167 - administration municipale, délégation de signature à mr le maire, marchés sans formalités particulières, autorisation, approbation. 168 – finances, débat d'orientation budgétaire, exercice 2002. 169 – finances, financement sur la section investissement d'acquisition de rideaux d'occultation par le service des affaires scolaires et périscolaires, autorisation, approbation. 170 – finances, licence des débits de boissons, actualisation du tarif à compter de l'exercice 2002, autorisation, approbation. 171 – finances, association "Lys sans frontières", adhésion, proposition du représentant de la ville d'Armentières, autorisation, approbation. 172 - marchés publics, transport de personnes a assurer par autocar, année 2001-2002, prolongation de la durée du marché, avenant n°1, autorisation, approbation. 173 - marchés publics, rénovation du système de chauffage de l'église Notre-Dame, appel d'offres ouvert, avenant n°1, autorisation, approbation. 174 - marchés publics, séjour en classes de découverte (mer), année scolaire 2001-2002, consultation publique sans formalité particulière, information, attribution. 175 - marchés publics, contrats d'assurance 2002-2006, marché négocié européen, information, attribution. 176 - marchés publics, besoins en pommes de terre pour le crèche municipale, année 2002, marché négocié, attribution. 177 - marchés publics, denrées et marchandises nécessaires au fonctionnement des restaurants municipaux, de la crèche municipale, du service écoles et jeunesse et du service fêtes et cérémonies, exercice 2002, marché négocié n° 2001/22, attribution. 178 - marchés publics, construction d'un orgue d'étude pour l'école municipale de musique de la ville d'Armentières, contrat de maîtrise d'œuvre, information, attribution, retirée de l'ordre du jour. 179 - marchés publics, consultation d'architectes dans le cadre du projet de construction de deux restaurants scolaires, marché de maîtrise d'œuvre, autorisation, approbation. 180 - marchés publics, transport de personnes par autocar, année 2002-2003, appel d'offres ouvert, autorisation, approbation. 181 - marchés publics, centres de vacances et de loisirs, été 2002, appel d'offres ouvert, autorisation, approbation. 182 - marchés publics, création, mise en page, photogravure, impression, façonnage, suivi de fabrication de "vivacité", le magazine des armentiérois, appel d'offres a bons de commandes, autorisation, approbation. 183 - personnel communal, recrutement d'un responsable de la communication contractuel, modification de la durée de l'engagement, autorisation, approbation. 184 – enseignement, classes transplantées des communes environnantes, participation aux frais pour des enfants armentiérois fréquentant une école publique, autorisation, approbation. 185 – enseignement, écoles publiques, études surveillées et heures de surveillance, relèvement des taux, autorisation, approbation. 186 – habitat, convention de mise à disposition de la version communale du fichier POPS (protocole d'occupation du patrimoine social, autorisation, approbation. 187 - développement économique, culturel, touristique, urbain, marchés d'approvisionnement, cahier des charges et règlement intérieur, abonnement, autorisation, approbation. 188 - fonds pour l'aménagement du nord, programmation 2002, autorisation, approbation. 189 – tourisme, association Deulys, autorisation, approbation. 190 - Lille métropole communauté urbaine, commission d'évaluation des transferts de charges, désignation des représentants du conseil municipal. 191 – finances, reprise anticipée des résultats de l'exercice 2001, autorisation, approbation. 192 – finances, budget, exercice 2002, fixation du taux des 4 taxes directes locales, autorisation de réalisation des emprunts inscrits, autorisation, approbation. 193 – finances,réaménagement de la dette, Dexia crédit local de France, autorisation, approbation. 194 - marchés publics, réfection du sol de la salle de tennis au complexe sportif Léo Lagrange, remise de pénalités, autorisation, approbation. 195 - marchés publics, travaux d'assainissement et de requalification des espaces collectifs des courées, mise en concurrence simplifiée, autorisation, approbation. 