Impasse des Lilas, impasse des Murets. - Acquisition gratuite du sol, aménagement, réfection : engagement des propriétaires riverains, plan, état parcellaire, déclaration d'utilité publique, devis, procès-verbal de réception, décompte définitif.

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O - Travaux publics, voirie, transport, régime des eaux

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O - Travaux publics, voirie, transport, régime des eaux

Cote/Cotes extrêmes

1 O, 2 O, 3 O

Date

1782-1993

Origine

ville d'Armentières

Modalités d'entrées

versements successifs des services municipaux de la ville d'Armentières

Présentation du contenu

archives modernes entre 1790 et 1996

Impasse des Lilas, impasse des Murets. - Acquisition gratuite du sol, aménagement, réfection : engagement des propriétaires riverains, plan, état parcellaire, déclaration d'utilité publique, devis, procès-verbal de réception, décompte définitif.

Cote/Cotes extrêmes

1 O 154

Date

1967-1968

Mots clés lieux

Armentières (Nord, France)

Mots clés matières

voirie

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