001 – finances, débat d'orientation budgétaire. 002 - population et réglementation, recensement de la population, rémunération des agents recenseurs, autorisation, approbation. 003 - personnel communal, création, suppression d'emplois modification du tableau des effectifs autorisation, approbation. 004 - personnel communal, conventions de mises à disposition de personnel aux associations, jeunesse athlétique armentiéroise, sports ouvriers armentiérois, le Vivat, pour information. 005 – enseignement, classes transplantées des communes environnantes, participation aux frais pour des enfants armentiérois fréquentant une école publique, autorisation, approbation. 006 - aménagement du territoire, sas services immobiliers logistiques, exploitation d'une installation classée pour la protection de l'environnement à Houplines, autorisation, approbation. 007 - politique foncière et renouvellement urbain, aménagement de voirie, vente pas la ville à Lille métropole communauté urbaine de deux parcelles sises, rue du maréchal de Lattre de Tassigny, autorisation, approbation. 008 - politique foncière et renouvellement urbain, vente par la ville d'un immeuble sis, 30 place Saint-Vaast, autorisation, approbation. 009 - politique foncière et renouvellement urbain, vente par la ville d'un immeuble sis, 2 impasse Lamerand à Armentières, autorisation, approbation. 010 - action économique, étude préalable au lancement d'une opération de redynamisation du commerce et de l'artisanat de type FISAC, autorisation, approbation. 011 – finances, reprise anticipée des résultats 2009, budget principal, autorisation, approbation. 012 – finances, budget principal, exercice 2010, fixation du taux des taxes directes locales en 2010, autorisation, approbation. 013 – finances, reprise anticipée des résultats 2009, budget annexe Dufour, autorisation, approbation. 014 – finances, budget annexe friche Dufour, exercice 2010, autorisation, approbation. 015 – finances, attribution des subventions, exercice 2010, autorisation, approbation. 016 - administration générale, syndicat mixte des gens du voyage, extension de périmètre, autorisation, approbation. 017 - administration générale, toponymie, dénomination d'un nouveau rond point, retirée de l'ordre du jour en séance. 018 - développement des solidarités, contrat urbain de cohésion sociale, programmation 2010, autorisation, approbation. 019 - développement des solidarités, accompagnement des populations à l'innovation, appel à projets, programmation 2010, autorisation, approbation. 020 - politique seniors, première journée bonheur de l'exercice 2010, autorisation, approbation. 021 - insertion professionnelle et emploi, adhésion de la ville d'Armentières au dispositif sésame emploi, autorisation, approbation. 022 - vie associative, fonds de participation des habitants, exercice 2010, autorisation, approbation. 023 - atelier santé ville, action de prévention santé en partenariat avec le centre hospitalier d'Armentières, autorisation, approbation. 024 - enseignement privé, école maternelle Saint-Louis, contrat d'association, décision. 025 - administration générale, institutions et vie politique, fonctionnement des assemblées, démission d'un conseiller municipal, modification des représentations au sein des commissions permanentes, autorisation, approbation. 026 - administration générale, institutions et vie politique, intercommunalité, changement dans les statuts du SMGDV dans son objet, modifications, approbation. 027 - administration générale, institutions et vie politique, fonctionnement des assemblées, élection des représentants de la commune aux conseils de surveillance du CHA et de l'EPSM, autorisation, approbation. 028 – finances, décisions budgétaires, compte administratif, budget principal exercice 2009, approbation. 029 – finances, décisions budgétaires, compte de gestion, budget principal exercice 2009, approbation. 030 – finances, décisions budgétaires, compte administratif, budget annexe Dufour exercice 2009, approbation. 031 – finances, décisions budgétaires, compte de gestion, budget annexe Dufour exercice 2009, approbation. 032 – finances, décisions budgétaires, produits irrécouvrables, autorisation, approbation. 