196 - acquisition d'immeuble bâti sis 7 rue d'Erquinghem, autorisation, approbation. 197 - enseignement privé, école maternelle Saint-Edouard/Saint-Bernard, contrat d'association, décision. 198 - enseignement privé, écoles primaires privées, classes d'environnement d'élèves armentiérois, forfait élève, autorisation, approbation. 199 - politique de la ville, programme régional de santé, association cèdre bleu, centre d'entretien familial, autorisation, approbation. 200 – habitat, opération programmée d'amélioration de l'habitat, dispositif d'aide à l'amélioration de l'habitat, autorisation, approbation. 201 - Lille métropole communauté urbaine, adhésion au syndicat mixte "espace naturel métropolitain", approbation des statuts, désignation du représentant de la commune. 202 - affaires économiques, création d'une zone d'aménagement concerte sur Houplines, implantation de l'entreprise SA Distripole Lille métropole prd, enquête publique, avis du conseil municipal. 203 – enseignement, mesures de carte scolaires pour la rentrée scolaire 2002-2003, avis du conseil municipal. 204 - schéma directeur urbanisme, révision, consultation administrative, avis du conseil municipal. 205 – finances, compte de gestion du trésorier municipal, exercice 2001, autorisation, approbation. 206 – finances, compte administratif du maire, exercice 2001, autorisation, approbation. 207 – finances, acquisitions et cessions immobilières, conventions, bilan annuel 2001, approbation. 208 – finances, produits irrécouvrables, admission en non valeur, autorisation, approbation. 209 – finances, subventions exceptionnelles et de fonctionnement, autorisation, approbation. 210 – finances, décision modificative de crédits, n°1, exercice 2002, autorisation, approbation. 211 – finances, école municipale de musique, tarifs année scolaire 2002/2003, actualisation, autorisation, approbation. 212 – finances,ateliers et cours municipaux, droits d'inscription, année 2002/2003, autorisation, approbation. 213 – finances, indemnité de conseil au receveur percepteur municipal, autorisation, approbation. 214 - marchés publics, travaux de mise aux normes électriques, année 2002, appel d'offres ouvert, autorisation, approbation. 215 - marchés publics, travaux de mise aux normes des chaufferies dans divers bâtiments communaux, année 2002, appel d'offres ouvert, autorisation, approbation. 216 - personnel communal, mise à disposition, information. 217 - restaurants scolaires municipaux, règlement intérieur, approbation. 218 – enseignement, études surveillées et heures de surveillance, relèvement des taux, autorisation, approbation. 219 - tickets loisirs, convention avec la société Accor services, autorisation, approbation. 220 - centres de loisirs, mise en place d'une tarification, autorisation, approbation. 221 – piscine, terrain communal sis 112 rue Jules Lebleu, dotation à titre d'apport, autorisation, approbation. 222 – urbanisme, lutte contre le saturnisme, délimitation de la zone à risque d'exposition au plomb, autorisation, approbation. 223 – urbanisme, friche industrielle Salmon, intégration du site dans un projet d'aménagement, application de l'article l. 111.10 du code de l'urbanisme, autorisation, approbation. 224 - politique de la ville, programme régional de santé, association trèfles, animation d'un réseau de santé "hôpital, médecine de ville", autorisation, approbation. 225 - patrimoine culturel, œuvres d'art, restauration, demande de subvention, autorisation, approbation. 226 – finances, ligne de crédit auprès de la société générale, période du 01/07/2002 au 30/06/2003, autorisation, approbation. 227 – finances, subventions exceptionnelles et de fonctionnement, autorisation, approbation. 228 – finances, décisions modificatives de crédits, n°2, exercice 2002, autorisation, approbation. 229 - marchés publics, fourniture en carburant des véhicules municipaux, besoins années 2003 et 2004, appel d'offres ouvert (art. 33 du code des marchés publics). 230 - marchés publicstravaux de réhabilitation et de requalification des espaces collectifs, année 2002, mise en concurrence simplifiée (art. 33 du code des marchés publics), relance suite lots infructueux, autorisation, approbation. 