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T - Urbanisme

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Cote/Cotes extrêmes

1 T, 2 T

Date

1806-1994

Origine

ville d'Armentières

Modalités d'entrées

versements successifs des services municipaux de la ville d'Armentières

Présentation du contenu

archives modernes entre 1790 et 1996

Rue Bayart : permis de construire.

Cote/Cotes extrêmes

2 T 164 / 19

Autres Cotes

N° de permis : 5664 (Autre cote)

Date

15/12/1978

Présentation du contenu

installation de 13 fosses septiques

Mots clés lieux

Armentières (Nord, France)

Mots clés matières

permis de construire, urbanisme