001 - personnel communal, mise à disposition. 002 - personnel communal, rapport égalité hommes femmes. 003 – finances, écoles maternelles privées, participation de la ville aux frais de fonctionnement, forfait par élève, revalorisation. 004 – finances, office central de coopération à l'école (OCCE), école élémentaire Gambetta acompte sur subvention. 005 - finances, classes d'environnement des communes extérieures, participation aux frais pour des enfants armentiérois fréquentant une école publique de la Chapelle d'Armentières. 006 – finances, mise à disposition d'installations sportives aux lycées, tarif année scolaire 2017-2018. 007 – finances, état civil participation financière des usagers pour la délivrance d'un troisième duplicata de livret de famille. 008 – finances, rapport d'orientations budgétaires. 009 – finances, opérations pluriannuelles d'investissement création d'une autorisation de programme restructuration restaurant scolaire Léon Blum. 010 - marchés publics, fourniture d'électricité, accord cadres à conclure par l'UGAP. 011 - marchés publics, groupement de commandes pour l'achat de fournitures et de matériaux, divers nécessaires à la réalisation des travaux effectués en régie. 012 - marchés publics, groupement de commandes pour le marché des assurances. 013 - marchés publics, groupement de commandes fourniture de repas et de denrées alimentaires. 014 - vie associative, espace culturel le Vivat, convention de mise à disposition des locaux. 015 - vie associative, collège Desrousseaux, mise à disposition des salles à la municipalité. 016 - domaine public, utilisation du domaine public routier de la métropole européenne de Lille et de ses ouvrages métropolitains, vidéo protection. 017 - gestion du patrimoine, délégation de maîtrise d'ouvrage pour la création de réseaux enfouis d'éclairage public à la métropole européenne de Lille. 018 - administration municipale, démission d'une adjointe au maire, élection d'un nouvel adjoint au maire. 019 - administration municipale, commission finances, aménagement, environnement, désignation des représentants, modification. 020 - administration municipale, commission éducation, politiques intergénérationnelles, désignation des représentants, modification. 021 - administration municipale, commission proximité, citoyenneté, qualité du service public, désignation des représentants, modification. 022 - administration municipale, rémunérations, prime de présentéisme, suppression. 023 - administration municipale, chambre régionale des comptes, actions entreprise suite aux recommandations. 024 – finances, compte de gestion du trésorier municipal, exercice 2017. 025 – finances, compte administratif du maire. 026 – finances, affectation des résultats. 027 – finances, budget primitif, exercice 2018. 028 – finances, fixation des taux des trois taxes directes locales. 029 – finances, APCP réhabilitation de l'ancien collège Desrousseaux, modification. 030 – finances, attribution des subventions inférieures à 23000 €. 031 – finances, attribution des subventions supérieures à 23000 €. 032 – finances, attribution des subventions au prorata du nombre d'habitants, exercice 2017. 033 – finances, OCCE école Gambetta, subvention, conventions d'objectifs 2018. 034 – finances, dotation de soutien à l'investissement locale, demande d'aide financière. 035 – finances, journée bonheur ville, exercice 2018. 036 – finances, salon du mariage, tarification. 037 - marchés publics, groupement de commandes assurances. 038 - personnel communal, mise à disposition de personnel. 039 - personnel communal, taux de promotion, actualisation. 040 - petite enfance, règlement de fonctionnement de la crèche et du multi accueil. 041 – enseignement, périmètres scolaires, dérogations, modification. 042 – enseignement, réciprocité, dénonciation ville de Premesques. 043 - développement économique, les vitrines animées. 044 - développement économique et urbain, PMRQAD avenant 2. 045 - gestion du patrimoine, convention d'occupation domaniale répéteurs. 046 – urbanisme, projet PLU2 arrêté par la MEL. 047 - administration municipale, SAGE prise de compétence par la MEL. 048 - administration municipale, SYMSAGEL, modification des statuts. 049 - administration municipale, contrat de ville. 050 - administration municipale, transformation local d'accueil public, habitat du nord, convention. 051 - administration municipale, triporteur à assistance électrique, mise à disposition, convention. 052 - administration municipale, désignation représentants AEFVLFI, modification. 053 – finances, tarifs communaux, droits d'inscription. 