Tout afficher 218 medias
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Modalités d'entrées
versements successifs des services municipaux de la ville d'Armentières
Présentation du contenu
archives modernes entre 1790 et 1996
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
001 - élection du maire. 002 - élection des trois adjoints réglementaires. 003 – élection, création de trois postes d'adjoints supplémentaires. 004 - hôpital hospice, désignation des délégués du cm. 005 - bureau aide sociale, désignation des délégués du cm. 006 - syndicat de communes, désignation des délégués du cm. 007 - élection des trois adjoints supplémentaires. 008 - caisse des écoles, désignation des délégués du cm. 009 - commission locale professionnelle, désignation des délégués du cm. 010 - comité d'expansion CERA, désignation des délégués du cm. 011 - association syndicale de dessèchement des Prés du Hem, désignation délégués du cm. 012 - commission permanente, constitution. 467 - logements insalubres, maisons provisoires rue Bayart, expropriation enquête parcellaire cm. 013 – finances, compte administratif du maire 1964. 014 – finances, compte de gestion du percepteur 1964. 015 - conseil municipal, frais de voyages administratifs. 016 – subventions chambre des métiers du nord cours, professionnels artisanaux. 017 – subventions amicale des retraites de l'hôpital psychiatrique. 018 – subventions cyclo club armentiérois. 019 – subventions fêtes de quartiers. 020 – subventions fête des nieulles. 021 – subventions union commerciale interprofessionnelle Armentières. 022 – finances, autorisation de vente de vieux compteurs ASEN. 023 - commission communale des impôts, nomination des délégués. 024 – JAA [jeunesse athlétique armentiéroise], désignation des délégués du cm. 025 - caisse des écoles, désignation des délégués du cm. 026 – association croix de guerre et valeur militaire, adhésion de la commune. 027 – vœu en faveur des anciens combattants et victimes de guerre. 028 – voirie, dénomination de rue cité de relogement rue des murets. 029 – contentieux responsabilité civile affaire Bague et Willeporte, recours autorisation de plaider. 030 - assurance des véhicules, avenant. 031 - assurance du personnel contre les accidents. 032 - personnel communal, régime complémentaire de retraite, agents non titulaires. 033 - personnel communal, prime de rendement aux sténographes et dactylographes. 034 - colonies de vacances, rémunération du personnel. 035 – jumelages, échange de jeunes rémunération personnel encadrement. 036 - camps et colonies de vacances, rémunération du personnel encadrement. 037 - camps et colonies de vacances, distribution de chandails, marché. 038 – enseignement, indemnités de logement au personnel non logé. 039 – enseignement, loi Barange, utilisation. 040 – enseignement, fournitures scolaires, marché. 041 – enseignement, attribution de bourses communales. 042 – enseignement, groupe Léo Lagrange, plateau d'éducation physique et abords. 043 – enseignement, groupe Salengro plateau d'éducation physique et abords. 044 – enseignement, groupe Salengro, construction d'un gymnase projet. 045 - stade des prés d'Houplines, gymnase canalisation amenée et branchement eau potable. 046 - colonies de vacances, château des Hellandes, travaux de carrelage. 047 - plan d'urbanisme, lycée technique d'état réservation de terrains. 049 - logements personnes âgées, cuvelage des caves, marché. 050 - logements personnes âgées, cuvelage des caves, emprunt de 150 000f. 051 - foyer restaurant personnes âgées, projet implantation définitive. 052 – crèche, projet implantation définitive. 053 - centre protection maternelle et infantile, projet implantation définitive. 054 - hôtel de ville, améliorations. 055 – voirie, place Jules Guesde, aménagement projet. 056 – voirie, avenue Léon Blum, acquisition gratuite du sol de rue. 057 – voirie, rue Nungesser et Aristide Briand, prolongation acquisition de terrains. 