Base de loisirs des Prés du Hem. - Construction d'une capitainerie atelier : décompte définitif, procès-verbal de réception, demande de subvention, délibération, avenant, devis descriptif et estimatif, plan, cahier des charges, permis de construire.

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O - Travaux publics, voirie, transport, régime des eaux

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O - Travaux publics, voirie, transport, régime des eaux

Cote/Cotes extrêmes

1 O, 2 O, 3 O

Date

1782-1993

Origine

ville d'Armentières

Modalités d'entrées

versements successifs des services municipaux de la ville d'Armentières

Présentation du contenu

archives modernes entre 1790 et 1996

Base de loisirs des Prés du Hem. - Construction d'une capitainerie atelier : décompte définitif, procès-verbal de réception, demande de subvention, délibération, avenant, devis descriptif et estimatif, plan, cahier des charges, permis de construire.

Cote/Cotes extrêmes

1 O 310

Date

1984-1985

Mots clés lieux

Armentières (Nord, France)

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