001 - personnel communal, rapport égalité hommes femmes. 002 - personnel communal, police municipale, régime indemnitaire. 003 – finances, rapport d'orientation budgétaire, exercice 2020. 004 - tranquillité publique, police municipale, convention communale de coordination entre la police nationale et la police municipale. 005 – enseignement, périmètres scolaires. 004 - tranquillité publique, police municipale, convention communale de coordination entre la police nationale et la police municipale. 005 – enseignement, périmètres scolaires, Anatole France. 005 – enseignement, périmètres scolaires, Gambetta. 005 – enseignement, périmètres scolaires, Jean Macé. 005 – enseignement, périmètres scolaires, Léo Lagrange. 005 – enseignement, périmètres scolaires, Léon Blum. 005 – enseignement, périmètres scolaires, Renan Buisson. 005 – enseignement, périmètres scolaires, Salengro. 006 - administration municipale, contrat de ville, programmation 2020. 007 – finances, budget principal, exercice 2020. 008 – finances, budget principal, fixation du taux des trois taxes directes locales, exercice 2020. 009 – finances, attribution des subventions au prorata du nombre d'habitants, exercice 2020. 010 – finances, attribution des subventions supérieures à 23000 €, exercice 2020. 011 – finances, attribution des subventions inférieures à 23000 €, exercice 2020. 012 – finances, autorisation de programme, crédits de paiement. 013 - personnel communal, agents contractuels, création d'emploi, accroissement saisonnier d'activités. 014 - personnel communal, tableau des effectifs, création de postes. 015 - personnel communal, mise à disposition du personnel, AFEJI. 016 - personnel communal, mise à disposition du personnel, CCAS. 017 - vie associative, office du tourisme de l'armentiérois et du pays des Weppes, convention d'objectifs 2020. 018 - vie associative, conventions d'objectifs, année 2020. 019 - tranquillité publique, police municipale, mise à disposition d'agents de la police municipale d'Armentières aux communes d'Houplines et La Chapelle d'Armentières. 020 - population et réglementation, élections, utilisation des locaux scolaires, convention. 021 - personnel communal, rémunération, RIFSEEP. 022 – finances, décision modificative n°1. 024 – finances, classes d'environnement, remboursement partiel. 025 – finances, petite enfance/enfance/vie scolaire, modalités de facturation durant la période de crise sanitaire Covid 19. 026 - population et réglementation, sépultures reprises par la commune, crémation des restes, convention avec la métropole européenne de Lille. 026 - population et réglementation, sépultures reprises par la commune, crémation des restes, annexe 1. 026 - population et réglementation, sépultures reprises par la commune, crémation des restes, annexe 2. 027 – finances, classe d'environnement, remboursement école Anatole France. 028 – finances, tarifs communaux, occupation du domaine public. 029 – finances, tarifs communaux, droits d'inscription, année scolaire 2020-2021. 030 – finances, décision modificative n°2. 031 - personnel communal, agents contractuels, création d'emplois, accroissement saisonnier d'activités. 032 - domaine public, toponymie, dénomination de voirie. 033 - développement économique et urbain, participation de la commune au soutien régional à l'artisanat et au commerce durant la crise sanitaire liée au Covid 19. 034 – urbanisme, délégation de maîtrise d'œuvre pour la création de réseaux enfouis d'éclairage public, convention. 035 - population et réglementation, élections, utilisation des locaux scolaires. 036 – finances, tarifs communaux applicables au 15/06/2020. 037 - administration municipale, élection du maire. 038 - administration municipale, détermination du nombre d'adjoints. 039 - administration municipale, élection des adjoints. 040 - administration municipale, délégations du conseil municipal au maire. 041 - administration municipale, indemnité de fonctions des élus locaux. 042 - administration municipale, SCEPAA, désignation des représentants du conseil municipal. 043 - administration municipale, conseil des écoles, élection des représentants du conseil municipal au conseil d'administration. 044 - administration municipale, CCAS, fixation du nombre d'administrateurs composant le conseil d'administration. 045 - administration municipale, création des commissions permanentes. 046 - administration municipale, élection des membres de la commission finances, ressources humaines, grands projets, travaux. 047 - administration municipale, élection des membres de la commission politiques éducatives, accompagnement des familles, jeunesse, santé, handicap. 048 - administration municipale, élection des membres de la commission politiques culturelles, sportives et associatives. 049 - administration municipale, élection des membres de la commission développement économique, emploi, développement des solidarités. 050 - administration municipale, élection des membres de la commission environnement, cadre de vie, transition écologique. 051 - administration municipale, élection des membres de la commission proximité, tranquillité publique, prévention de la délinquance. 052 - administration municipale, élection des membres de la commission citoyenneté. 053 - administration municipale, commission d'appel d'offres, élection des représentants du conseil municipal. 054 - administration municipale, centre hospitalier d'Armentières, élection des représentants du conseil municipal au conseil de surveillance. 055 - administration municipale, établissement public de santé mentale, élection des représentants du conseil municipal au conseil de surveillance. 