231 - marchés publics, maîtrise d'œuvre de création d'un restaurant scolaire sur le site de l'école Léo Lagrange et de restructuration d'un restaurant scolaire a l'école Ernest Renan, marché négocié sans concours (art. 74.ii.2 du code des marchés publics), attribution. 232 - acquisition d'immeublebâti sis 3, avenue Gustave Dron, autorisation, approbation. 233 – urbanisme, ancienne Lys, tronçon compris entre la rue du docteur Chocquet et la rue de Messines, rétrocession foncière au profit de la LMCU. 234 - affaires économiques, requalification du quartier de la gare, validation des études pré-opérationnelles, lancement de la concertation préalable, autorisation, approbation. 235 - affaires économiques, requalification du quartier de la gare, adoption de la convention publique d'aménagement enquête préalable à la déclaration publique d'aménagement, autorisation, approbation. 236 – finances, subventions exceptionnelles et de fonctionnement, autorisation, approbation. 237 – finances, financement sur la section investissement d'acquisition de rideaux d'occultation par le service des affaires scolaires et périscolaires, autorisation, approbation. 238 – finances, actualisation des primes et tarifs communaux, années scolaires 2002-2003 et 2003-2004, exercice 2003, autorisation, approbation. 239 – finances, centres de loisirs sans hébergement, participation des familles, exercice 2003, autorisation, approbation. 240 – finances, licence des débits de boissons, actualisation du tarif pour 2003, autorisation, approbation. 241 – finances, produits irrécouvrables, admission en non valeur, autorisation, approbation. 242 – finances, bibliothèque municipale, conditions d'accès à la gratuite d'inscription annuelle, autorisation approbation. 243 – finances,cession à titre gratuit de matériel d'imprimerie offset, convention avec l'association "quoi de neuf docteur ?" de Villeneuve d'Ascq, autorisation, approbation. 244 – finances,cession à titre gratuit de matériel de développement photographique, convention avec le club Léo Lagrange d'Armentières, autorisation, approbation. 245 – finances, décisions modificatives de crédits, n°3, exercice 2002, autorisation, approbation. 246 - marchés publics, travaux de mise aux normes des chaufferies, lot 1 : gros œuvre, lot 2 : chauffage, appel d'offres ouvert, information. 247 - marchés publics, travaux de mise aux normes électriques, lot unique, appel d'offres ouvert, information . 248 - marchés publics, fournitures de prestations de télécommunications, mise en concurrence simplifiée, attribution, approbation. 249 - marchés publics, travaux de création d'un restaurant scolaire sur le site de l'école Léo Lagrange, appel d'offres ouvert national (articles 33 et 40.ii du code des marchés publics), autorisation, approbation. 250 - marchés publics, travaux de restructuration d'un restaurant scolaire sur le site de l'école Ernest Renan, appel d'offres ouvert national (articles 33 et 40.ii du code des marchés publics), autorisation, approbation. 251 - marchés publics, travaux de réhabilitation et de requalification des espaces collectifs, année 2003 (3 lots), mise en concurrence simplifiée (articles 32 et 57 du code des marchés publics), autorisation, approbation. 252 - personnel communal, modification du tableau des effectifs, autorisation, approbation. 253 - personnel communal, filière culturelle de la fonction publique territoriale, école municipale de musique, création d'emplois, modification du tableau des effectifs. 254 - contrat enfance jeunesse, 3e convention avec la caisse d'allocations familiales d'Armentières, autorisation, approbation. 255 - contrat temps libre, convention avec la caisse d'allocations familiales d'Armentières, autorisation, approbation. 256 - action culturelleOMACA/Vivat, convention d'objectif 2002-2003-2004, autorisation, approbation. 257 - bibliothèque municipale, règlement intérieur, autorisation, approbation. 258 - conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance, création, autorisation, approbation. 