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Modalités d'entrées

versements successifs des services municipaux de la ville d'Armentières

Présentation du contenu

archives contemporaines postérieures à 1996

Conseil municipal : registre des délibérations.

Cote/Cotes extrêmes

9145 W

Date

2004

Présentation du contenu

460 - marchés publics, location et maintenance de photocopieurs, avenant. 461 - marchés publics, travaux de reconquête environnementale de l'ancienne Lys "coulée verte". 462 - marchés publics, télécommunications, avenant. 463 - marchés publics, travaux de création d'un restaurant scolaire sur le site de l'école Léo Lagrange. 464 - personnel communal, mise en œuvre d'un nouveau régime indemnitaire. 465 - personnel communal, rémunération du personnel d'encadrement des CLSH et classes d'environnement. 466 - personnel communal, filière culturelle de la fonction publique territoriale, école municipale de musique, emplois. 467 – enseignement, classes transplantées des communes environnantes, participation aux frais. 468 - développement économique, culturel, touristique, urbain, requalification du quartier de la gare, convention publique d'aménagement, avenant 1. 469 - aménagement du territoire, travaux de reconquête de l'ancienne Lys "coulée verte", mobilier de jeux pour enfants. 470 – finances, débat d'orientation budgétaire, exercice 2004. 471 – finances, subventions exceptionnelles et de fonctionnement. 472 – finances, financement du SCEPAA, acompte sur subvention de fonctionnement. 473 - marchés publics, travaux de couverture et d'étanchéité dans divers bâtiments communaux. 474 - marchés publics, concours de maîtrise d'œuvre pour la construction d'une médiathèque. 475 - Lille métropole communauté urbaine, rapport d'ajustement dans l'évaluation des charges transférées, développement économique. 476 - Lille métropole communauté urbaine, rapport d'évaluation des charges transférées, compétence "espace naturel métropolitain". 477 - Lille métropole communauté urbaine, transfert de compétences en matière d'habitat à la communauté urbaine de Lille. 478 - propriétés communales,vente du terrain sis rue des sports, cadastre AO227. 479 - développement économique, culturel, touristique, urbain, étude de positionnement territorial. 480 - plan local d'actions concertées pour l'emploi, protocole d'accord. 481 - maison médicale de garde, création. 482 - contrat éducatif local, programmation 2004. 483 - syndicat mixte pour le sage de la Lys (SYMSAGEL), actualisation des statuts. 484 - administration générale, délégation de signature à m. le maire, marchés à procédure adaptée. 485 – finances, reprise anticipée des résultats de l'exercice 2003. 486 – finances, budget, exercice 2004, fixation taux 3 taxes directes locales, autorisation emprunts inscrits. 487 – finances, centres de loisirs adolescents à dominante sportive, tarification. 488 – finances, don pour plantation d'arbustes. 489 - marchés publics, concours restreint de maîtrise d'œuvre pour la construction d'une médiathèque. 490 - marchés publics, marché de maîtrise d'œuvre pour la réfection d'un stade de plein air. 491 - personnel communal, recrutement d'un responsable de la communication contractuelle. 492 - cimetière communal, règlement, avenant n°1. 493 – enseignement, écoles publiques, études surveillées et heures de surveillance. 494 - agence de développement et d'urbanisme de Lille métropole, adhésion, désignation des représentants du conseil municipal. 495 – tourisme, association Deulys. 496 – tourisme, association Lys sans frontières, signalétique fluviale. 497 – ZAC du Bizet, cession des étangs. 498 – ZAC du Bizet, concession de la gestion des étangs, convention. 499 - patrimoine culturel, don d'un tableau appartenant à m. Gérard Haesebroeck. 500 - administration municipale, délégation de signature à m. Le maire. 501 – finances, compte de gestion du trésorier municipal, exercice 2003. 502 – finances, compte administratif du maire. 503 – finances, école municipale de musique, droits d'inscription, année scolaire 2004-2005. 504 – finances, ateliers et cours municipaux, droits d'inscription, année scolaire 2004-2005. 505 – finances, centres de loisirs sans hébergement "sportifs", droits d' inscription, année scolaire 2004-2005. 506 – finances, produits irrécouvrables, admission en non valeur. 507 – finances, subvention exceptionnelle et de fonctionnement. 508 – finances, décisions modificatives de crédits, n°1, exercice 2004. 508bis – finances, concours restreint de maîtrise d'œuvre pour la construction d'une médiathèque. 509 - marchés publics, travaux de régénération des terrains de sports, marché négocié sans publicité. 510 - personnel communal, recrutement d'un administrateur réseau contractuel. 511 - personnel communal, mises à disposition, information. 512 - personnel communal, création d'emplois, modification du tableau des effectifs. 513 - personnel communal, services sociaux, allocations diverses, relèvement. 514 - plan local d'actions concertées pour l'emploi, plan de financements, 2004-2007. 515 - programme régional de santé, association Trèfles, animation d'un réseau de santé publique. 516 - patrimoine culturel, œuvres d'art, restauration, demande de subvention. 517 – ZAC du Bizet, participation financière LMCU, travaux réhabilitation et construction écoles Ernest Renan et Léo Lagrange. 518 – finances, ligne de crédit auprès du crédit agricole, période du 01/07/2004 au 30/06/2005. 519 - marchés publics, marché de fournitures pour les travaux en régie des ateliers municipaux. 520 – finances, subvention exceptionnelle et de fonctionnement. 521 – finances, repas à domicile, perception des droits. 522 – finances, don de tapis de sol appartenant à Dany Boon. 523 – finances, produits irrécouvrables, admission en non valeur. 524 – finances, financement en investissement rideaux d'occultation service affaires scolaires et périscolaires. 