058 – voirie, rue du président Kennedy et place du Général de Gaulle, aménagement, projet. 059 – voirie, rue président Kennedy et place du Général de Gaulle, aménagement, subventions. 060 – voirie, curage des égouts dans différentes rues. 061 – voirie, rue des résistants et Saint-Jean, aménagements trottoirs parkings. 062 - adduction d'eau rue des résistants, marché SEN. 063 - adduction d'eau, branchements particuliers facilites aux assistés du bureau d'aide sociale. 064 – subventions, association syndicale rue des sports. 065 - service de collecte, marché TRU, avenant n°3. 066 – rivière, dragage de la vielle Lys, augmentation dépense. 067 - sapeurs pompiers, installation d'un poteau d'incendie. 068 - adduction d'eau, extension du réseau rue des résistants. 069 - domaine public, acquisition terrain angle rues Saint-Jean et des résistants, utilité publique. 070 – voirie, rue Saint-Jean, élargissement. 071 – voirie, rue des résistants, emprunt pour aménagements. 072 – voirie, rues des résistants et Saint-Jean, aménagements, emprunt. 073 – voirie, quai de la dérivation, aménagement, marché. 074 – voirie, quai de la dérivation, aménagement, emprunt. 075 - stade des prés d'Houplines, creusement d'étang limitation du marché Royer. 076 - stade des prés d'Houplines, creusement étang, marché. 077 - stade des prés d'Houplines, creusement étang, emprunt. 078 - stade des prés d'Houplines, gymnase installation de fosses septiques, marchés. 079 - stade des prés d'Houplines, gymnase équipements sportifs, marchés. 080 - foyer restaurant personnes âgées, projet modification, subvention. 081 – enseignement, construction 3e groupe scolaire Bizet, avant projet, subvention. 082 – enseignement, lycée Paul Hazard, construction gymnase, projet, subvention. 083 – enseignement, lycée Paul Hazard, rénovation, désignation maître d'œuvre. 084 - domaine privé communal, colonie de vacances à Angerville, location hors saison. 085 – subventions les amis du chien de défense. 086 – subventions club des marcheurs armentiérois. 087 – subventions club Léo Lagrange. 088 – finances, produits irrécouvrables admission non valeur 1961. 089 – tourisme, renouvellement flamme oblitération postale. 090 – enseignement, attribution de bourses communales. 091 – enseignement, indemnité de logement au personnel non logé. 092 - personnel communal, souscription assurance collective décès et invalidité. 093 - camps et colonies de vacances, personnel d'encadrement, rémunération. 094 - camps et colonies de vacances, assurance contre les accidents. 095 – zone industrielle, équipement poste de distribution générale desserte bt secteur3. 096 – subventions, fêtes de quartiers, subventions divers comités. 097 – finances, semaine des œuvres sociales du cinéma exonération d'impôts. 098 – finances, indemnité spéciale de fonction au percepteur municipal. 099 - régies d'avances, administration générale menues dépenses. 100 - régies d'avances, jumelage Armentières-Osterode-Stalybridge. 101 - régies d'avances, jumelage Armentières-Stalybridge séjour de jeunes à Stalybridge. 102 - régies d'avances, jumelage Armentières-Osterode séjour de jeunes à Osterode. 103 - régies d'avances, jumelage Armentières-Osterode colonie de vacances à Osterode. 104 - régies d'avances, colonies de vacances au château des Hellandes à Angerville. 105 - régies d'avances, séjour des personnes âgées au château des Hellandes à Angerville. 106 - régies de recettes, droits d'expédition des actes d'état civil. 107 - régies de recettes timbres de légalisation. 108 - régies de recettes droits de place et de stationnement. 109 - régies de recettes pesage public. 110 - régies de recettes abattoir. 111 - régies de recettes établissement municipal des bains. 112 - régies de recettes bibliothèque municipale, abonnements amendes. 