D - Administration générale de la commune

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1 D, 2 D, 3 D, 4 D

Date

1744-1995

Origine

ville d'Armentières

Modalités d'entrées

versements successifs des services municipaux de la ville d'Armentières

Présentation du contenu

archives modernes entre 1790 et 1996

Conseil municipal : registre des délibérations.

Cote/Cotes extrêmes

1 D 54 / 3

Date

1985

Présentation du contenu

154 – enseignement, bourses communales, conditions d'attribution. 155 – enseignement, études surveillées heures de surveillance, taux. 156 – finances, globalisation 1985, prêt d'acompte. 157 - propriétés communales, acquisition 5 rue Chérigié place marché aux toiles. 158 - propriétés communales, acquisition 6 rue Chérigié place marché aux toiles. 159 - propriétés communales, acquisition 6 cour Saint-Charles rue d'Erquinghem. 160 - propriétés communales, acquisition 2 cour du duc rue de messines. 161 - propriétés communales, acquisition 6 cour d'Anjou rue d'Erquinghem. 162 - bâtiments communaux, immeuble 33 rue de Lille, donation de madame Declercq. 163 - colonies de vacances, participation des familles prix de journée. 164 – contentieux, honoraire de l'avocat maître Dubocquet, provision. 165 – finances, budget primitif 1985. 166 – finances, fixation des taux des 4 taxes. 167 - propriétés communales, acquisition du 68 avenue Marc Sangnier ex café de la briqueterie. 168 - bâtiments communaux, désaffectation des bâtiments scolaires. 169 - bâtiments communaux, collège rue Paul Bert, aménagement de classes. 170 - habitat insalubre, acquisition immeubles allée des fossés et 19 impasse des jardiniers. 171 - construction maison du temps libre, avenant n°1. 172 - base des Prés du Hem, construction d'une capitainerie-atelier avenant n°1. 173 - chauffage bâtiments communaux, année 1985-1986, fourniture de combustible. 174 - administration municipale, dénomination de rue cité d'urgence. 175 – enseignement, construction 5e classe école maternelle Léo Lagrange. 176 – enseignement, études surveillées, heures de surveillance, taux. 177 - personnel communal, prime annuelle. 178 - personnel communal, prime de technicité. 179 - colonies de vacances, rémunération du personnel d'encadrement. 180 – finances, prêts globalisés programme 1985. 181 - opération immobilière, cession à m. Vantomme de 3 immeubles rue Descartes. 182 - propriétés communales, acquisition du 2 cour carton avenue Breuvart. 183 - bâtiments communaux, salons Carnot location temporaire à la CPAM. 184 - personnel communal, création d'emploi. 185 – enseignement, cartes scolaires école maternelle et primaire Léo Lagrange. 186 – enseignement, indemnités de logement au personnel enseignant, taux. 187 - animation culturelle, organisation de spectacles, prix d'entrée. 188 – TUC, travailleurs engagés ville, participation ville CAT Île-de-Flandre. 189 – finances, subvention exceptionnelle choral armentiérois. 190 - propriétés communales, acquisition immeuble cour Vandamme rue Paul Bert. 191 - acquisition de terrains, lotissement Jean-Baptiste Lebas, acquisition gratuite. 192 - bâtiments communaux, aménagement de classes nouvelles collège rue Paul Bert. 193 - bâtiments communaux, réfection couverture-zinguerie divers bâtiments. 194 - bâtiments communaux, travaux de menuiseries divers bâtiments. 195 - base des Prés du Hem, entretien des espaces verts, marché négocié. 196 - construction maison du temps libre, avenant n°2. 197 - éclairage public, installation et rénovation dans divers quartiers. 198 - association syndicale, dissolution. 199 – finances, vacances loisirs pour tous informatique, participation financière. 200 – finances, garantie d'emprunts base Prés du Hem comité des nieulles. 201 - personnel communal, tableau des effectifs, modification. 202 - personnel communal, prime spéciale d'installation. 203 - personnel communal, comité technique paritaire, composition. 204 – enseignement, écoles privées désignation des représentants du cm. 205 - chèques vacances, convention avec l'agence nationale chèques vacances. 206 – TUC création de postes avenant à la convention. 207 – TUC convention préfet associations participation ville. 208 - subvention exceptionnelle amicale bouliste Chanzy. 209 – finances, compte administratif du maire 1984. 210 – finances, compte de gestion du percepteur municipal 1984. 211 – finances, budget supplémentaire 1985. 212 – finances, indemnité de conseil m. Fagoo percepteur municipal. 213 – finances, garanties d'emprunts contractés par centre hospitalier. 214 - propriétés communales, 3 cour Dequeker 7 cour Saint-Charles 19 impasse des jardiniers. 215 - bâtiments communaux, aménagement de classes collège rue Paul Bert. 216 - bâtiments communaux, groupe Léon Blum, agrandissement de la cuisine. 217 - bâtiments communaux, club 3e âge Victor Hugo jardin d'hiver. 218 - bâtiments communaux, construction d'un ossuaire. 219 – voirie, base Prés du Hem, marché. 220 - travailleurs handicapés, participation financière ville. 221 – enseignement, désignation des membres du cm au ca collège Desrousseaux. 222 – enseignement, écoles privées Saint-Nicolas, participation ville. 223 – enseignement, école privée Saint-Roch, ouverture de classe. 224 – enseignement, fonds scolaires départementaux, programmes d'utilisation. 225 – enseignement, école Buisson et Gambetta, ouverture d'une classe. 226 – tourisme, renouvellement flamme d'oblitération illustrée. 227 - tribunal administratif, instance engagée contre la commune autorisation à défendre. 228 - syndicat intercommunal gestion fourrière, adhésion commune Herlies. 229 – finances, subventions de fonctionnement et exceptionnelles. 230 – finances, prêts globalisés acompte sur besoin 1986. 231 – finances, garantie d'emprunt contracté par centre hospitalier. 232 – finances, produits irrécouvrables. 233 – finances, actualisation primes et tarifs communaux 1986. 234 - bâtiments communaux, convention mise à disposition TFR et radio Mona. 235 - bâtiments communaux, travaux d'économie énergie divers bâtiments. 236 - bâtiments communaux, construction d'un ossuaire avenant n°1. 237 - bâtiments communaux, vente du château des Hellandes. 238 - bâtiments communaux, réhabilitation 165 logements Hémar, cession 40 garages à HLM. 239 - propriétés communales, acquisition 4 et 8 rue des fossés. 240 - maîtrise énergie, ville pilote diagnostic convention AFME. 241 – contentieux, délégation du cm au maire. 242 – enseignement, désignation membres du cm au ca 2e degré 2e cycle. 243 – enseignement, études surveillées heures de surveillance, taux. 244 – enseignement, plan informatique pour tous. 245 – TUC, convention préfet associations, participation ville. 246 – finances, subventions exceptionnelles et de démarrage. 247 – enseignement, restaurant scolaire Paul Hazard, convention.

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques