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Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Modalités d'entrées
versements successifs des services municipaux de la ville d'Armentières
Présentation du contenu
archives modernes entre 1790 et 1996
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
712 – finances, budget supplémentaire 1963. 713 – finances, semaine des œuvres sociales, exonération d'impôt. 714 – sinistres, secours aux sinistrés de la Martinique. 715 – subventions société de gymnastique la jeune garde. 716 – subventions union des vieux travailleurs et retraités CFTC. 717 – finances, cours professionnels municipaux, rémunération du personnel. 718 - centre d'orientation, bail avec le bureau d'aide sociale. 719 - hôtel de ville, location de locaux à la police d'état, avenant au bail. 720 - sapeurs pompiers, acquisition de matériel, demande d'agrément et de subvention. 721 - logements économiques pour personnes âgées, chauffage, marché. 722 - plan d'urbanisme, avant projet d'assainissement intercommunal, avis du cm. 723 – voirie, association syndicale de la rue Auguste et Michel Mahieu, travaux de viabilité. 724 - éclairage public, amélioration dans diverses rues, avenant n°2. 726 – finances, vente de vieux compteurs, autorisation de recette. 727 – finances, crédits supplémentaires 1963. 728 - assurance des bâtiments contre incendie, avenant. 729 – finances, taxes sur les propriétés non bâties, taux. 730 - fêtes et cérémonies, primes allouées par la ville. 731 – jumelage Armentières-Stalybridge, échanges de jeunes. 732 – abattoir, enlèvement des déchets, participation financière de la ville. 733 - établissement des bains, conditions spéciales accordées aux groupes. 734 - conseil municipal, frais de voyages administratifs. 735 - personnel communal, application du decret 62.544 du 5 mai 1962. 736 - frais de déplacement, secrétaire général. 737 - frais de déplacement, secrétaire général adjoint. 738 - frais de déplacement, ingénieur. 739 - personnel communal, prime de technicité 1963. 740 - personnel communal, durée des carrières arrêté ministériel du 30 juillet 1963. 741 - personnel communal, classement indiciaire arrêtés des 20 et 30 mai et 30 juillet 1963. 742 - personnel communal, secours annuel aux anciens agents sans retraites. 743 - personnel communal, caisse nationale de retraites assimilation d'emploi decret 49.1416. 744 - sapeurs pompiers, vacations horaires modifications. 745 - sapeurs pompiers, indemnités spéciale aux agents affectes au centre de secours. 746 - sapeurs pompiers, caisse de retraites, statuts modifications. 747 - domaine privé communal Angerville, demande d'adduction d'eau d'un voisin, convention. 748 - plan d'urbanisme, aménagement zone industrielle, acquisition terrain à Dufour frères. 749 – voirie, confection et réfection de trottoirs. 750 - logements économiques personnes âgées, plomberie sanitaire, avenant. 751 - logements économiques personnes âgées, travaux supplémentaires. 752 – enseignement, groupe scolaire Léo Lagrange, construction d'une salle. 753 - syndicat intercommunal, projet de création pour l'agglomération. 754 - sapeurs pompiers, demande de pension de m. Mortier Alphonse. 755 - sapeurs pompiers, demande de pension de m. Cremeaux Paul. 756 – voirie, association des propriétaires rue Nungesser, honoraires techniciens. 757 – jumelage Armentières-Osterode, échanges de jeunes. 758 - cours professionnels artisanaux, subvention à la chambre des métiers du nord. 759 – assurance des véhicules, avenants. 760 - hommages publics, projet d'érection monument "melle from Armentières". 761 - plan d'urbanisme, stade municipal, transfert stade, désignation de l'architecte. 762 - plan d'urbanisme, stade municipal, transfert espaces verts, désignation architecte. 763 - plan d'urbanisme, stade municipal, transfert fixation et règlement des indemnités. 764 - plan d'urbanisme, zone industrielle, honoraires de l'avocat. 765 - plan d'urbanisme, zone industrielle, fixation et règlement des indemnités aux expropriés. 766 - plan d'urbanisme, zone industrielle, acquisition d'une parcelle de terrain supplémentaire. 767 – sports, salle de gymnastique rue Jules Ferry, chauffage subvention. 768 – enseignement, groupe scolaire du Bizet installation chauffage, génie civil. 769 – enseignement, groupe scolaire du Bizet, logement de fonction. 770 – enseignement, lycée classique et moderne, groupe masculin, travaux en opération. 771 – logements destines à la location simple, viabilité Hémar et voirie Péguy. 772 - cimetière communal, concessions, tarif relèvement. 773 – finances, taxes relèvement. 774 – finances, budget primitif 1964. 