525 – finances, bourses communales, primes aux élèves armentiérois préparant un CAP en 2 ans au lycée professionnel. 526 – finances, décisions modificatives de crédits, n°2, exercice 2004. 527 – finances, budget annexe du service extérieur des pompes funèbres, décision modificative de crédits. 528 - marchés publics, bibliothèque, fourniture de livres et autres supports de culture. 529 - marchés publics, restauration collective, fourniture de denrées, livraison de repas. 530 - marchés publics, classes d'environnement, années scolaires 2004-2005, 2005-2006 et 2006-2007. 531 - personnel communal, filière culturelle de la fonction publique territoriale, emplois à temps non complet. 532 – enseignement, scolarisation d'enfants armentiérois dans les écoles publiques d'Houplines, participation. 533 - aménagement du territoire, élaboration du PLU, demande de levée de la réserve n°6. 534 - aménagement du territoire, quartier de la gare, création du pôle d'échanges multimodal, enquête publique. 535 - développement économique, culturel, touristique, urbain, restructuration du quartier de la gare, compte rendu annuel aux collectivités locales (CRAC). 536 - contrat temps libre CLSH adolescents à dominante sportive, avenant n°1. 537 - Lille métropole communauté urbaine, prise de compétence de la communauté urbaine de Lille en matière de télécommunications. 538 – finances, subventions exceptionnelles de fonctionnement. 539 – finances, actualisation des primes et tarifs communaux, exercice 2005. 540 – finances, produits irrécouvrables, admission en non valeur. 541 – finances, championnat de France "Ekiden", convention de partenariat Lille métropole communauté urbaine. 542 – finances, décisions modificatives de crédits, n°3, exercice 2004. 543 – médiathèque, création, demande de subventions. 544 - marchés publics, classes d'environnement 2004-2005, 2005-2006, 2006-2007. 545 - marchés publics, fournitures pour les travaux en régie des ateliers municipaux. 546 - marchés publics, restauration collective, fourniture de denrées, livraison de repas. 547 - marchés publics, location et maintenance de photocopieurs (3 lots), avenant n°1. 548 - marchés publics, fourniture de services de télécommunications, avenant n°2. 549 - police des funérailles, vacations funéraires, revalorisation. 550 - projet éducatif local, programmation 2004-2005. 551 - plan local d'actions concertées pour l'emploi, plan de financement. 552 - centre local d'information et de coordination gérontologique, création. 553 - développement économique, culturel, touristique, urbain, requalification du quartier de la gare. 554 - syndicat mixte "gens du voyage" Lille métropole, approbation des statuts. 555 – finances, école de musique concerts, droits d'entrée autorisation, approbation. 556 – finances, établissements publics locaux subvention 1er trimestre 2005, autorisation, approbation. 557 – finances, associations acomptes sur subventions de fonctionnement 1er trimestre 2005, autorisation. 558 – finances, subventions exceptionnelles et de fonctionnement, autorisation, approbation. 559 – finances, produits irrécouvrables admission en non valeur, autorisation, approbation. 560 – finances, régie d'avances jumelage Armentières-Osterode, séjours de jeunes, échanges dans les familles. 561 – finances, décisions modificatives de crédits n°4, exercice 2004, autorisation, approbation. 562 – finances, budget annexe service extérieur pompes funèbres, décision modificatives, crédits n°2, exercice 2004. 563 – finances, association développement culturel en Armentières, objectifs 2002-2003-2004 prolongation. 564 – finances, union commerciale et artisanale d'Armentières, convention d'objectifs 2004-2005-2006. 565 – finances, jeunesse athlétique armentiéroise, convention d'objectifs 2005-2006-2007, autorisation, approbation. 566 – finances, centre social les Quatre Saisons convention d'objectifs 2005-2006-2007, autorisation, approbation. 567 – finances, centre social Roger Salengro, convention d'objectifs 2005-2006-2007, autorisation, approbation. 568 – finances, club de loisirs Léo Lagrange, convention d'objectifs 2005-2006-2007, autorisation, approbation. 569 – finances, comité armentiérois de la fête des nieulles, convention d'objectifs 2005-2006-2007. 570 – finances, association pour l'emploi et la formation secteur d'Armentières, convention d'objectifs 2005 à 2007. 571 – finances, office du tourisme convention d'objectifs 2005-2006-2007, autorisation, approbation. 572 – finances, sports ouvriers armentiérois, convention d'objectifs 2005-2006-2007, autorisation, approbation. 573 - marchés publics, bibliothèque livres et autres supports de culture, appel d'offres ouverts européens. 574 - marchés publics, assurances risques statutaires, appel d'offres ouvert européen, attribution. 575 - marchés publics, restructuration et agrandissement restaurant scolaire Renan, marché 2003, avenants n°1. 576 - marchés publics, travaux création restaurant scolaire site école Léo Lagrange, appel d'offres lot n°9, avenant n°1. 577 - acquisition d'immeuble, bâtiment industriel 67 rue des déportés, autorisation, approbation. 578 - acquisition d'immeuble,bâtiment industriel avenue Breuvart, autorisation, approbation. 579 - propriétés communales, ville renouvelée quartier des Prés du Hem, cession de l'ancienne école Marceau. 580 - personnel communal, recrutement d'un agent contractuel gestion des carrières et statut du personnel communal. 581 - personnel communal, rémunération du personnel d'encadrement des centres de loisirs et structures périscolaires. 583 - petite enfance, établissements accueil enfants moins de 6 ans crèche et lieu multi accueil règlement. 584 - forum pour la sécurité urbaine, adhésion approbation des statuts désignation des représentants de la commune. 585 - plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée, circuit du lin et de la bière, autorisation, approbation.

Mots clés lieux

Mots clés matières