Lotissement Kemmel-Nord. - Classement de voirie, acquisition gratuite du passage piétonnier reliant la rue Bracke-Desrousseaux à la rue du Nord, intégration de l'éclairage public : enquête publique, délibération, plan, promesse de cession, dossier technique.

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O - Travaux publics, voirie, transport, régime des eaux

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O - Travaux publics, voirie, transport, régime des eaux

Cote/Cotes extrêmes

1 O, 2 O, 3 O

Date

1782-1993

Origine

ville d'Armentières

Modalités d'entrées

versements successifs des services municipaux de la ville d'Armentières

Présentation du contenu

archives modernes entre 1790 et 1996

Lotissement Kemmel-Nord. - Classement de voirie, acquisition gratuite du passage piétonnier reliant la rue Bracke-Desrousseaux à la rue du Nord, intégration de l'éclairage public : enquête publique, délibération, plan, promesse de cession, dossier technique.

Cote/Cotes extrêmes

1 O 367

Date

1976-1979

Mots clés lieux

Armentières (Nord, France)

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