775 - personnel communal, stage de direction remboursement de frais. 776 - bâtiments communaux, chauffage des bâtiments fourniture de combustibles. 777 - bâtiments communaux, travaux de peintures, cahier des charges. 778 - ordures ménagères, concession emprunt de 79.300f. 779 - ordures ménagères, concession marchés TRU, SACRU, CEMAC. 780 - ordures ménagères, concession vente de matériel roulant. 781 - domaine privé communal, logements réservés aux personnes âgées, conditions d'attribution. 782 – voirie, dénomination de rue. 783 – voirie, rue d'Erquinghem, aménagement 2e tranche. 784 – voirie, rue Saint-Charles, réfection projet. 785 – voirie, rue Saint-Augustin, réfection projet. 786 – voirie, ruelle Saint-Augustin, réfection projet. 787 – voirie, rue Pierre Curie, mise en état de viabilité. 788 – voirie, rue du docteur Roux, mise en état de viabilité. 789 – voirie, rue Pierre Curie, réfection projet. 790 – voirie, rue du docteur Roux, réfection projet. 791 - conseil municipal, frais de voyages administratifs. 792 – finances, bourses et subsides, demandes diverses. 793 – subventions union commerciale d'Armentières. 794 – finances, vente de vieux matériaux, autorisation de recette. 795 - cimetière communal, concessions, tarif. 796 - hôtel de ville, location de locaux à la police d'état, avenant au bail. 797 - police d'état, rajustement du taux des vacations. 798 - contributions directes, indemnité à l'inspecteur des contributions directes. 799 - commissaire enquêteur,indemnités. 800 – enseignement, études surveillées et cours adultes, indemnités. 801 – enseignement, écoles publiques fournitures livres matériel éducatif. 802 – enseignement, groupe Jean Macé, réalisation d'un bloc sanitaire. 803 – enseignement, loi Barange, utilisation des crédits. 804 - sapeurs pompiers, assurance du personnel contre les accidents. 805 - sapeurs pompiers, acquisition de matériel agrément technique et subvention. 806 – voirie, dénomination de rue. 807 – voirie, rue Marceau, aménagement. 808 – voirie, rue du Nord, assainissement, projet. 809 – voirie, rue du Nord, aménagement de chaussée, projet. 810 – voirie, rue du Nord, aménagement de trottoirs. 811 - foyer restaurant pour vieillards,construction, projet demande de subvention. 812 - plan d'urbanisme, zone industrielle, avant projet, demande d'avance au fond d'aménagement. 813 – finances, compte administratif du maire 1963. 814 - écoles privées, compte de gestion du percepteur municipal 1963. 815 - conseil municipal, frais de voyages administratifs. 816 – jumelage Armentières-Osterode, échanges sportifs et culturels. 817 - personnel communal, allocation temporaire d'invalidité. 818 – enseignement, indemnité au personnel enseignant non logé. 819 - fêtes et cérémonies, primes allouées par la ville, médailles de la famille. 820 – subventions, comité de protection de l'enfance et adolescence. 821 – subventions à divers groupements institutions et sociétés. 822 – contentieux, affaire Breuvart, frais de justice. 823 - salle municipale des sports, utilisation location. 824 – voirie, dénomination de rues. 825 – logements, construction pour location terrain Hémar, désignation des immeubles. 826 – logements, construction rue Péguy, chaussée de dégagement, acquisition sol rue. 827 – logements, construction rue Péguy, chaussée et dégagements, enquête utilité. 828 - logements économiques personnes âgées, travaux annexes, marchés. 829 – voirie, mise en viabilité, acquisition du sol de diverses rues. 830 – voirie, mise en viabilité, acquisition sol de rue chemin des rabecques. 831 – voirie, rue de l'ancienne gare, aménagement. 832 – voirie, rue de Comines prolongée, aménagement projet. 833 – voirie, rue Kleber, aménagement projet. 834 – voirie, revêtement de chaussée diverses rues. 835 - éclairage public, amélioration dans diverses rues. 836 - éclairage public, amélioration boulevard Faidherbe, Jules Lebleu et du Général Leclerc. 837 – enseignement, groupe scolaire Léo Lagrange, décoration. 838 - ordures ménagères, usine remplacement du pont basculant. 839 – rivière, dragage de la vieille Lys. 840 - eau potable, installation d'une nouvelle conduite d'amenée, projet subvention. 841 - plan d'urbanisme, transfert du stade municipal, espaces verts, projet. 842 - plan d'urbanisme, transfert du stade municipal, espaces verts, travaux 1er tranche. 843 - conseil municipal, indemnités pour frais de voyages administratifs. 844 - conseil municipal, indemnités de fonctions au maire et aux adjoints. 845 - personnel communal, classement indiciaire emplois de direction et d'encadrement. 846 - personnel communal, durée des carrières, emplois de direction et d'encadrement. 