W - Politique de la ville, élus, cabinet, direction générale

Déplier tous les niveaux

Modalités d'entrées

versements successifs des services municipaux de la ville d'Armentières

Présentation du contenu

archives contemporaines postérieures à 1996

Conseil municipal : registre des délibérations.

Cote/Cotes extrêmes

10065 W 2

Date

2011

Présentation du contenu

001 – finances, reprise anticipée des résultats de l'exercice 2010, budget principal, autorisation, approbation. 002 – finances, budget principal 2011, autorisation, approbation. 003 – finances, reprise anticipée des résultats du budget annexe friche Dufour 2010, autorisation, approbation. 004 – finances, budget annexe friche Dufour 2011, autorisation, approbation. 005 – finances, attribution des subventions de fonctionnement 2011, autorisation, approbation. 006 – finances, régie de recettes, suppression de la régie droits de duplication à l'école de musique, autorisation, approbation. 007 - administration générale, espace naturel Lille métropole, modification des statuts, autorisation, approbation. 008 - administration générale, LMCU, rapport de la commission locale des transferts de charges en lien avec la prise de compétence "soutien à la recherche", autorisation, approbation. 009 - population réglementation, recensement de la population, rémunération des agents recenseurs, autorisation, approbation. 010 - personnel communal, régime indemnitaire, filière technique, catégorie B, autorisation, approbation. 011 - personnel communal, tableau des effectifs, créations/suppressions de postes, autorisation, approbation. 012 - personnel communal, mise à disposition de personnel, autorisation, approbation. 013 - personnel communal, concession de logement, autorisation, approbation. 014 – enseignement, classes transplantées des communes environnantes, participation aux frais pour des enfants armentiérois fréquentant une école publique, autorisation, approbation. 015 - santé, atelier santé ville, adhésion au réseau ville santé de l'OMS, autorisation, approbation 016 - sports, équipements sportifs, établissement public de santé mentale (EPSM), convention de mise à disposition partielle au profit de la ville, lancement d'une étude et de travaux d'éclairage d'un terrain de football, autorisation, approbation. 017 - aménagement du territoire, modification simplifiée du PLU, suppression d'emplacements réserves, autorisation, approbation. 018 - aménagement du territoire, modification du PLU, insertion d'une réserve piétonnière 28 rue de Dunkerque, autorisation, approbation. 019 - aménagement du territoire, modification du PLU, friche Sion, autorisation, approbation. 020 - aménagement du territoire, friche Delobelle, rue des Prés, convention de mise à disposition partielle au profit de la ville, lancement de l'étude préalable, autorisation, approbation. 021 - aménagement du territoire, friche Breuvart, avenue Breuvart, convention de mise à disposition partielle au profit de la ville, lancement de l'étude préalable, autorisation, approbation. 022 - aménagement du territoire, requalification du quartier de la gare, création d'un complexe cinématographique, autorisation, approbation. 023 - aménagement du territoire, exonération des droits de place pour les terrasses, 2011, autorisation, approbation. 023 – finances, compte administratif, budget principal, exercice 2010, approbation. 024 – finances, compte de gestion, budget principal, exercice 2010, approbation. 025 – finances, compte administratif, budget annexe Dufour exercice 2010, approbation. 026 – finances, compte de gestion, budget annexe Dufour, exercice 2010, approbation. 027 – finances, décision modificative 2011-01, autorisation, approbation. 028 – finances, tarifs municipaux, droits d'inscription, année scolaire 2011-2012, autorisation, approbation. 029 – finances, subventions exceptionnelles, autorisation, approbation. 030 – finances, médiathèque, demande de subvention DRAC, achat d'une imprimante braille, autorisation, approbation. 031 – finances, stationnement, renouvellement de la carte de résident, tarification, autorisation, approbation. 032 – finances, amicale du personnel communal, convention d'affranchissement, autorisation, approbation. 