimetière,...

    • Élections régionales et cantonales : organisation du...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  13. Résultat n°13

    Élections présidentielles : organisation du scrutin, procès-verbaux.

    Date

    2002

    Cote

    8731 W

    • Contexte : W - État civil, élections, recensements, cimetière,...

    • Élections présidentielles : organisation du scrutin,...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  14. Résultat n°14

    Listes électorales générales.

    Date

    2003-2006

    Cote

    9783 W

    • Contexte : W - État civil, élections, recensements, cimetière,...

    • Listes électorales générales.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  15. Résultat n°15

    Élections professionnelles, prud'homme : organisation du scrutin, procès-verbaux.

    Date

    2002

    Cote

    9219 W

    • Contexte : W - État civil, élections, recensements, cimetière,...

    • Élections professionnelles, prud'homme : organisation...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  16. Résultat n°16

    Élections professionnelles, tribunaux paritaires et commission paritaire départementale des baux ruraux : organisation.

    Date

    1995

    Cote

    7076 W

    • Contexte : W - État civil, élections, recensements, cimetière,...

    • Élections professionnelles, tribunaux paritaires et...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  17. Résultat n°17

    Élections professionnelles, chambre des métiers : organisation du scrutin, procès-verbaux.

    Date

    1995

    Cote

    7211 W

    • Contexte : W - État civil, élections, recensements, cimetière,...

    • Élections professionnelles, chambre des métiers : organisation...

    Producteur :

    ville d'Armentières

  18. Résultat n°18

    Élections législatives : organisation du scrutin.

    Date

    1997

    Cote

    7657 W

    • Contexte : W - État civil, élections, recensements, cimetière,...

    • Élections législatives : organisation du scrutin.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  19. Résultat n°19

    Référendum : organisation du scrutin, procès-verbaux.

    Date

    2000

    Cote

    8726 W

    • Contexte : W - État civil, élections, recensements, cimetière,...

    • Référendum : organisation du scrutin, procès-verbaux.

    Producteur :

    ville d'Armentières

  20. Résultat n°20

    Élections municipales : organisation du scrutin, procès-verbaux.

    Date

    2001

    Cote

    8427 W

    • Contexte : W - État civil, élections, recensements, cimetière,...

    • Élections municipales : organisation du scrutin, procès-verbaux.

    Producteur :

    ville d'Armentières