847 - sapeurs pompiers, caisse de retraites, taux. 848 - sapeurs pompiers, demande de pension de m. Flipo, fortune. 849 - camps et colonies de vacances, rémunération du personnel d'encadrement. 850 – enseignement, études surveillées et cours d'adultes indemnités. 851 – logements, prestations en nature aux occupants. 852 – enseignement, bourses et subsides, demandes diverses. 853 – subventions cyclo club armentiérois. 854 – subventions club des marcheurs armentiérois. 855 - archives communales, organisation, marché. 856 - ordures ménagères, marché avec les sociétés TRU, SARU, SACRU, CEMAC. 857 – voirie, cité de relogement, route d'accès, projet. 858 – voirie, cité de relogement, route d'accès, assainissement projet. 859 – voirie, place du Général de Gaulle, chaussée, assainissement, projet. 860 – voirie, rue des rotours, aménagement de la chaussée, projet. 861 – voirie, rue des rotours, assainissement, projet. 862 – voirie, rue des rotours, aménagement des trottoirs, projet. 863 – voirie, chemin des rabecques, aménagement parking, projet. 864 – voirie, classement de la voirie communale, tableau. 865 - service des eaux, extension du réseau, marché. 866 – logements, construction terrain Hémar, création de chaussée, acquisition terrain. 867 – enseignement, groupe scolaire Léo Lagrange, construction d'une salle foyer. 868 – enseignement, groupe Salengro, équipement sportif demande de subvention. 869 – enseignement, lycée rétrocession, aliénation terrains à m. Le Roch. 870 – enseignement, lycée groupe masculin, chauffage central, projet. 871 - plan d'urbanisme, aménagement d'une zone industrielle, aliénation d'une parcelle Boutroy. 872 – finances, budget supplémentaire 1964. 873 - conseil des prud'hommes, révision des listes désignation des délégués du cm. 874 - listes électorales, révision, désignation des délégués du cm. 875 - tribunal des baux, révision des listes, désignation du délégué du cm. 876 - syndicat de communes, désignation des délégués du cm. 877 - plan d'urbanisme, transfert du stade municipal, espaces verts, travaux 1er tranche. 878 - personnel communal, effectif durée de carrières, classement indiciaire direction. 879 - personnel communal, indemnités forfaitaires pour travaux supplémentaires. 880 - personnel communal, caisse de retraites des agents des collectiviser locales. 881 - sapeurs pompiers, secours annuels aux anciens sans sapeurs sans retraites. 882 – subventions divers comités. 883 – subventions jeunesse athlétique armentiéroise. 884 - hommages publics, érection monument aux passeurs bénévoles, subvention. 885 - hommages publics, érection monument aux fusillés du fort de Bondues, subvention. 886 – finances, semaine des œuvres du cinéma, exonération d'impôt. 887 - camps et colonies de vacances, distribution de chandails. 888 – jumelage, échange et séjour de jeunes à l'étranger, assurance. 889 – enseignement, collège d'enseignement général, régime des fournitures scolaires. 890 - distribution de carburants, taux de redevance. 891 - assurance des bâtiments communaux contre incendie. 892 - assurance contre l'incendie du château des Hellandes à Angerville. 893 - domaine privé communal, château des Hellandes, location hors saison. 894 – abattoir, location d'un terrain à EDF. 895 - logements personnes âgées, emprunt de 300 000f. 896 – voirie, remise en état de chaussées, emprunt de 1 000 000f. 897 – voirie, remise en état de chaussées, emprunt de 20 000f. 898 – voirie, rue du maréchal Joffre, aménagement, projet. 899 – voirie, rue de coquelicots, aménagement, projet. 900 – voirie, rue des pâquerettes, aménagement, projet. 901 – voirie, réfection de trottoirs participation facultative des riverains. 902 – voirie, voie France Belgique, 1 tronçon indemnités aux locataires. 903 - plan d'urbanisme, aménagement zone industrielle, indemnités. 904 - plan d'urbanisme, aménagement zone industrielle, aliénation 1 parcelle à Boutroy, modification. 905 - plan d'urbanisme, transfert du stade municipal construction 1 gymnase, marché. 906 – enseignement, groupe Salengro, équipement sportif, désignation architecte. 907 - service des eaux, création d'un syndicat intercommunal, alimentation et assainissement. 908 - hommages publics, édification d'un mémorial à Verdun, subvention. 909 – finances, exercice 1964 - dépenses imprévues, compte rendu de l'emploi. 910 – finances, crédits supplémentaires 1964. 911 - conseil municipal, frais de voyages administratifs. 912 - personnel communal, indemnités aux agents inscrits aux cours de l'ANEM. 913 – finances, indemnité spéciale du percepteur municipal au gérant intérimaire. 914 - sapeurs pompiers, demande de pension de m. Deruyter. 