056 - administration municipale, le Vivat, désignation des représentants du conseil municipal. 057 - administration municipale, office du tourisme, désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration. 058 - administration municipale, centre social Salengro, désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration. 059 - administration municipale, centre social les Quatre Saisons, désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration. 060 - administration municipale, AEFVLFI, désignation des représentants du conseil municipal. 061 - administration municipale, association Flandre Lys autonomie, désignation du représentant du conseil municipal. 062 - administration municipale, comité d'agrément de Flandre intérieure initiative, désignation du représentant du conseil municipal. 063 - administration municipale, élection du représentant à la SEM ville renouvelée. 064 - administration municipale, élection des représentants à l'espace associatif armentiérois. 065 - vie associative, office du tourisme de l'armentiérois et du pays des Weppes, convention d'objectifs et de moyens financiers 2020-2021. 066 – finances, avances sur subventions 2021, exercice 2020. 067 – finances, attribution des subventions exceptionnelles, exercice 2020. 068 – finances, attribution des subventions de fonctionnement, exercice 2020. 069 – finances, attribution des subventions, exercice 2020. 070 – finances, tarifs communaux, droits d'inscription, année scolaire 2020-2021. 071 – finances, compte de gestion du trésorier municipal, exercice 2019. 072 – finances, compte administratif du maire, exercice 2019. 073 – finances, affectation des résultats de l'exercice 2019, budget principal 2020. 074 – finances, tarifs communaux, droits d'inscription, exonération, année scolaire 2020-2021. 075 – finances, cinéma Lumières, Covid 19, loyers et charges locatives. 076 – finances, prime exceptionnelle. 077 – finances, mise à disposition d'installations sportives aux collèges, année scolaire 2020-2021. 078 – finances, mise à disposition d'installations sportives lycées, année scolaire 2020-2021. 079 – finances, mise à disposition d'installations sportives aux associations/structures/usagers hors Armentières, année scolaire 2020-2021. 080 – finances, décision modificatives n°3, exercice 2020. 081 - personnel communal, mise à disposition de personnel, club Léo Lagrange, section rugby. 082 - personnel communal, mise à disposition de personnel, SOA et JAA. 083 - marchés publics, groupement de commandes entre la ville et le CCAS pour l'achat de produits d'entretien à usage domestique et articles de droguerie. 084 - marchés publics, adhésion au groupement de commandes relatif à la restauration et à la reliure des actes administratifs et ou d'état civil. 085 – éducation, vacances apprenantes, organisation d'un séjour. 086 – éducation, continuité scolaire, déconfinement, réalisation d'activités sportives et culturelles sur le temps scolaire 2S2C. 087 - administration municipale, commission armentiéroise pour l'accessibilité, désignation des représentants. 088 - administration municipale, centre communal d'action sociale, élection des représentants du conseil municipal au conseil d'administration. 089 - administration municipale, conseil de discipline de recours, désignation du représentant du conseil municipal. 090 - administration municipale, conseil de discipline de recours des agents contractuels, désignation du représentant du conseil municipal. 091 - administration générale, désignation des représentants de la commune au sein des établissements scolaires. 092 - administration municipale, désignation des représentants du conseil municipal aux séances de l'organe des écoles primaires privées sous contrat d'association avec l'état. 093 - administration municipale, désignation des représentants du conseil municipal aux conseils d'administration des établissements d'enseignement du premier cycle. 094 - administration municipale, désignation des représentants du conseil municipal aux conseils d'administration des établissements d'enseignement du second cycle. 095 - administration municipale, syndicat intercommunal de création et de gestion de la fourrière pour animaux errants de Lille et ses environs, désignation des représentants du conseil municipal. 096 - administration municipale, association toxicomanie réseau en Flandre Lys et santé (Trèfles), désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration. 097 - administration municipale, association Oslo, organisme de logement, désignation d'un représentant du conseil municipal. 098 - administration municipale, ateliers Malécot, désignation d'un représentant du conseil municipal. 099 - administration municipale, élection d'un conseiller en charge des questions de défense. 100 - administration municipale, élection de représentants à l'agence de développement et d'urbanisme de Lille métropole. 101 - administration municipale, adhésion à France médiation, désignation d'un représentant de la ville. 102 - administration municipale, désignation du représentant à la société locale d'épargne de Flandre affiliée à la caisse d'épargne de Flandre. 103 - administration municipale, beffrois du patrimoine mondial, désignation des représentants. 104 - administration municipale, commission locale d'évaluation des transferts de charges, désignation des représentants. 105 - administration municipale, commission communale des impôts directs, désignation des commissaires. 106 – finances, subventions exceptionnelles, exercice 2020. 107 – finances, classes d'environnement, tarifs communaux, année scolaire 2020-2021. 