054 – finances, tarifs communaux, modification. 055 – finances, avance sur subventions 2019. 056 – finances, subventions exceptionnelles. 057 – finances, attribution des subventions 2018. 058 – finances, piste de participation au capital SCIC. 059 – finances, décision modificative n°1. 060 – finances, modification tarifs TLPE. 061 - marchés publics, groupement de commandes, entretien des véhicules à moteur. 062 - personnel communal, tableau des effectifs. 063 - personnel communal, élections professionnelles. 064 - personnel communal, médecine préventive, convention centre de gestion. 065 – enseignement, modification rythmes scolaires. 066 - cohésion citoyenne, incroyables comestibles. 067 - cohésion citoyenne, jardin familial et partagé. 068 - démocratie participative, budget participatif, règlement intérieur. 069 - point d'accès au droit, participation AIAVM. 070 - développement économique et urbain, mise à disposition tonnelles FISAC. 071 - développement économique et urbain, programme Amelio+. 072 - développement économique et urbain, 56 rue de l'abbé Doudermy, cession. 073 - développement économique et urbain, création de servitude tréfoncière. 074 - insertion professionnelle et emploi, adhésion au PLIE Flandre Lys. 075 - tranquillité publique, forfait post-stationnement, contestations. 076 - tranquillité publique, vidéo protection CHA. 077 - tranquillité publique, vidéo protection gare SNCF. 078 - domaine public, toponymie, éco quartier. 079 - domaine public, toponymie, rue du père Hamel. 080 - administration municipale, suppression d'un poste d'adjoint au maire. 081 - administration municipale, élection des représentants du conseil municipal au CCAS. 082 - administration municipale, mise à disposition de parcelles Covage. 083 – finances, affiliation au dispositif chèque culture, convention. 084 – finances, tarifs communaux, classes d'environnement. 085 – finances, tarifs communaux, droits d'inscription. 086 – finances, classes d'environnement des communes extérieures, participation aux frais pour des enfants armentiérois fréquentant une école publique. 087 – finances, écoles primaires privées, classes d'environnement d'élèves armentiérois, participation financière. 088 – finances, subventions exceptionnelles, fête des nieulles. 089 – finances, subvention exceptionnelle, France 40. 090 – finances, décision modificative n°2. 091 - marchés publics, groupement de commande, vidéo urbaine. 092 - personnel communal, indemnisation des congés non pris du fait de la maladie avant l'admission à la retraite. 093 - personnel communal, mise à disposition de personnel. 094 - personnel communal, mise à disposition de personnel. 095 - personnel communal, médiation préalable obligatoire, adhésion. 096 - personnel communal, réorganisation horaire, école de musique. 097 - personnel communal, apprentissage, crèche. 098 - personnel communal, rémunération du personnel d'encadrement pour les temps périscolaires et extrascolaires. 099 – enseignement, écoles publiques, indemnité du personnel enseignant. 100 - vie associative, salles municipales, règlement intérieur de mise à disposition, modifications. 101 - vie associative, projets d'initiative citoyenne, mise en place du nouveau dispositif. 102 - vie associative, projets d'initiative citoyenne, comité d'attribution. 103 - patrimoine culturel, archives, restauration de documents, demande de subvention. 104 - développement citoyen et urbain, déclassement domaine public communal d'une parcelle de terrain rue Paul Bert. 105 - développement citoyen et urbain, déclassement domaine public communal de l'ancienne école Paul Bert. 106 - développement citoyen et urbain, déclassement domaine public communal de l'ancien collège de jeunes filles. 108 - développement citoyen et urbain, cession de trois parcelles à la SCCV 51 ter et 64 rue Paul Bert. 109 - tranquillité publique et gestion urbaine de proximité, forfaits de post-stationnement, convention. 110 - tranquillité publique et gestion urbaine de proximité, stationnement réglementé. 111 - point d'accès au droit, convention de partenariat annuelle avec le CIDFF. 112 - administration municipale, commission finances, aménagement, environnement, désignation des représentants, modification. 113 - administration municipale, commission politique culturelle, sportive et associative, désignation des représentants, modification. 114 - administration municipale, commission accompagnement social et santé, désignation des représentants, modification. 115 - administration municipale, commission proximité, citoyenneté, qualité du service public, désignation des représentants, modification. 