033 – finances, convention de groupement de commandes ville/CCAS, achat de véhicules, autorisation, approbation. 034 – culture, médiathèque, désherbage des fonds, autorisation, approbation. 035 – culture, relations internationales, jumelages, convention avec Litomerice en République Tchèque, autorisation, approbation. 036 - personnel communal, mise à disposition de personnel, pour information. 037 - aménagement du territoire, PFRU, accord cadre Breuvart, autorisation, approbation. 038 - aménagement du territoire, PFRU, déclassement du domaine communal 12 square Victor Hugo, autorisation, approbation. 039 - aménagement du territoire, PFRU, vente de l'îlot square Victor Hugo (ancienne piscine), autorisation, approbation. 040 - aménagement du territoire, PFRU, nouveau collège Desrousseaux, cession au conseil général du complexe Jean Zay, autorisation, approbation. 041 – tourisme, adhésion de la ville à l'office du tourisme intercommunal et désignation des représentants au sein du conseil d'administration, autorisation, approbation. 042 - tourisme Interreg, appel à projets 2011-2012 (Lys sans frontières), autorisation, approbation. 043 - vie associative, fonds de participation des habitants, exercice 2011, autorisation, approbation. 044 - développement des solidarités, contrat urbain de cohésion sociale, exercice 2011, autorisation, approbation. 045 - politique seniors, journée bonheur, juin 2011, tarif, autorisation, approbation . 047 - organisation territoriale, avis du conseil municipal sur le projet de SDCI présenté par m. le préfet du nord, autorisation, approbation. 048 – finances, décision modificative 2011-02, autorisation, approbation. 049 – finances, décision modificative budget annexe Dufour 2011-01 autorisation, approbation. 050 – finances, attribution des subventions, autorisation, approbation. 051 – finances, attribution exceptionnelle Lys sans frontières, autorisation, approbation. 052 – finances, produits irrécouvrables, autorisation, approbation. 053 - marchés publics, groupement de commandes caisse des écoles, ville, autorisation, approbation. 054 - marchés publics, groupement de commandes CCAS, ville, autorisation, approbation. 055 - marchés publics, groupement de commandes CCAS, ville, modification de la délibération 11.003 du 14 avril 2011, autorisation, approbation. 056 - personnel communal, mise à disposition de personnel auprès de l'association bel âge, autorisation, approbation. 057 - personnel communal, tableau des effectifs, autorisation, approbation. 058 - personnel communal, mise en œuvre d'un contrat d'apprentissage à la direction de la petite enfance. 059 – sports, mise à disposition d'installation sportives aux lycées, tarifs année scolaire 2011-2012, autorisation, approbation. 060 - politique seniors , accord cadre relatif à la réalisation des journées bonheur exercice 2011, autorisation, approbation. 061 – crèche, réactualisation des règlements de fonctionnement de la crèche et du multi accueil, autorisation, approbation. 062 – crèche, tarification crèche et multi accueil, création d'un tarif plafond, autorisation, approbation. 063 - espace ressources jeunesse, réactualisation des tarifs communaux de l'ERJ, autorisation, approbation. 064 - citoyenneté, démocratie participative CLC, modification du règlement intérieur, prolongation de 3 mois du mandat autorisation, approbation. 065 - aménagement du territoire, CRAC bilan 2009, autorisation, approbation. 066 - aménagement du territoire, futur construction d'un stand de tir intercommunal, autorisation, approbation. 067 - rénovation urbaine, convention programme métropolitain de requalification des quartiers anciens dégradés, autorisation, approbation. 068 – finances, décision modificative 2011-03, autorisation, approbation. 069 – finances, renouvellement urbain, garantie caisse d'avances OPAH-RU, autorisation, approbation. 070 – finances, création redevance "animation sur marchés d'approvisionnement", adoption du tarif, création de la régie de recettes, autorisation, approbation. 071 – finances, subventions exceptionnelles et de fonctionnement, autorisation, approbation. 072 - marchés publics, groupement de commandes CCAS/ville pour l'achat de véhicules, retrait des délibérations de 11.033 et de 11.055, autorisation, approbation. 