113 - personnel communal, effectif création de deux emplois o.p.1. 114 - personnel communal, prés d'Houplines, gardiennage, concession de logement. 115 - sapeurs pompiers professionnels, fixation des emplois, indices. 116 - sapeurs pompiers, personnel habillement acquisition de tenues de feu. 117 - sapeurs pompiers, assurance des véhicules. 118 - sapeurs pompiers, installation de deux poteaux d'incendie. 119 - conseil municipal, épreuves sportives assurance contre les accidents. 120 - conseil municipal, frais de voyages administratifs. 121 - révision exceptionnelle des listes électorales en 1965, désignation délégués du cm. 122 - révision des listes électorales en 1966, désignation des délégués du cm. 123 - chambre des métiers, révision des listes électorales, désignation des délégués du cm. 124 - tribunaux paritaires des baux, révision des listes électorales, désignation d'un délégué du cm. 125 - conseil des prud'hommes, révision des listes électorales, désignation des délégués du cm. 126 - caisse de retraite des agents des collectivités locales, élection des membres du c.a.. 127 – enseignement, lycée Paul Hazard, peintures groupe masculin bloc scientifique. 128 - enseignement, lycée Paul Hazard, agrandissement groupe féminin rétrocession. 129 - enseignement, lycée Paul Hazard, emprunt de 124 640f. 130 - stade des prés d'Houplines, construction d'un gymnase, désignation architecte. 131 - stade des prés d'Houplines, aménagement creusement étang, avenant au marché Lesage. 132 - stade des prés d'Houplines, emprunt de 300 000f banque Roy. 133 - colonies de vacances Angerville, travaux de couverture versant Est. 134 - adduction d'eau, installation d'une nouvelle conduite d'amenée, subventions. 135 - service de collecte et d'incinération, avenant au marché TRU. 136 – voirie, cité de relogement, avenant au marché TRHM. 137 – assainissement, cité de relogement, avenant au marché TRHM. 138 – finances, budget supplémentaire 1965. 139 – vœu SNCF suppression du centre de desserte. 140 – finances, dépenses extraordinaires 1965, dépenses imprévues. 141 - sapeurs pompiers, secours annuels aux anciens sapeurs pompiers sans retraite. 142 – subventions, amicale des résistants de la vallée de la Lys. 143 – subventions, association des veuves civiles. 144 – subventions Tour de France. 145 – finances, établissement des bains, tarif. 146 - conseil municipal, frais de voyages administratifs. 147 - colonies de vacances, création d'une colonie en Haute-Savoie, convention avec hôtelier. 148 - colonies de vacances, participation des familles. 149 - personnes âgées, séjour à Angerville, participation des bénéficiaires. 150 - stade des prés d'Houplines, creusement étang emprunt obligatoire de 250 000f. 151 – voirie, cité de relogement avenant n°2 avec TRHM. 152 – assainissement, cité de relogement, avenant au marché TRHM. 153 - assurance des bâtiments communaux contre l'incendie, avenant. 154 – enseignement, cours professionnels municipaux, aménagement des horaires. 155 – enseignement, cours professionnels, demande de création groupement de communes. 156 – enseignement, construction groupe scolaire avenue Léo Lagrange, utilité publique. 157 – enseignement, construction groupe scolaire avenue Léo Lagrange, avant projet. 158 - sapeurs pompiers, vacations horaires, modifications. 159 - sapeurs pompiers, indemnités spéciales aux agents communaux affectés au centre. 160 - sapeurs pompiers, installation de 2 poteaux incendie. 161 - personnel communal, secours annuels aux agents sans retraites. 162 - personnel communal, prime de technicité 1965. 163 - personnel communal, effectif création de 2 postes de femme de service école maternelle. 164 – subventions association nationale d'études municipales. 165 – subventions comité expansion de la région d'Armentières. 166 - bâtiments communaux, chauffage fourniture de combustibles. 167 - accession à la propriété,prime à la construction, prolongation de la durée d'attribution. 