001 - administration municipale, SCEPAA, modification des statuts. 002 - administration municipale, projet vaccination, convention avec le centre hospitalier d'Armentières. 003 - personnel communal, créations d'emplois, accroissement saisonnier d'activité. 004 - personnel communal, tableau des effectifs, création de postes. 005 - personnel communal, rapport égalité hommes femmes. 006 – finances, rapport d'orientation budgétaire, exercice 2022. 007 – finances, quartier Salengro, équipement sportif, demande de subvention. 008 – enseignement, groupe scolaire Léon Blum, création. 009 – enseignement, écoles privées, participation de la ville aux frais de fonctionnement, forfait par élève. 010 – enseignement, périmètres scolaires, modification. 011 - développement culturel, Lille 3000, convention. 012 - point d'accès au droit, labellisation du point d'accès au droit en point justice. 013 - point d'accès au droit, association femmes solidaires, convention. 014 - aménagement durable, transfert de parcelles allée des maréchaux. 015 - aménagement durable, mise à disposition du 57 rue Paul Bert au profit de l'AEFVLFI. 016 - aménagement durable, programme Amelio+, remboursement des fonds avances par le caisse d'avance. 017 - aménagement durable, prime communale à l'isolation des toitures. 018 - aménagement durable, cinéma les Lumières, modification du bail commercial avec promesse unilatérale d'achat. 019 - aménagement durable, espace muséal le Rex, avenant au bail commercial. 020 – vœu, projet de diffuseur sur l'autoroute A25. 021 - administration municipale, commission d'appel d'offres, élection des représentants municipaux. 022 - administration municipale, contrat de ville, programmation 2022. 023 - personnel communal, mise à disposition de personnel, centre communal d'action sociale. 024 - personnel communal, agents contractuels, création d'emploi, besoin des services ou nature des fonctions. 025 - personnel communal, fonds national de prévention des accidents de travail et des maladies professionnelles de la CNRACL, contrat d'accompagnement. 026 - personnel communal, régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP), ajustements. 027 - personnel communal, protection sociale complémentaire. 028 – finances, équipements sportifs, installation de skatepark et pumptrack, appel à financements. 029 – finances, tarifs communaux, vente de boisson dans les clubs récréatifs. 030 – finances, tarifs communaux, classes d'environnement école Gambetta. 031 – finances, budget principal, exercice 2022. 032 – finances, fixation du taux des 2 taxes locales. 033 – finances, APCP extension du restaurant scolaire Léo Lagrange. 034 – finances, APCP réhabilitation de l'ancien collège Desrousseaux. 035 – finances, APCP réhabilitation école Léon Gambetta. 036 – finances, factures de Tresnois-Descamps impayées, dérogation à la règle de prescription des créances. 037 – finances, subventions inférieures à 23000 €. 038 – finances, subventions supérieures à 23000 €. 039 – finances, subventions au prorata du nombre d'habitants. 040 – finances, taxe locale sur la publicité extérieure, tarifs. 041 - marchés publics, groupement de commandes avec le CCAS pour la fourniture de repas et de denrées alimentaires. 042 - plan de relance, partenariat entre la MEL et les communes partenaires dans le cadre de l'initiative React-EU, convention. 043 - vie sportive, gestion des étangs de pêche du complexe sportif Léo Lagrange et de la ZAC du Bizet, convention de concession. 044 – culture, aide exceptionnelle à la relance des bibliothèques, centre national du livre. 045 - maison des seniors, journée ville à destination des seniors. 046 - maison des associations, convention d'objectifs 2022. 047 - maison des associations, office du tourisme de l'armentiérois et des Weppes, conventions d'objectifs et de moyens. 048 - maison des associations, espace culturel le Vivat, convention de mise à disposition des locaux. 049 - maison des associations, locaux municipaux, convention de mise à disposition. 050 - maison des associations, équipements sportifs, convention de mise à disposition. 051 - insertion professionnelle et emploi, adhésion de la ville au PLIE Flandre Lys. 052 - développement économique, convention de partenariat relative à la participation de la ville au dispositif de soutien régional à l'artisanat et au commerce de la région Hauts-de-France, avenant. 