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Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Modalités d'entrées
versements successifs des services municipaux de la ville d'Armentières
Présentation du contenu
archives modernes entre 1790 et 1996
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
147 - affaires économiques, implantation siège GRI Sapag et Alsthom fluides, convention SAEN. 148 - affaires économiques, siège GRI Sapag et Alsthom fluides, aide fonds de conversion. 149 - affaires économiques, siège GRI Sapag et Alsthom fluides, participation conseil régional. 150 - administration municipale, compte rendu délégation au maire. 151 – finances, budget primitif taux 4 taxes. 152 – finances, produits irrécouvrables. 153 – finances, office public CUDL Tourcoing rue des fusillés 130 logements. 154 – travaux, base des Prés du Hem marché 1989 apa avenant 1. 155 – voirie, travaux de voirie et réseaux divers. 156 - bâtiments communaux, peinture dans différents bâtiments. 157 - bâtiments communaux, rénovation dans différents quartiers, appel d'offres ouvert. 158 - bâtiments communaux, 160 avenue Léo Lagrange, travaux de rénovation, appel d'offres ouverts. 159 - bâtiments communaux, complexe sportif terrain de rugby, appel d'offres ouvert. 160 - bâtiments communaux, complexe sportif salle 1 sol, appel d'offres ouvert. 161 - bâtiments communaux, église Notre-Dame, vitraux 2e tranche, appel d'offres ouvert. 162 - acquisitions d'immeubles, cour Danjou n°2 et n°103 rue d'Erquinghem et du sol et cour. 163 – enseignement, taux études surveillées et heures de surveillance. 164 – enseignement, carte scolaire 1991-1992. 166 - personnel communal, tableau des effectifs, modifications. 167 - personnel communal, contrats emploi-solidarité, visites médicales. 168 - personnel communal, prime de technicité 1990. 169 - cimetière communal, reprise de concessions perpétuelles à l'abandon. 170 – POS, modifications. 171 - conseil des prud'hommes, maintien sur Armentières. 172 - propriétés communales, travaux démolition cours Béhin Delmotte, appel d'offres ouvert. 173 - pompes funèbres générales, monopole communal, convention. 174 – colonies Saint-Jeoire, adhésion de nid, convention. 175 - administration municipale, compte rendu délégation au maire. 176 – finances, compte administratif du maire 1990. 177 – finances, compte de gestion du percepteur 1990. 178 – finances, budget supplémentaire 1991. 179 – finances, école de musique droits d'inscription 1991-1992. 180 – finances, complexe sportif location salle 2. 181 – finances, subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 182 - bâtiments communaux, construction salle de sports rue Jules Lebleu engagement des procédures. 183 - bâtiments communaux, complexe Léo Lagrange, reconstruction tennis. 184 - bâtiments communaux, divers bâtiments rénovation châssis. 185 - bâtiments communaux, groupe Renan, rénovation peintures. 186 - bâtiments communaux, rénovation électrique Léo Lagrange foyer de Lattre de Tassigny. 187 - bâtiments communaux, foyer de Lattre de Tassigny faux plafond, marché négocié. 188 - personnel communal, prime annuelle. 189 - centres de loisirs, rémunération du personnel d'encadrement. 190 – tourisme, renouvellement concession flamme d'oblitération. 191 - école de musique orgue Saint-Joseph, utilisation convention. 192 – finances, produits irrécouvrables. 193 – finances, indemnité au receveur percepteur. 194 - administration municipale, compte rendu délégation au maire. 195 – finances, actualisation primes et tarifs 1992-1993. 196 – finances, licence des débits de boissons tarifs 1992. 197 – finances, subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 198 - action culturelle, politique de la ville convention DRAC 1991. 199 - acquisitions d'immeubles, maisons en courées préemption. 200 - acquisitions d'immeubles, 12 et 13 cour Deschildre avenue Breuvart. 201 - propriétés communales, terrain rue Guynemer cession à la CUDL. 202 - bâtiments communaux, complexe Jean Zay extension, marché négocié. 203 - affaires économiques, convention opération Flandre vitrines avec la CCI. 204 - personnel communal, services sociaux allocations diverses. 205 – cinéma, protocole entre sa Rex et ville. 206 – cinéma, acquisition 4 rue Schuman. 207 – cinéma, demandes de subventions. 208 - action sociale, plan local d'insertion convention avec l'IRP. 209 - convention centre social Salengro/ville. 210 - convention espace culturel le Vivat avec OMACA. 211 - désignation des représentant du conseil municipal. 212 – finances, autorisation spéciale d'ouverture de crédit. 213 - administration municipale, compte rendu de délégation au maire. 214 - bâtiments communaux, 28 rue Jean Jaurès, revente à sa notre logis Halluin, procédure. 215 – finances, subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 216 – finances, produits irrécouvrables. 217 – finances, logements personnes âgées et handicapées par OPAC, participation. 218 – finances, autorisation spéciale d'ouverture de crédit. 219 - personnel communal, école municipale de musique direction. 220 - personnel communal, PAIO, recrutement d'un contractuel. 221 – enseignement, convention avec l'association des pupilles du nord. 222 – enseignement, fonds scolaires départementaux 1989-1990, programme d'utilisation. 223 - action sociale, fonds d'aide aux impayés de loyers avenant à la convention. 224 - contrats emploi solidarité, visites médicales préalables 1992, convention. 225 – voirie, salage sablage convention DDE. 226 - école de musique, duplication affiliation, convention. 141 – enseignement, enseignement langue étrangère, rémunération.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
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