168 – subventions association syndicale de la rue Pierre Curie. 169 – subventions association syndicale rue de Metz et impasse des jardiniers. 170 – voirie, rue des résistants, emprunt de 150 000f. 171 - les prés d'Houplines, emprunt obligatoire de 250 000f. 172 - stade des prés d'Houplines, construction gymnase financement emprunt de 282 500f. 173 - stade des prés d'Houplines, gymnase travaux divers de génie civil, marché. 174 - les prés d'Houplines, création d'espaces verts, avant projet. 175 – enseignement, lycée Paul Hazard groupe féminin, projet agrandissement. 176 – enseignement, lycée Paul Hazard groupe masculin, construction gymnase architecte. 177 - domaine privé communal, château des Hellandes à Angerville, location temporaire. 178 - bâtiments communaux, dispensaire hygiène sociale, avant projet architecte. 179 - bâtiments communaux, dispensaire hygiène sociale, demandes de subventions. 180 -bâtiments communaux, établissement des bains, travaux de rénovation. 181 – enseignement, construction groupe scolaire avenue Léo Lagrange, avant projet. 182 – enseignement, groupe avenue Léo Lagrange, acquisition de terrains déclaration utilité. 183 – voirie, voie France Belgique, acquisition de terrains utilité publique. 184 – jumelage, échanges de jeunes participation des familles. 185 – finances, établissement des bains, tarif ajustement. 186 – finances, taxes d'enlèvement, taux relèvement. 187 – finances, vente de vieux matériaux, autorisation de recette. 188 – finances, exercice 1965 crédits supplémentaires. 189 – finances, exercice 1966 budget primitif. 190 - conseil municipal, frais de voyages administratifs. 191 - chambre d'agriculture, révision des listes des électeurs exploitants agricoles. 192 - conseil de révision, relations publiques prime aux conscrits. 193 - sapeurs pompiers, acquisition des véhicules. 194 - sapeurs pompiers, acquisition moto pompe et tuyaux de refoulement. 195 - sapeurs pompiers, stage examen prise en charge des indemnités pour perte de salaire. 196 – subventions cercle d'échecs armentiérois. 197 – subventions club Léo Lagrange section aviron. 198 - assurance des véhicules, avenant. 199 - domaine privé communal, location du terrain de l'ancienne salle des fêtes rue Gambetta. 200 - bâtiments communaux, travaux de peinture, cahier des charges. 201 - bâtiments communaux, travaux de couverture et de zinguerie. 202 – enseignement, lycée Paul Hazard groupe masculin, réfection et aménagement 1966. 203 – enseignement, lycée Paul Hazard groupe féminin, clôture mitoyenne. 204 - dispensaire hygiène sociale, projet d'agrandissement. 205 - dispensaire hygiène sociale, acquisition et mitoyenneté. 206 - assurance des bâtiments communaux contre l'incendie. 207 - voirie rue Saint-Jean, élargissement. 208 – voirie rue des sports, acquisition du sol de rue. 209 – voirie, rue des sports travaux à la charge de la ville. 210 – voirie, rue des sports, demande de subventions. 211 – voirie, avenue Aristide Briand, ouverture d'un tronçon acquisition de terrains. 212 – voirie, cité de relogement aménagement de trottoirs, marché. 213 – voirie, cité de relogement aménagement de trottoirs, emprunt. 214 – voirie, chemin du pont Bayart, aménagement. 215 – voirie, chemin du pont Bayart, emprunt. 216 – voirie, chemin du pont Bayart, demande de subventions. 217 – enseignement, bourses communales, attribution. 218 – enseignement, fournitures scolaires, marché. 219 – enseignement, création de classes, avis du cm. 220 – enseignement, groupe scolaire Léo Lagrange, installation de 2 classes mobiles. 221 – enseignement, lycée Paul Hazard, suppression classes primaires vœu contraire. 222 – enseignement, chambre des métiers du nord, participation cours professionnels. 223 - colonies de vacances, conditions d'admission des enfants du personnel communal. 