053 - promotion santé et handicap, porteurs associatifs, groupe d'entraide mutuelle, convention. 054 - promotion santé et handicap, sensibilisation alimentation et hygiène, convention. 055 - aménagement durable, mise à disposition précaire au profit de la SCIC trajectoire, ancienne église Sainte-Thérèse. 056 - administration municipale, mise à disposition précaire 57 rue Paul Bert. 057 - administration municipale, mise à disposition d'une parcelle au cimetière. 058 – finances, subvention exceptionnelle. 059 – finances, subvention de fonctionnement. 060 – finances, attribution des subventions. 061 – finances, subventions exceptionnelles. 062 – finances, subvention au prorata du nombre d'habitants. 063 – finances, empreintes territoriales, demande de subvention. 064 – finances, Hauts-de-France en fête, demande de subvention. 065 – finances, archives, restauration de documents. 066 – finances, taxe locale sur la publicité extérieure. 067 – finances, compte de gestion du trésorier municipal. 068 – finances, compte administratif du maire. 069 – finances, affectation des résultats de l'exercice 2021. 070 – finances, décision modificative n°1. 071 – finances, classes d'environnement. 072 – finances, droits d'inscription pratiques artistiques 2022-2023. 073 - marchés publics, protocole transactionnel entre la ville et la société Save dans le cadre du dispositif achat groupe gaz 5 de l'UGAP. 074 - personnel communal, avantages en nature. 075 - personnel communal, création d'un comité social territorial commun entre la commune d'Armentières et les établissements publics rattaches (CCAS et caisse des écoles). 076 - personnel communal, prise en charge des frais de déplacements professionnels temporaires. 077 - personnel communal, tableau des effectifs, créations de postes. 078 - personnel communal, mise à disposition de personnel. 079 - personnel communal, mise à disposition de personnel. 080 - personnel communal, élections professionnelles 2022. 081 - personnel communal, agents contractuels. 082 - personnel communal, agents contractuels. 083 - promotion santé et handicap, programme d'acquisition, implantation de défibrillateurs automatiques externes (DAE). 084 - promotion santé et handicap, projet ambassadeurs de la santé. 085 - promotion santé et handicap, projet octobre rose. 086 - promotion santé et handicap, projet protoxyde d'azote. 087 - promotion santé et handicap, projet sensibilisation au handicap. 088 - promotion santé et handicap, projet Téléthon. 089 - promotion santé et handicap, convention projet vaccination. 090 - promotion santé et handicap, projet Libel'up. 091 - transition écologique innovation sociale, appel à manifestation d'intérêts. 092 - vie sportive, programmation contrat de ville sports. 093 - vie sportive, programmation nos quartiers d'été. 094 - développement économique, appel à manifestation d'intérêt métropolitain. 095 - politique foncière, procédure d'abandon manifeste. 096 - politique foncière, procédure d'abandon manifeste. 097 - développement durable, dispositif métropolitain de valorisation des certificats d'économie d'énergie. 098 - motion déposé par le groupe, motion pour l'avenir de la base des Prés du Hem entre projet métropolitain et fonction du bassin de vie. 099 - administration municipale, contrat de ville, quartiers 2022. 100 – finances, subvention supérieure à 23000 €, exercice 2022, club de loisirs Léo Lagrange, solde. 101 – finances, subventions exceptionnelles. 102 – finances, subventions exceptionnelles participation fête des nieulles. 103 – finances, subventions de fonctionnement, exercice 2022. 104 – finances, avances sur subventions 2023, exercice 2022. 105 – finances, mise à disposition d'installations sportives associations/structures/usagers hors Armentières. 106 – finances, mise à disposition d'installations sportives aux lycées. 107 – finances, mise à disposition d'installations sportives aux collèges. 108 – finances, installation d'un bloc sanitaire temporaire, tarification. 109 – finances, tarifs communaux, droits d'inscription. 110 – finances, décision modificative n°2. 111 – finances, travaux réalisés au Rex. 112 – finances, amortissements travaux réalisés sur la friche Dufour. 