108 – finances, classes d'environnement des communes extérieures, participation aux frais pour des enfants armentiérois fréquentant une école publique, année scolaire 2020-2021. 109 – finances, écoles primaires privées, classes d'environnement d'élèves armentiérois. 110 – finances, prime exceptionnelle. 111 - vie associative, projet d'initiative citoyenne, comité d'attribution. 112 - tranquillité publique et gestion urbaine de proximité, conseil intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance. 113 - tranquillité publique et gestion urbaine de proximité, rapport annuel des recours administratifs préalables obligatoires. 114 – santé, subventions aux acteurs locaux, programmation 2020. 115 - personnel communal, mise à disposition de personnel communal. 116 - personnel communal, agents contractuels, accroissement temporaire d'activité. 118 - administration municipale, règlement intérieur pour la formation des élus. 119 - administration municipale, élection des membres de la commission politiques éducatives, accompagnement des familles, jeunesse, santé, handicap rectificatif. 120 - administration municipale, centre social Salengro, désignation des représentants du conseil municipal au conseil d'administration, modification. 121 - administration municipale, désignation d'un représentant du conseil municipal au conseil d'administration de la société coopérative d'intérêt collectif (SCIC). 122 - administration municipale, contrat de ville, programmation 2021. 123 - administration générale, convention de mise à disposition, création d'un jardin partagé. 124 – finances, avances sur subventions 2021, exercice 2020. 125 – finances, subvention exceptionnelle, exercice 2020. 126 – finances, décision modificative n°4. 127 – finances, amortissement des subventions d'équipement versées, état, projet d'infrastructures d'intérêt national, durée d'amortissement. 128 - personnel communal, agents contractuels, créations d'emplois, accroissement saisonnier d'activité. 129 - personnel communal, médecine préventive, convention d'adhésion au pôle santé au travail du centre de gestion de la fonction publique territoriale du Nord. 130 - insertion professionnelle et emploi, adhésion de la ville d'Armentières au plan local pour l'insertion et l'emploi Flandre Lys. 131 - développement économique, dérogations au repos hebdomadaire pour les ouvertures dominicales 2021. 132 - politique foncière, échange foncier avec soulte, 40 rue de Messines, 2 et 3 impasse Lamerand. 133 - tranquillité publique, gestion urbaine de proximité, convention de superposition d'affectations. 134 - administration municipale, mise à disposition de locaux au centre communal d'action sociale. 135 - administration municipale, convention locale d'utilisation de l'abattement de taxe foncière sur les propriétés bâties dans les plans d'actions des bailleurs locaux, avenant. 136 - administration municipale, règlement intérieur du conseil municipal. 137 – finances, tarifs communaux applicables au 1er janvier 2021. 138 – finances, acomptes sur subventions inférieures à 23000 €. 139 – finances, acomptes sur subventions supérieures à 23000 €. 140 – finances, acomptes sur subventions au prorata du nombre d'habitants. 141 – finances, attribution d'une subvention de fonctionnement, Armentières Shopping les AS. 142 – finances, attribution d'une subvention exceptionnelle, secours populaire. 143 – finances, acomptes sur subvention des établissements publics locaux, subvention municipale, premier trimestre 2021. 144 – finances, créances irrécouvrables, exercice 2020. 145 – finances, budget primitif 2021, ouverture des crédits de dépenses d'investissement. 146 – finances, mise à disposition d'installations sportives aux collèges, modification de la tarification, année scolaire 2020-2021. 147 – finances, décision modificative de crédits n°5, exercice 2020. 148 – finances, opération pluriannuelle d'investissement création d'autorisation de programme, crédits de paiement, réhabilitation de l'école Gambetta. 149 - personnel communal, prime exceptionnelle. 150 - personnel communal, prestation d'action sociale, chèques cadeaux. 151 - personnel communal, apprentissage. 152 - personnel communal, lieu d'accueil enfants parents (LAEP), recrutement vacataires. 153 - personnel communal, régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions et d'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP). 154 - personnel communal, tableau des effectifs, suppression et création de postes. 155 - personnel communal, mise à disposition d'agents communaux aux organismes d'accueil de droit privé. 156 - personnel communal, créations d'emploi, accroissement saisonnier d'activités. 157 – citoyenneté, conseils participatifs, création, commission, mise en place. 158 – citoyenneté, groupes action projet, création, composition, mise en place. 159 – citoyenneté, forum participatif citoyen, création, composition, règlement intérieur. 160 – citoyenneté, budget participatif, renouvellement, règlement intérieur. 161 - petite enfance/enfance/jeunesse, convention territoriale globale 2020-2022, lancement de la procédure d'élaboration. 162 - tranquillité publique, police municipale, déploiement du système d'information fourrière. 163 - tranquillité publique, renouvellement de la convention relative à la gestion du forfait post-stationnement. 164 - politique foncière, procédure d'abandon manifeste, 61 rue du 8 mai 1945. 165 - politique foncière, acquisition partielle de parcelle. 166 - développement durable, dispositif métropolitain de valorisation des certificats d'économie d'énergie, avenant à la convention de prestation de services mutualisés.