Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
archives anciennes antérieures à 1790
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Présentation du contenu
Centième et cinquantième denier. Liste des personnes dont la taxe a été diminuée ou augmentée par les députés au récolement du centième denier des biens immeubles au village d'Armentières. État abrégé des déclarations des biens-fonds situés dans la ville d'Armentières fournies par les habitants afin de satisfaire à la déclaration du Roi du 5 juin 1725, et à l'arrêt du Conseil d'État rendu en conséquence le 28 juillet suivant, touchant l'imposition du cinquantième denier. Ordres donnés aux habitants d'Armentières afin de fournir les déclarations prescrites par l'ordonnance royale pour servir de bases à l'imposition du cinquantième denier.
Mots clés lieux
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.