113 - personnel communal, apprentissage. 114 - personnel communal, mise à disposition de personnel jeunesse athlétique armentiéroise (JAA). 115 - personnel communal, mise à disposition de personnel club de loisirs Léo Lagrange. 116 - patrimoine culturel, participation de la ville au portail national des archives. 117 - maison des seniors, partenariat avec l'association Bel Âge. 118 – mobilité, partenariat avec l'association droit au vélo. 119 - tranquillité publique, création d'une police municipale mutualisée. 120 - tranquillité publique, création d'une police municipale mutualisée, convention communale de coordination entre la police nationale et la nouvelle police mutualisée. 121 - tranquillité publique, convention avec l'agence nationale du traitement automatisé des infractions (ANATAI). 122 - aménagement durable, mise à disposition de parcelles 8 avenue Brossolette, 191 boulevard Faidherbe. 123 - aménagement durable, dispositif de la fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) pour l'action des collectivités territoriales pour l'efficacité énergétique. 124 - administration municipale, Covid 19, vaccination convention avec le CHA. 125 - administration municipale, mise à disposition du vélo triporteur électrique. 126 - administration municipale, challenge de l'écomobilité scolaire. 127 – finances, mandat spécial. 128 – finances, subventions exceptionnelles. 129 – finances, projet. 130 – finances, tarifs communaux classes d'environnement. 131 – finances, écoles primaires privées, classes d'environnement d'élèves armentiérois. 132 – finances, classes d'environnement des communes extérieures pour les enfants armentiérois. 133 – finances, utilisation du compte 6232. 134 – finances, décision modificative n°3. 135 – finances, tarifs communaux propreté urbaine. 137 - marchés publics, groupement de commande sur la vidéo protection. 138 - marchés publics, adhésion au dispositif de centrale d'achat de transport public. 139 - personnel communal, mise à disposition de personnel. 140 - personnel communal, avance de frais pour les dépenses éligibles au fonds pour l'insertion des personnes en situation de handicap dans la fonction publique. 141 - personnel communal, création d'emplois, accroissement temporaire d'activité. 142 - personnel communal, tableau des effectifs, création de postes. 143 - personnel communal, réorganisation horaires effectifs. 144 - personnel communal, rémunération RIFSEEP. 145 – culture, appel à manifestation d'intérêt métropolitain, bibliothèque numérique métropolitaine. 146 - politique de la ville, contrat de ville 2023 stratégie locale. 148 – enfance, projet éducatif de territoire. 149 - développement économique, marché de Noël. 150 - développement économique, dérogations au repos hebdomadaire pour les ouvertures dominicales 2023. 151 - point justice, convention de partenariat annuelle avec l'ADIL du Nord. 152 - point justice, convention de partenariat annuelle avec l'association intercommunale d'aide aux victimes et de médiation. 153 - point justice, convention de partenariat annuelle avec le centre d'information sur les droits des femmes et des familles. 154 - environnement du citoyen tranquillité publique, recours administratifs, préalables obligatoires. 155 - aménagement durable, convention portant autorisation d'occupation du domaine public. 156 - aménagement durable, avis de la commune sur le programme local de l'habitat 2022-2028 de la métropole européenne de Lille. 157 - aménagement durable, politique foncière, déclassement. 158 - aménagement durable, projet d'aménagement des franges industrielles. 159 - aménagement durable, révision générale du plan local d'urbanisme. 160 - administration municipale, désignation d'un correspondant incendie et secours. 161 - administration municipale, création des commissions permanentes, modification. 162 - administration municipale, désignation des membres de la commission finances, ressources humaines, grands projets, travaux, modification. 163 - administration municipale, désignation des membres de la commission politiques culturelles, sportives et associatives, modification. 164 - administration municipale, désignation des membres de la commission développement économique, emploi, développement des solidarités. 