259 - aménagement du territoire, plan de prévention des risques d'inondations sur la vallée de la Lys aval, avis du conseil municipal. 260 - propriétés communalesbase des Prés du Hem, mise à disposition de biens communaux à Lille métropole communauté urbaine, autorisation, approbation. 261 - propriétés communalesbase des Prés du Hem, mise à disposition de biens communaux au syndicat mixte de l'espace naturel métropolitain, autorisation, approbation. 262 – finances,actualisation des primes et tarifs communaux, exercice 2003, complément, autorisation, approbation. 263 – finances, établissements publics locaux, subvention municipale, premier trimestre 2003, autorisation, approbation. 264 – finances, financement des associations, acomptes sur subventions de fonctionnement 2003, autorisation, approbation. 265 – finances, contrat de transaction, ville d'Armentières/mme Hennion Sarah, autorisation, approbation. 266 – finances, décisions modificatives de crédits, n°4, exercice 2002, autorisation, approbation. 267 - marchés publics, produits laitiers et avicoles, année 2003, mise en concurrence simplifiée, autorisation, approbation. 268 - marchés publics, petites fournitures de bureau, livres et manuels scolaires, appel d'offres ouvert européen autorisation, approbation. 269 - marchés publics, contrats d'assurance 2002-2006, marché négocié européen, lot n°2 : responsabilité civile, avenant n°1, autorisation, approbation. 270 - marchés publics, produits d'entretien à usage domestique et articles de droguerie, appel d'offres ouvert européen, autorisation, approbation. 271 - marchés publics, complexe sportif Jean Zay, travaux d'optimisation énergétique, 2e tranche, appel d'offres ouvert européen, autorisation, approbation. 272 - cimetière communal, travaux, tarification 2003, autorisation, approbation. 273 - personnel communal, recrutement d'un responsable de la communication contractuel, renouvellement de l'engagement, autorisation, approbation. 274 - personnel communal, régime indemnitaire applicable aux filières de la fonction publique territoriale, ajout, autorisation, approbation. 275 - personnel communal, filière culturelle de la fonction publique territoriale, école municipale de musique, suppression d'emplois, modification du tableau des effectifs, autorisation, approbation 276 - personnel communal, services sociaux, allocations diverses, relèvement, autorisation, approbation. 277 – habitat, programme Palulos, résidence Léon Blum, avenue Léon Blum, autorisation, approbation. 278 - contrat de ville, contrat de ville, programmation 2003, autorisation, approbation. 279 - contrat de ville, programme régional de santé, programmation 2003, autorisation, approbation. 280 - contrat éducatif local, programmation 2003, autorisation, approbation. 281 - fonds pour l'aménagement du nord, restauration scolaire, autorisation, approbation. 282 - fonds pour l'aménagement du nord, requalification de la RD933, proposition d'étude, participation du conseil général, autorisation, approbation. 283 - fonds pour l'aménagement du nord, reconquête urbaine de l'ancienne Lys, participation de la ville et du conseil général au titre du FAN, autorisation, approbation. 284 - développement économique, culturel, touristique, urbain, requalification du quartier de la gare, mission d'accompagnement pour la réimplantation d'un complexe cinématographique, autorisation, approbation. 285 - affaires économiques, signalétique commerciale, convention avec SICOM, autorisation, approbation. 286 – urbanisme, reconquête urbaine du quartier des Prés du Hem, site "Delobel", demande de création d'une réserve "ERL" dans le cadre du futur PLU, autorisation, approbation. 287 - conseil local de concertation, création, autorisation, approbation. 288 – médiathèque, étude de programmation, autorisation, approbation. 289 - propriétés communales, base des Prés du Hem, retirée de l'ordre du jour. 290 - propriétés communales, base des Prés du Hem, retirée de l'ordre du jour. 291 – SEM ville renouvelée, modification des statuts, approbation. 292 – SEM ville renouvelée, projet de fusion de l'école maternelle du Bizet et de l'école élémentaire Renan Buisson, avis du conseil municipal.