033 – finances, décisions budgétaires, tarifs municipaux, complément tarification des repas (pique-nique), mini séjours, accueils périscolaires, autorisation, approbation. 034 – finances, décisions budgétaires, tarifs municipaux, école de musique municipale, autorisation, approbation. 035 – finances, décisions budgétaires, tarifs municipaux, cours et ateliers municipaux, autorisation, approbation. 036 – finances, décisions budgétaires, tarifs du Vivat applicable aux associations extérieures, autorisation, approbation. 037 – finances, associations, subventions de fonctionnement 2010, autorisation, approbation. 038 - personnel communal fp, mise à disposition de personnel au club Léo Lagrange d'Armentières, autorisation, approbation. 039 - personnel communal fp, régime indemnitaire, évolution de la prime de service et de rendement (psr), autorisation, approbation. 040 - personnel communal fp, modification du temps de travail d'un adjoint d'animation à l'atelier couture, autorisation, approbation. 041 - personnel communal fp, création, suppression de postes, modification du tableau des effectifs, autorisation, approbation. 042 - personnel communal fp, personnel contractuel, recrutement, affaires scolaires et périscolaires, mini-séjours, rémunération du personnel d'encadrement, autorisation, approbation. 043 – santé, atelier santé ville, défibrillateurs, autorisation, approbation. 044 - aménagement du territoire, gestion du domaine public, stationnement réglementé, création d'une zone bleue préalable au stationnement payant, autorisation, approbation. 045 - aménagement du territoire, gestion du domaine public, stationnement réglementé, mise en œuvre du stationnement payant, autorisation, approbation. 046 - aménagement du territoire, gestion du domaine public, toponymie de différents lieux, autorisation, approbation. 047 - aménagement du territoire, libertés publiques et pouvoirs de police, règlement des braderies, marchés et foires, autorisation, approbation. 048 - aménagement du territoire, PFRU, convention OPAH-RU mai 2010, autorisation, approbation. 049 - aménagement du territoire, domaine privé, aliénations PFRU, cession d'un terrain rue du Kemmel (bénéficiaire garage Catteau) autorisation, approbation. 050 - aménagement du territoire, domaine privé, aliénation PFRU, cession d'un terrain rue du maréchal Joffre (bénéficiaire Vilogia), autorisation, approbation. 051 - aménagement du territoire, urbanisme, modification du PLU friche Dufour, autorisation, approbation. 052 - aménagement du territoire, domaine privé, aliénation PFRU, cession de la friche Dufour, (parcelle CE186), autorisation, approbation. 053 - aménagement du territoire, domaine privé, aliénation PFRU, cession du 62 avenue Roger Salengro, autorisation, approbation. 054 - aménagement du territoire, domaine privé, aliénation PFRU, cession du 5 avenue de Stalybridge, autorisation, approbation. 055 - aménagement du territoire PFRU, transfert à LMCU de la compétence "soutien à la recherche", autorisation, approbation. 056 - aménagement du territoire PFRU, transfert à LMCU de la compétence "cours d'eaux et canaux domaniaux", autorisation, approbation. 057 - coopération transfrontalière, Interreg IV, modification des appels à projets 2007-2013, autorisation, approbation. 058 - aménagement du territoire, urbanisme, création d'un ERS sur la parcelle CT79, rue Bayart, autorisation, approbation. 059 - administration générale, institutions et vie politique, désignation des représentants de la ville à la commission locale d'évaluation des charges, LMCU, autorisation, approbation. 060 - administration générale, institutions et vie politique, désignation des représentants de la ville au sein du conseil d'administration du CLIC, autorisation, approbation. 061 - administration générale institutions et vie politique, désignation d'un représentant de la ville au conseil d'administration de l'association OSLO, autorisation, approbation. 062 – finances, décisions budgétaires, décision modificative budget principal 2010-01. 063 – finances, décisions budgétaires, décision modificative budget annexe Dufour 2010-01. 