224 - colonies de vacances, colonies de vacances jumelage transports, marché. 225 - camps et colonies de vacances, distribution des chandails. 226 - bibliothèque municipale, abonnements lauréats du certificat d'études primaires. 227 - les prés d'Houplines, aménagement creusement étang, emprunt de 300 000f. 228 - alimentation en eau potable, extension du réseau, emprunt de 242 000f . 229 – zone industrielle, aménagement projet demande de concours du f.n.a.f.u. 230 – finances, virements de crédits et autorisations spéciales. 231 – vœu, situation financière des communes. 232 - conseil municipal, frais de voyages administratifs. 233 - sapeurs pompiers, sapeurs pompiers professionnels, fixation des emplois et indices. 234 - sapeurs pompiers, pensions d'état, avis du cm. 235 - personnel communal, emplois permanents effectifs, classement indiciaire. 236 - personnel communal, service des sports, durée des carrières. 237 - personnel communal, situation de certains personnels recrutés avant le 12/10/1965. 238 - personnel communal, indemnité de petit équipement. 239 - personnel communal, échanges de jeunes, participation des familles. 240 - familles nombreuses, ristourne sur le produit de la taxe locale additionnelle. 241 - médaillés du travail, prime communale. 242 - cinquantenaire de Verdun, voyage organisé par les anciens combattants d'Armentières. 243 – subventions club des marcheurs armentiérois. 244 – subventions cyclo club armentiérois. 245 – subventions société municipale de gymnastique. 246 – subventions Croix Rouge française. 247 – subventions les amis du chien de défense. 248 – subventions syndicat de l'éducation nationale f.e.n. 249 – subventions association les Papillons Blancs. 250 – subventions club de loisirs Léo Lagrange acquisition immeuble, garantie emprunt. 251 – contentieux, lotissement de la Motte autorisation de plaider, affaire Dubessey. 252 - poste et télécommunication, recette auxiliaire du Bizet, réouverture. 253 – enseignement, études surveillées et cours d'adultes, indemnités. 254 - bâtiments communaux, travaux de couverture, emprunt de 200 000f. 255 – enseignement, équipement sportif groupes scolaires Lagrange et Salengro. 256 – enseignement, construction avenue Léo Lagrange, acquisition terrain acte de vente. 257 – enseignement, construction nouveau groupe scolaire Léo Lagrange, avant projet. 258 – enseignement, construction d'un collège d'enseignement secondaire maîtrise. 259 – enseignement, collège d'enseignement technique féminin, implantation. 260 – enseignement, lycée Paul Hazard groupe masculin travaux 1966, maître d'ouvrage. 261 – enseignement, lycée Paul Hazard réfections aménagement groupe masculin 1966. 262 – enseignement, lycée Paul Hazard groupe masculin, chauffage central. 263 - assurance des bâtiments communaux contre incendie, avenant. 264 - domaine public, acquisition d'un terrain à mr Vandamme angle rue Saint-Jean. 265 - voirie France Belgique, acquisition de terrains, passation, acte de vente. 266 – assainissement, association syndicale rue Pierre Curie, travaux d'assainissement. 267 – assainissement, association syndicale rue de Metz et jardiniers, assainissement. 268 - plan d'urbanisme, aménagement du nouveau stade espaces verts étang de pêche, honoraires. 269 - plan d'urbanisme, zone industrielle aliénation parcelle à m. Vanhaecke. 270 – zone industrielle, aménagement secteur 2, viabilité et assainissement trottoirs projet. 271 - district de la métropole nord, formation adhésion. 272 – vœu, télécommunications et téléphone, modernisation. 273 - régie d'avances, colonie de vacances de Saint-Jeoire. 274 - conseil municipal, propriétaires forestiers, liste électorale, délégués du cm. 275 – enseignement, école Léo Lagrange, installation 2 classes mobiles, emprunt de 20 000f. 276 – zone industrielle, aliénation possible de plusieurs parcelles, aménagement secteur 1.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.