915 - sapeurs pompiers, liquidation de pension de m. Reubrecht. 916 - sapeurs pompiers, acquisition de tenues et vestes de protection. 917 - sapeurs pompiers, installation de poteaux d'incendie. 918 – contentieux, affaire Ingrand, autorisation de plaider. 919 – enseignement, indemnité de logement au personnel non logé. 920 – enseignement, cours professionnels municipaux, aménagements, horaires rémunération. 921 – enseignement, cours professionnels, demande de création groupement de communes. 922 - commission locale professionnelle, désignation des délégués du cm. 923 - publications administratives, souscriptions abonnements et mises à jour. 924 - services administratifs, acquisition d'une machine comptable. 925 - ordures ménagères, mise en œuvre de la collecte hermétique, avenant au marché. 926 - plan d'urbanisme, réservation un terrain pour commissariat de police, modification. 927 - plan d'urbanisme, aménagement zone industrielle, aliénation parcelle à M. Boutroy, nouveau prix. 928 - plan d'urbanisme, transfert du stade municipal défaillance de l'adjudicataire. 929 - domaine privé communal, installation panneau publicitaire, zone industrielle, fixation redevance. 930 - logements personnes âgées, cuvelage des caves, concours. 931 – logements à location simple rue Péguy, création chaussée, acquisition terrain. 932 – crèche, construction, désignation architecte. 933 - maison de jeunes, construction, désignation architecte. 934 - enseignement, lycée Paul Hazard groupe masculin, réfections et aménagements. 935 - enseignement, lycée Paul Hazard groupe masculin, projet demande de subvention. 936 - enseignement, lycée Paul Hazard groupe masculin, chauffage central génie civil. 937 - enseignement, lycée Paul Hazard, restauration lanterneaux sur cour, marché. 938 – enseignement, lycée Paul Hazard groupe féminin, chauffage remplacement chaudière. 939 – enseignement, école maternelle rue de Messines, aménagement bloc sanitaire, projet. 940 – voirie, revêtement de chaussée diverses rues. 941 – voirie, rues du Nord, Kléber, de Comines prolongée, aménagement, projet. 942 - service des eaux, extension du réseau diverses rues, marché. 943 - service des eaux, extension du réseau diverses rues, marché. 944 - éclairage public, diverses rues avenant 945 - expansion économique, transferts, extensions, créations décrets du 21 mai 1964 vœu. 946 – finances, crédits supplémentaires 1964. 947 – finances, vente de vieux matériaux, autorisation de recette. 948 – finances, chemin des rabecques, parking transfert de crédits. 949 – subventions union nationale des combattants. 950 – subventions cercle vocal de la Lys. 951 – subventions choral armentiérois. 952 – subventions cercle d'échecs armentiérois. 953 – subventions PACT des Flandres. 954 - chambre des métiers, révision des listes désignation des délégués du cm. 955 – abattoir, traitement du vétérinaire directeur. 956 – décès, traitement du médecin. 957 - poste et télécommunication, poste auxiliaire du Bizet, traitement de la gérante. 958 – travaux, direction indemnité au service des ponts et chaussées. 959 - sapeurs pompiers, secours annuels aux anciens sapeur sans retraites. 960 - personnel communal, secours aux anciens agents sans retraites. 961 - personnel communal, prime de technicité 1964. 962 -domaine privé communal, colonie de vacances Angerville, location temporaire. 963 - colonies de vacances, travaux de couverture Angerville. 964 - bâtiments communaux, fourniture de combustible. 965 - bâtiments communaux, fourniture de charbons, défaillance de l'adjudicataire. 966 – voirie, rue d'Erquinghem, 2e tranche, défaillance entrepreneur. 967 – voirie, rues Joffre, des pâquerettes, des coquelicots, aménagement, adjudication. 968 – voirie, rues Joffre, des pâquerettes, des coquelicots, aménagements, subventions. 969 - éclairage public, amélioration dans diverses rues. 970 - ordures ménagères, extension de la collecte hermétique. 971 - bâtiments communaux, travaux de peinture, avenants. 972 – enseignement, lycée groupe masculin, travaux en opération nouvelle. 973 – crèche, construction, avant projet. 974 – logement, construction cité de relogement, maisons provisoires, participation. 975 – logement, maisons provisoires, destruction indemnités aux occupants. 976 - plan d'urbanisme, aménagement zone industrielle, indemnités (locataires). 977 - sapeurs pompiers, acquisition voiture pour asphyxiés et blessés. 978 - service des eaux, création syndicat intercommunal, alimentation, assainissement. 979 -finances, budget primitif 1965.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
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