064 – finances, décisions budgétaires, subventions exceptionnelles et de fonctionnement, autorisation, approbation. 065 – finances, décisions budgétaires, produits irrécouvrables, autorisation, approbation. 066 – finances, décisions budgétaires, tarifs communaux, tarif spécifique aux détenteurs du "passeports Vivacité", autorisation, approbation. 067 – finances, décisions budgétaires, tarifs communaux, classes d'environnement 2010-2011, autorisation, approbation. 068 - personnel communal, compte épargne temps, modifications de fonctionnement, autorisation, approbation. 069 - personnel communal, modification des horaires d'enseignement des professeurs de l'école de musique et des cours municipaux, autorisation, approbation. 070 - personnel communal, mise à disposition de personnel communal à la caisse des écoles, autorisation, approbation. 071 - enfance, famille paiement des accueils de loisirs sans hébergement par CESU, autorisation, approbation. 072 - enfance, famille contrat enfance jeunesse, convention avec la CAF, autorisation, approbation. 073 - aménagement du territoire, plan de déplacements urbains (PDU) de LMCU, approbation. 074 - aménagement du territoire, gestion du domaine public, classement dans le patrimoine communal de l'éclairage public ZAC du Bizet, autorisation, approbation. 075 - action sociale, portage des repas à domicile, extension aux personnes en situation de handicap invalidant, autorisation, approbation. 076 – tourisme, office du tourisme, renouvellement du classement, autorisation, approbation. 077 - action internationale, motion de soutien aux objectifs du millénaire pour le développement (OMD), approbation. 078 – finances, décision modificative n°02, autorisation, approbation. 079 – finances, tarif de location des salles de sports aux lycées, année scolaire 2010-2011, autorisation, approbation. 080 – finances, subventions de fonctionnement, autorisation, approbation. 081 – finances, mutualisation du profil, acheteur de la ville, conventions avec le CCAS et la caisse des écoles. 082 - affaires scolaires et périscolaires, remboursement de prestations périscolaires aux familles. 083 - aménagement du territoire, modification du plan local d'urbanisme, sites Breuvart, Jeanson, Meganissi, Jean Zay, autorisation, approbation. 084 - aménagement du territoire, modification du plan d'urbanisme, friche Chavaillon, Fallara, autorisation, approbation. 085 - aménagement du territoire, enquête publique, nouvelle liaison Nieppe-Armentières, avis du conseil municipal, autorisation, approbation. 086 – santé, PRS, association Trèfles, participation de la ville, autorisation, approbation. 087 – finances, débat d'orientations budgétaires. 088 – finances, décision modificative 2010-03, autorisation, approbation. 089 – finances, subventions exceptionnelles et de fonctionnement, autorisation, approbation. 090 – finances, reversements de TEOM, autorisation, approbation. 091 – finances, produits irrécouvrables, autorisation, approbation. 092 – finances, ligne de trésorerie du 31/12/2010 au 30/12/2011, autorisation, approbation. 093 – finances, tarifs municipaux applicables au 1er janvier 2011, autorisation, approbation. 094 – finances, investissements 2011, limite à 25%, autorisation, approbation. 095 – finances, subventions aux associations, janvier 2011, autorisation, approbation. 096 – finances, subventions aux EPL, janvier 2011, autorisation, approbation. 097 – finances, mise à disposition d'agents communaux aux organismes d'accueil de droit privé, autorisation, approbation. 098 – finances, conventions d'objectifs 2011-2014 (centre social 4 saisons, cs Salengro, jeunesse athlétique armentiéroise, club Léo Lagrange, mission locale, office du tourisme, sport ouvrier armentiérois, société municipale de gymnastique, autorisation, approbation. 099 - aménagement du territoire, toponymie, place devant la médiathèque, autorisation, approbation. 100 - aménagement du territoire, politique foncière et rénovation urbaine, prise en compte d'une éventuelle dépollution du site Dufour, autorisation, approbation. 101 - aménagement du territoire, FISAC, appel à projets 2011-2012, autorisation, approbation. 102 – finances, dotation de solidarité communautaire 2011, autorisation, approbation.