165 - administration municipale, désignation des membres de la commission citoyenneté, modification. 166 - administration municipale, centre communal d'action sociale, élection des administrateurs au sein du conseil municipal. 167 - administration municipale, centre social Salengro, occupation précaire pour le projet « pépite », convention. 168 – finances, tarifs communaux applicables au 1er janvier 2023. 169 – finances, taxe locale sur la publicité extérieure, précision tarifs 2023. 170 – finances, subvention exceptionnelle, club de loisirs des Papillons Blancs, exercice 2022. 171 – finances, acomptes sur subventions aux associations inférieures à 23000 €, premier trimestre 2023. 172 – finances, acomptes sur subventions aux associations supérieures à 23000 €, premier trimestre 2023. 173 – finances, acomptes sur subventions aux associations au prorata du nombre d'habitants, premier trimestre 2023. 174 – finances, journée globe-trotteurs, remboursements. 175 – finances, journée globe-trotteurs, tarifications 2023. 176 – finances, école Léon Gambetta, demande de subvention fonds de concours équipements scolaires. 177 – finances, complexe sportif Léo Lagrange salle 2, demande de subvention, fonds de concours équipements sportifs. 178 – finances, opération pluriannuelle d'investissement, création d'une autorisation de programme crédits de paiement opération comptable 112, création d'une galerie commerciale l'Audacieuse. 179 – finances, opération pluriannuelle d'investissement, création d'une autorisation de programme, crédits de paiement opération comptable, création d'un City Park, quartier Salengro. 180 – finances, opération pluriannuelle d'investissement, création d'une autorisation de programme, crédits de paiement opération comptable 27, création d'un nouveau quartier des franges industrielles. 181 – finances, opération pluriannuelle d'investissement, création d'une autorisation de programme, crédits de paiement opération comptable 23, rénovation de l'éclairage public. 182 – finances, décision modificative de crédits n°4, exercice 2022. 183 – finances, ouverture des crédits de dépenses d'investissement, budget primitif 2023. 184 – finances, acomptes sur subventions des établissements publics locaux, subvention municipale, premier trimestre 2023. 185 – finances, application d'une tarification majorée pour les repas non réservés en pause méridienne. 186 - personnel communal, recensement de la population, coordonnateurs et agents recenseurs. 187 - personnel communal, agents contractuels, création d'emploi accroissement temporaire d'activité. 188 - personnel communal, lieu d'accueil enfants parents ville, recrutement vacataires. 189 - personnel communal, mise à disposition de personnel centre communal d'action sociale. 190 - personnel communal, mise à disposition d'agents communaux aux organismes de droit privé. 191 - personnel communal, médecine préventive, convention d'adhésion aux services de prévention du CDG59, pôle santé au travail. 192 - personnel communal, réorganisation horaires, effectifs direction de la culture et tourisme. 193 - personnel communal, création d'un emploi non permanent pour mener à bien un projet, recrutement. 194 – mobilité, plan de mobilité 2035, consultation pour avis. 195 - transition écologique, mise à disposition de composteurs collectifs, convention. 196 - politique de la ville, taxe foncière sur les propriétés bâties, avenant à la convention locale d'utilisation de l'abattement dans les plans d'actions des bailleurs sociaux. 197 - vie sportive, programmation contrat de ville sports, finalisation. 198 – culture, médiathèque, règlement intérieur. 199 – culture, le Vivat, convention d'objectifs 2023. 200 – logement, déploiement du projet Civigaz. 201 – logement, permis de louer, lutte contre la non décence. 202 - santé et handicap, sensibilisation au danger du tabac. 203 – propreté, parcs canins, règlement. 204 - développement économique, dérogations au repos hebdomadaire pour les ouvertures dominicales 2023 des concessions automobiles. 205 - aménagement durable, franges industrielles, mise en œuvre de la première phase. 206 - motion présentée par le groupe Armentières en tête, trafic TER au regard du plan de transport adapté de la SNCF.