116 - administration municipale, conseil de discipline de recours, élection du représentant du conseil municipal. 117 - administration municipale, désignation des représentants de la commune au sein des établissements scolaires, modification. 118 - administration municipale, désignation des représentants du conseil municipal aux conseils d'administration des établissements des établissements d'enseignement du premier cycle, modification. 119 - administration municipale, comité du syndicat de communes pour la construction et l'exploitation d'une piscine dans l'agglomeration armentiéroise (SCEPAA), désignation des représentants, modification. 120 - administration municipale, association pour l'emploi et la formation de la vallée de la Lys et Flandre intérieure, désignation des représentants au conseil municipal, modification. 121 - administration municipale, adhésion à France médiation, désignation d'un représentant de la ville. 122 - administration municipale, commission locale d'évaluation des transferts de charges (CLECT), désignation des représentants, modification. 123 - administration municipale, conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance, désignation des membres, modification. 124 – finances, accueils périscolaires et extrascolaires, pénalités financières pour retardataires. 125 – finances, avances sur subventions 2019, exercice 2018. 126 – finances, attribution de subventions exceptionnelles, exercice 2018. 127 – finances, décision modificative n°3, exercice 2018. 128 - vie associative, locaux municipaux, tarifs de remplacement de clés et badges. 129 - marchés publics, groupement de commandes entre la ville d'Armentières et le centre communal d'action sociale d'Armentières pour la fourniture de boissons, d'épicerie, de fruits et de légumes, convention constitutive. 130 - marchés publics, groupement de commandes entre la ville d'Armentières et le centre communal d'action sociale d'Armentières pour l'impression de documents de communication, convention constitutive. 131 - marchés publics, groupement de commandes entre la ville d'Armentières et le centre communal d'action sociale d'Armentières pour la fourniture et la livraison de papier, convention constituée. 132 - marchés publics, groupement de commandes entre la ville d'Armentières et le centre communal d'action sociale d'Armentières pour les achats de trousses à pharmacie, produits pharmaceutiques et parapharmaceutiques, convention. 133 - marchés publics, groupement de commandes entre la ville d'Armentières et le centre communal d'action sociale d'Armentières pour les achats de vaisselle et de petits équipements de cuisine, convention constitutive. 134 - personnel communal, tableau des effectifs, création de postes. 135 - personnel communal, création de postes dans le cadre du dispositif parcours emploi compétences. 136 - personnel communal, engagement de service civique. 137 - personnel communal, autorisations spéciales d'absences, actualisation. 138 – enfance, règlement interne, actualisation. 139 – culture, dispositif rythme ma bibliothèque, convention. 140 – tourisme, totem vélo point nœud Lys monts de Flandres, convention de partenariat. 141 - vie associative, foyer d'hébergement Brossolette, convention de mise à disposition, modification. 142 – santé, subvention aux acteurs locaux, programmation 2018. 143 – patrimoine, mise à disposition à titre précaire, révocable et gratuit de mobilier au profit de la ville d'Armentières. 144 - développement économique et urbain, dérogations au repos hebdomadaire pour les ouvertures dominicales 2019. 145 - domaine public, plan départementale des itinéraires de promenade et de randonnée. 146 - domaine public, toponymie, dénomination de voirie. 147 - politique foncière, mise en place d'une solution informatique mutualisée entre la métropole européenne de Lille et les communes pour les déclarations d'intention d'aliéner et les autorisations du droit des sols. 148 - développement économique et urbain, mise à disposition à titre précaire et révocable d'un local 55 avenue Roger Salengro au profit de la jeune garde. 149 - développement économique et urbain, promesse unilatérale de création de servitudes et autorisation de travaux avenue Léo Lagrange. 150 - développement économique et urbain, immeuble en état d'abandon manifeste 82 rue d'Erquinghem, déclaration d'abandon manifeste, expropriation pour cause d'utilité publique. 151 - gestion du patrimoine, délégation de maîtrise d'ouvrage pour la création de réseaux enfouis d'éclairage public à la métropole européenne de Lille, réseaux et services. 