073 - marchés publics, groupement de commandes CCAS/ville pour l'achat de véhicules, autorisation, approbation. 074 - personnel communal, participation de la ville à la mutuelle des agents, autorisation, approbation. 075 - personnel communal, modification du tableau des effectifs, autorisation, approbation. 076 - personnel communal, filière culturelle, école de musique, modification d'horaires, autorisation, approbation. 077 - personnel communal, mise à disposition, jeunesse athlétique armentiéroise, modification d'horaires, autorisation, approbation. 078 - personnel communal, rémunération des indemnités horaires pour travaux supplémentaires, modification. 079 - aménagement du territoire, urbanisme, modification du PLU, friche Delobelle, suppression superstructure n°16, autorisation, approbation. 080 - tranquillité publique, adoption schéma départemental des gens du voyage, autorisation, approbation. 081 - marchés publics, groupement de commandes, ville/CCAS, marché assurances, retrait délibération précédente, autorisation, approbation. 082 - marchés publics, groupement de commandes, ville/CCAS, marché assurances, nouvelle délibération, autorisation, approbation. 083 - administration municipale, désignation du représentant de la ville au sein du conseil de vie sociale des ateliers Malecot, autorisation, approbation. 084 – finances, décision modificative 2011-04 budget principal ville, autorisation, approbation. 085 – finances, décision modificative 2011-01 budget annexe Dufour, autorisation, approbation. 086 – finances, subventions exceptionnelles et de fonctionnement 2011 et avance 2012, autorisation, approbation. 087 – finances, indemnité de conseil au comptable du trésor, exercice 2011, autorisation, approbation. 088 – finances, produits irrécouvrables, admission en non valeur, autorisation, approbation. 089 – finances, reversement de teom 2011, autorisation, approbation. 090 – finances, investissement 2012, limite à 25%, autorisation, approbation. 091 – finances, subvention aux associations, 1er trimestre 2012, autorisation, approbation. 092 – finances, subvention aux EPL 1er trimestre 2012, autorisation, approbation. 093 – finances, ligne de trésorerie jusqu'au 31/12/2012, autorisation, approbation. 094 – finances, tarifs municipaux 2012, autorisation, approbation. 095 – finances, guichet unique, tarif des classes d'environnement 2011-2012, autorisation, approbation. 096 – finances, guichet unique, tarif des classes d'environnement 2011-2012, autorisation, approbation. 097 – finances, guichet unique, rectificatif des tarifs communaux, école de musique, autorisation, approbation. 098 – finances, fin d'une régie reprise dans le cadre du guichet unique, autorisation, approbation. 099 – finances, subvention exceptionnelle au comite armentiérois du secours populaire. 100 – finances, adhésion au groupement de commandes mis en place par le CDG59 pour la dématérialisation des procédures de marchés publics, autorisation, approbation. 101 – finances, mise en œuvre de la carte d'achat au 1er janvier 2012, autorisation, approbation. 102 - personnel communal, mise à disposition d'agents communaux aux organismes de droit privé, autorisation, approbation. 103 - personnel communal, recrutement d'un agent contractuel de catégorie A, autorisation, approbation. 104 - aménagement du territoire, liaison Armentières-Nieppe, cession d'une parcelle au conseil général du Nord, autorisation, approbation. 105 - aménagement du territoire, cession de jardins, rue d'Erquinghem, modification. 106 - aménagement du territoire, autorisation d'élevage sur le territoire de la commune d'Erquinghem-Lys, autorisation, approbation. 107 - aménagement du territoire, urbanisme, installation d'un périmètre de sursis sur les territoires d'Armentières et de La Chapelle-d'Armentières, autorisation, approbation. 108 - développement des solidarités, fond d'initiative des territoires et de leurs acteurs, programmation 2011, autorisation, approbation. 109 – santé, convention avec l'association Trèfles, autorisation, approbation. 110 - politique seniors, passeports Vivacité, gratuité au 1er janvier 2012, autorisation, approbation.

Mots clés lieux

Mots clés matières