Contrats d'assurances dommages aux biens, responsabilité civile, flotte automobile, risques statutaires, protection juridique, accidents individuels, marché 2001/14 (marché négocié européen) : procès-verbal d'ouverture des offres, rapport d'analyse des offres, procès-verbal d'attribution du marché, rapport du représentant légal de la collectivité, convention d'audit entre BACS et la ville, actes d'engagements, CCTP.

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Origine

ville d'Armentières

Modalités d'entrées

versements successifs des services municipaux de la ville d'Armentières

Présentation du contenu

archives contemporaines postérieures à 1996

Contrats d'assurances dommages aux biens, responsabilité civile, flotte automobile, risques statutaires, protection juridique, accidents individuels, marché 2001/14 (marché négocié européen) : procès-verbal d'ouverture des offres, rapport d'analyse des offres, procès-verbal d'attribution du marché, rapport du représentant légal de la collectivité, convention d'audit entre BACS et la ville, actes d'engagements, CCTP.

Cote/Cotes extrêmes

10128 W

Date

2001-2006

Mots clés lieux

Armentières (Nord, France)

Mots clés matières

commande publique, comptabilité publique

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