152 - administration municipale, désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration, modification. 153 - administration municipale, commission finances, aménagement, environnement, désignation des représentants, modification. 154 - administration municipale, commission accompagnement social et santé, désignation des représentants, modification. 155 - administration municipale, commission d'évaluation des transferts de charges et de produits à la métropole européenne de Lille, approbation de rapport d'évaluation, compétences GEMAPI et SAGE. 156 - administration municipale, indemnités de fonction des élus locaux. 157 – finances, taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE), tarifs 2019, modification. 158 – finances, acomptes sur subvention de fonctionnement aux associations au prorata du nombre d'habitants, premier trimestre 2019. 159 – finances, acomptes sur subventions aux associations inférieures à 23000 €. 160 – finances, acomptes sur subventions de fonctionnement aux associations supérieures à 23000 €, premier trimestre 2019. 161 – finances, subventions exceptionnelles, exercice 2018. 162 – finances, tarifs applicables au 1er janvier 2019. 163 – finances, espace ressources jeunesse, actions auto financement. 164 – finances, espace ressources jeunesse, tarification projets départs autonomes et citoyens. 165 – finances, mise à disposition d'installations sportives associations structures usagers hors Armentières, tarification, année scolaire 2018-2019. 166 – finances, ouverture des crédits de dépense d'investissement. 167 – finances, acomptes sur subvention aux établissements publics locaux, subvention municipale, premier trimestre 2019. 168 – finances, créances irrécouvrables, exercice 2018. 169 – finances, décision modificative n°4, exercice 2018. 170 – finances, office central de coopération à l'école, école élémentaire Gambetta, acompte sur subvention, premier trimestre 2019, convention d'objectifs 2019. 171 – finances, signalétique commerciale, renouvellement avec la société SICOM. 172 - marchés publics, convention gaz 5 ayant pour objet la mise à disposition d'un marché de fourniture d'acheminement de gaz naturel passé sur le fondement d'accords cadre à conclure avec l'UGAP. 173 - personnel communal, lieu d'accueil enfants parents. 174 - personnel communal, recensement de la population, coordonnateur et agents recenseurs. 175 - personnel communal, mise à disposition d'agents communaux aux organismes d'accueil de droit privé. 176 - personnel communal, tableau des effectifs. 177 - personnel communal, agents contractuels, créations d'emplois, accroissement saisonnier d'activité. 178 - personnel communal, agents contractuels, créations d'emplois, accroissement temporaire d'activité. 179 - personnel communal, prestation d'action sociale, chèques cadeaux. 180 – enseignement, écoles maternelles privées, participation de la ville aux frais de fonctionnement forfait par élève, revalorisation convention 2017-2020. 181 – enseignement, périmètres scolaires, modification. 182 – enseignement, réciprocité relative à la scolarisation des enfants fréquentant une école publique maternelle ou élémentaire d'une autre commune, avenant n°2 à la convention. 183 – logement, dispositif de lutte contre l'habitat indigne, convention de partenariat entre Enedis et la ville dArmentières. 184 - services civiques, accord cadre. 185 – culture, Lille 3000, convention. 188 - vie associative, office du tourisme intercommunal de l'armentiérois, convention de mise à disposition des locaux, année 2018-2019. 189 - espaces verts, dispositifs communaux de végétalisation des façades, occupation du domaine public métropolitain à titre précaire et révocable, convention cadre. 190 - espaces verts, modalités d'occupation temporaire à titre précaire et révocable du domaine public, végétalisation des façades, convention. 191 - espaces verts, chantier école, convention institut Nicolas Barré. 192 - accès au droit, convention de bénévolat, écrivain public. 193 - tranquillité publique, convention de partenariat entre la commune d'Armentières et l'état relative à la vidéo protection. 194 - tranquillité publique, centre de supervision urbaine, adoption du règlement intérieur d'utilisation du système de vidéo protection. 195 - tranquillité publique, stationnement réglementé, modification. 196 - politique foncière, ZAC du Bizet, parc urbain, rétrocession foncière au profit de la ville. 202 - développement durable dispositif métropolitain de valorisation des certificats d'économies d'énergie, adhésion. 203 - administration municipale, suppression d'un poste d'adjoint au maire.