Communauté urbaine de Lille. - Création, délimitation du secteur, cession de biens : enquête publique, comptes rendus de réunions, délibérations, correspondance, états de dépenses, questionnaires, délibérations du conseil municipal, rapport, cahier des charges, notes, documentation, plans, listes.

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D - Administration générale de la commune

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D - Administration générale de la commune

Cote/Cotes extrêmes

1 D, 2 D, 3 D, 4 D

Date

1744-1995

Origine

ville d'Armentières

Modalités d'entrées

versements successifs des services municipaux de la ville d'Armentières

Présentation du contenu

archives modernes entre 1790 et 1996

Communauté urbaine de Lille. - Création, délimitation du secteur, cession de biens : enquête publique, comptes rendus de réunions, délibérations, correspondance, états de dépenses, questionnaires, délibérations du conseil municipal, rapport, cahier des charges, notes, documentation, plans, listes.

Cote/Cotes extrêmes

3 D 3

Date

1966-1968

Mots clés lieux

Armentières (Nord, France)

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